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Cette fonction permet de gérer l'ensemble des dépenses réalisées qu'elles soient enregistrées par saisie directe, qu'elles soient issues de la Validation des factures achat, de la Validation des factures tiers fournisseurs, de la Saisie et/ou de la Validation de pièces de type OD, ou qu'elles soient issues d'un import des dépenses saisies dans une autre application.
Elle permet ainsi, sous certaines conditions, de créer, modifier, supprimer une dépense et imprimer le journal des dépenses (ces conditions sont précisées au niveau du paragraphe Autres conditions).

Ces dépenses, lorsqu'elles sont immobilisables, pourront être sélectionnées afin de constituer des biens comptables. Cette opération s'effectue par la fonction Immobiliser de la fonction Biens comptables.

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Fonctionnel

  GRT :  Subvention

  IAS :  Gestion IAS

Dimensionnement

  ANA :  Nb d'axes analytiques

Localisation

  KPL :  Localisation Pologne

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Immobilisation

  CPYGEOFCY (défini au niveau Société) : Contrôle site géo. par société

  CREDIRLOF (défini au niveau Dossier) : Dépenses : création directe

  DEFBUI (défini au niveau Site) : Batiment par défaut

  DEFFLO (défini au niveau Site) : Etage par défaut

  DEFJOU (défini au niveau Législation) : Journal comptable par défaut

  DEFROO (défini au niveau Site) : Pièce par défaut

  DEFUOM (défini au niveau Dossier) : Unité par défaut

  DEFVATRAT (défini au niveau Société) : Taux de TVA par défaut

  GRTPRVUPD (défini au niveau Société) : Remise en cause Subvention ant

  LOFAUTNUM (défini au niveau Société) : Numérotation Dépenses

  REMAFCY (défini au niveau Utilisateur) : Rémanence du site

  VATAUTVAL (défini au niveau Société) : Validation automatique TVA

Compteurs

Les compteurs utilisés pour numéroter les documents associés à cette fonction sont :

  EXP : Dépenses

La fonction d' affectation des compteurs permet de définir quel code de compteur est utilisé

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.

Les données étant rattachées à un site, un filtrage par site peut être activé.

Les options suivantes peuvent être activées ou désactivées pour chaque utilisateur :

  Eclatement

Transactions de saisie

Cette fonction est gérée par des transactions de saisie paramétrables.

Pré-requis divers

Tables diverses

Les tables diverses suivantes sont utilisées par la fonction. Elles doivent donc être renseignées :

  Table diverse numéro 613 : Unité génératrice trésorerie

  Table diverse numéro 614 : Projets d'investissement

  Table diverse numéro 615 : Budget investissement

  Table diverse numéro 616 : Demande investissement

  Table diverse numéro 620 : Marché

  Table diverse numéro 520 : Zone libre 1 Dépenses

  Table diverse numéro 521 : Zone libre 2 Dépenses

  Table diverse numéro 522 : Zone libre 3 Dépenses

  Table diverse numéro 523 : Zone libre 4 Dépenses

  Table diverse numéro 524 : Zone libre 5 Dépenses

  Table diverse numéro 525 : Zone libre 6 Dépenses

  Table diverse numéro 526 : Zone libre 7 Dépenses

  Table diverse numéro 527 : Zone libre 8 Dépenses

  Table diverse numéro 528 : Zone libre 9 Dépenses

  Table diverse numéro 529 : Zone libre 10 Dépenses

Tables à renseigner

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Pré-requis divers

  • Lors de la création des dépenses par saisie directe, certaines données de base doivent préalablement avoir été créées. Il s'agit principalement des informations suivantes :
     
    - les Fournisseurs et les Articles pour lesquels il est nécessaire d'avoir renseigné les tables correspondantes, à savoir la table comptable des Tiers et la table commune des Articles,
     
    - les Localisations afin de pouvoir renseigner l'affectation géographique,
     
    - le Secteur de TVA, permettant d'alimenter par défaut les coefficients d'assujettissement et de taxation liés à la TVA.
     
    Par ailleurs, les imputations comptables vis-à-vis des normes nationales et vis-à-vis des normes internationales peuvent être automatiquement alimentées par le choix d'une famille comptable. Cela réclame le paramétrage préalable des Associations de rubriques.
     
  • Lors de la création des dépenses par import, une option permet d'importer également certaines données de base nécessaires à la constitution de ces dépenses, afin d'éviter un rejet lié à une donnée inexistante.
     
  • La création de dépenses à partir d'OD nécessite un minimum de paramétrage. Pour plus de détails, se reporter à la documentation sur la Saisie de pièces.  

Gestion de l'écran

L'écran de saisie se compose d'un en-tête présentant les informations d'identification de la dépense et de un à trois onglets, suivant le niveau de détail souhaité et les écrans de saisie paramétrés dans la fonction Transactions objets métiers.

Les trois onglets standard sont les suivants :

  • L'onglet Principal contient les différentes caractéristiques ainsi que les informations de valorisation et d'imputation comptable de la dépense.
     
  • L'onglet Imputations permet de renseigner les imputations géographiques, analytiques, économiques et budgétaires de la dépense.
     
  • L'onglet Autres infos est réservé aux zones libres.

La liste gauche affiche plusieurs tiroirs :

  • le tiroir Dépenses présente la liste de l'ensemble des dépenses existantes, ou répondant à la sélection effectuée,
  • le tiroir Dépenses regroupées affiche uniquement les dépenses ayant fait l'objet d'un regroupement avec la dépense en cours de visualisation, afin de constituer un bien comptable,
  • le tiroir Dépenses immobilisables présente l'ensemble des dépenses disponibles pour  générer un bien comptable.

 

En-tête

Présentation

L'en-tête contient les informations d'identification de la dépense, telles que le site financier auquel elle est imputée, sa référence, son numéro de ligne ainsi que sa désignation.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

La société n'est pas saisissable ; elle est automatique alimentée avec la société à laquelle est rattaché le site financier.

Ce champ, obligatoire, permet de renseigner le site financier auquel appartient la dépense.

Le choix du site financier est soumis aux règles de gestion et d'habilitations données à l'utilisateur.
Le site peut également être alimenté automatiquement, par défaut, avec la référence du site financier précédemment affiché. Il est possible d'activer / désactiver cette alimentation par défaut, via le paramètre REMAFCY -  Rémanence du site, défini au niveau du chapitre AAS - Immobilisations.

..\FCT\SEEINFO Si l’utilisateur est mono site, le site financier est automatiquement alimenté et non modifiable.

Bloc numéro 2

  • Référence (champ CODLOF)

Une dépense est identifiée de manière unique à l'aide d'une référence composée de 20 caractères alphanumériques au maximum, et d'un numéro de ligne.
La gestion de cette référence est fonction de la valeur du paramètre LOFAUTNUM - Numérotation dépense :

  • Cette référence doit obligatoirement être saisie si la numérotation automatique n'est pas gérée (le paramètre a pour valeur Aucune).
  • Elle n'est pas saisissable si le paramètre a pour valeur : Obligatoire. Cette référence sera attribuée de manière automatique lors de la validation de la création.
  • Elle peut être saisie si la numérotation automatique est Facultative. A défaut, elle sera attribuée automatiquement.

La référence affectée automatiquement à la dépense est fonction du paramétrage du compteur affecté à la rubrique Référence dépense du module Immobilisations. (Fonctions Structures des compteurs et Affectation des compteurs).

  • Désignation (champ DES)

Désignation de la dépense.

  • N° ligne (champ LINLOF)

Pour chaque référence, le premier numéro de ligne prend pour valeur 1. Chaque numéro est ensuite incrémenté de 1, soit lors de la mise en oeuvre de l'action "+1", soit lors de l'action d'éclatement de la dépense.

  • champ DES2

Désignation complémentaire de la dépense.

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Onglet Principal

Présentation

L'onglet principal permet de renseigner :

  • Les informations descriptives avec notamment l'objet de la dépense : les références du fournisseur, de l'article, de la commande, les dates, types et références de la facture ainsi que la devise de la transaction.
     
  • La famille comptable ainsi que les informations liées à la gestion de la TVA : secteur d'activité ainsi que les différents coefficients permettant de déduire le coefficient de TVA déductible.
    Remarque : pour les sociétés non soumises à la législation française, seul le coefficient de TVA déductible est utilisé et donc visible.
  • Les montants de valorisation de la dépense exprimés dans la devise de transaction et convertis dans la devise société.
     
  • L'imputation comptable de la dépense sur le plan PCG et, s'il est géré, sur le plan IFRS. Le plan PCG permet de préciser l'imputation retenue dans les comptes sociaux (normes comptables nationales). Le plan IFRS permet de préciser l'imputation retenue dans les comptes consolidés (normes internationales IAS/IFRS).

Dans le cas où les Associations de rubriques sont paramétrées pour l'objet Dépense, la Famille peut déterminer la valeur de différentes rubriques, dont les imputations comptables.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

Ce champ permet de préciser le fournisseur.

  • Commande (champ ORDBUY)

Ce champ permet de préciser la référence de la commande.

Ce champ permet de préciser la référence de l'article acquis.
La liste disponible pour sélection ne présente que les seuls articles référencés comme étant immobilisables. Si un code Famille a été précisé au niveau du paramétrage de l'article renseigné, le champ Famille sera automatiquement renseigné avec ce code.

Unité de gestion de l'article. C'est dans cette unité que la quantité est exprimée.

  • Quantité (champ QTY)

Quantité de l'article.

  • Type facture (champ TYPVCR)

Ce champ permet de préciser le type de facture fournisseur à l'origine de la dépense. La valeur par défaut est 1 - Facture . Si le type est 2 - Avoir, les montants saisis positifs seront mis en négatifs, et inversement pour les autres types de factures (à l'exception du type Facture dont le montant peut être négatif).
Les montants saisis dans les rubriques libres seront conservés avec le signe précisé par l'utilisateur.

  • Facture (champ BPRVCR)

Ce champ permet de préciser la référence de la facture fournisseur à l'origine de la dépense.

  • Date facture (champ DATVCR)

Ce champ permet de préciser la date de la facture fournisseur à l'origine de la dépense. Cette date alimente automatiquement la Date d'imputation comptable si celle-ci n'est pas renseignée.

Ce champ permet de préciser la devise dans laquelle la dépense a été réalisée.

  • Type cours (champ CURTYP)

Ce champ permet de préciser le type de cours à utiliser lorsque la dépense est exprimée dans une devise différente de la devise société. Lorsque la transaction est exprimée en devise société, ce champ n'est pas accessible.

  • Cours devise (champ RATCUR)

Ce champ permet de préciser le cours de change utilisé lorsque la dépense est exprimée dans une devise différente de la devise société. Ce champ n'est pas accessible lorsque les devises transaction et société sont identiques.

Bloc numéro 5

Ce champ permet de renseigner la Famille comptable.
Dans le cas où la référence d'un Article est renseignée, la famille peut être alimentée automatiquement avec le code famille précisé au niveau du paramétrage de l'article. Elle reste modifiable dans la mesure où la dépense n'est pas immobilisée ou n'est pas issue de la validation d'une facture achat. 
Dans le cas où les associations de rubriques sont paramétrées pour l'objet Dépense, la famille comptable peut déterminer la valeur de différentes rubriques, dont les imputations comptables.

  • Secteur TVA (champ ACT)

Le secteur de TVA doit préalablement avoir été défini, pour la société, au niveau de la fonction de paramétrage des Secteurs d'activité. Il permet de déterminer les coefficients de taxation et d'assujettissement entrant en jeu dans la détermination du coefficient de déduction de la dépense.
Cette information n'est pas obligatoire. A défaut d'être renseignée, ces coefficients prendront, par défaut, la valeur 1.

  • champ SACDES

Désignation du secteur d'activité.

  • Validé (champ FLGVAL)

Cette case à cocher est visible uniquement lorsque les conditions suivantes sont réunies :
- la société est soumise à la législation française
- le taux de TVA récupérée est différent de 100 %
- le paramètre VATAUTVAL - Validation automatique TVA est à Non.

Elle est exploitée à l'issue de la création d'une dépense par validation d'une facture ou d'une pièce. Elle permet à l'utilisateur de valider les coefficients de TVA attribués par défaut à la dépense ainsi créée, après les avoir mis à jour, si besoin. Cette validation est obligatoire pour que la dépense puisse devenir immobilisable.
Après validation, cette case n'est plus visible.

  • Coef Assuj. (champ ASJCOE)

Le coefficient d'assujettissement est visible uniquement lorsque la société est soumise à la législation française.
Il exprime la proportion d'utilisation de la dépense à des opérations imposables.
Sa valeur, comprise entre 0 et 1 (bornes incluses) participe à la détermination du coefficient de déduction de TVA et du taux de TVA récupérée.
Elle peut être alimentée avec celle associée au Secteur TVA renseigné. A défaut, elle est initialisée à 1 et peut être modifiée.
Si le secteur d'activité n'est pas renseigné et que la valeur 0 lui est affectée, alors le coefficient de taxation est forcé à 0 et devient non modifiable. Inversement, si toute autre valeur lui est affectée, alors le coefficient de taxation prend automatiquement pour valeur 1 et reste modifiable.

  • Coef Taxation (champ TAXCOE)

Le coefficient de taxation traduit le principe selon lequel, au sein des opérations imposables, seule peut être déduite la taxe grevant des dépenses utilisées à des opérations ouvrant droit à déduction.
Sa valeur, comprise entre 0 et 1 (bornes incluses) participe à la détermination du coefficient de déduction de TVA et du taux de TVA récupérée.
Elle est automatiquement alimentée avec celle du coefficient de taxation provisoire associé au Secteur TVA renseigné, et peut être modifiée.
Si aucun secteur de TVA n'est renseigné, elle est initialisée par défaut de la façon suivante :
- avec la valeur 1, en création directe d'une dépense,
- avec la valeur correspondant au taux de TVA récupérée de la facture, sur une dépense créée par validation d'une facture.
Lorsqu'elle est modifiée, elle est considérée comme forcée. L'option clic droit Recalculer par l'application devient alors disponible ; son activation a pour effet de déforcer le coefficient en annulant la saisie, de récupérer le coefficient provisoire associé au secteur d'activité ou la valeur initiale si aucun secteur de TVA n'est renseigné et de re-calculer le coefficient de déduction ainsi que le taux et les montants de TVA récupérée.

  • Coef Admission (champ ADMCOE)

Le coefficient d'admission est visible uniquement lorsque la société est soumise à la législation française.
Il dépend de la réglementation en vigueur et exprime la proportion maximale de taxe que la réglementation autorise un assujetti à déduire sur une dépense.
Sa valeur, comprise entre 0 et 1 (bornes incluses) participe à la détermination du coefficient de déduction de TVA et du taux de TVA récupérée.
Sa valeur peut être déterminée par les associations. Par défaut, il est alimenté à 1.

  • Coef Déduction (champ DEDCOE)

Coefficient de déduction annuel. Il n'est pas saisissable. Sa valeur, automatiquement calculée, correspond au produit des coefficients d'assujettissement, de taxation et d'admission, arrondi sur 2 décimales à l'excès.
Il permet, lors de la création du bien puis à l'issue du traitement de régularisation annuelle de TVA liée à la fixation des coefficients définitifs, de déterminer le taux de TVA récupérée.

Bloc numéro 2

Devise de transaction.

Devise société.

  • Montant HT (champ FIL4)

 

  • champ AMTNOTCUR

Ce champ contient le montant HT de la dépense dans la devise de transaction. Si la facture est de type Avoir, tout montant positif saisi sera automatiquement changé en montant négatif.

  • champ AMTNOTCPY

Montant HT de la dépense exprimé dans la devise société. Ce montant est automatiquement calculé à partir du montant HT de la dépense dans la devise de transaction et du cours de la devise de transaction.

  • TVA facturée (champ RATVAT)

Ce champ contient le taux de TVA appliqué.

  • champ AMTVATCUR

Ce champ contient le montant de TVA facturée, exprimé dans la devise de transaction. Il est automatiquement calculé à partir du montant HT et du taux de TVA facturé. Le montant ainsi calculé peut être modifié par l'utilisateur (sauf si la dépense est issue de la saisie d'une pièce de type OD). La saisie d'un montant de TVA à zéro est autorisée. Dans ce cas, le taux est automatiquement positionné à zéro également.

  • champ AMTVATCPY

Montant de TVA facturée exprimé dans la devise société. Ce montant, non saisissable, est automatiquement calculé à partir du montant de TVA en devise transaction et du cours de la devise de transaction.

  • TVA récupérée (champ RATVATREC)

Le taux de récupération de TVA n'est pas saisissable. Il est alimenté à partir du coefficient de déduction.

  • champ AMTVATRCUR

Ce champ contient le montant de TVA récupérée en devise transaction. Il est automatiquement calculé à partir du montant de TVA facturée et du taux de récupération. Le montant ainsi calculé peut être modifié par l'utilisateur uniquement si le taux de récupération est différent de 0% et inférieur à 100 %.
La saisie d'un montant de TVA récupérée à zéro est autorisée. Dans ce cas, le taux est automatiquement positionné à zéro également.

  • champ AMTVATRCPY

Montant de TVA récupérée exprimé dans la devise société. Ce montant, non saisissable, est automatiquement calculé à partir du montant de TVA récupérée en devise transaction et du cours de la devise de transaction.

Bien Comptable

Ce champ contient la référence du bien comptable auquel est rattachée la dépense lorsqu'elle a été immobilisée. L'action Immobilisation d'une dépense s'effectue depuis l'écran Bien Comptable.

  • Liaison Bien (champ FLGLIKAAS)

Case à cocher non saisissable, automatiquement activée lorsque la dépense est liée à un bien comptable.

  • Dépense principale (champ FLGLOFMAI)

Case à cocher non saisissable, automatiquement activée lors de l'opération d'immobilisation de la dépense si celle-ci a été désignée comme Dépense Principale.

  • Modernisation (champ KMDRFLG)

Cet indicateur, non saisissable, est lié à la législation polonaise et soumis au code activité KPL.
Il indique, lorsqu'il est activé, que la dépense a participé à la modernisation du bien auquel il est rattaché.

Imputations comptables

  • Date (champ DATIMP)

Ce champ contient la date d'imputation de la dépense. La saisie d'une date inférieure à la date de facture n'est pas autorisée. Lorsque ce champ n'est pas renseigné, il est automatiquement alimenté avec la date de facture.

Ce champ contient le journal dans lequel est enregistrée la dépense. Il est alimenté, par défaut, avec le code journal renseigné au niveau du paramètre DEFJOU.

  • Nature PCG (champ GACACN)

Ce champ contient la nature du compte PCG : immo en cours, immo en service, charge.

  • Nature IFRS (champ IASACN)

Ce champ contient la nature du compte IAS/IFRS.

Ce champ contient le compte PCG, c'est à dire la classification comptable de la dépense vis-à-vis des normes nationales.

Ce champ contient le compte IAS/IFRS, c'est à dire la classification comptable de la dépense vis à vis des normes internationales IAS/IFRS.

Le compte PCG origine est systématiquement égal au compte PCG tant que la dépense n'est pas immobilisée. Lors du rattachement à un bien, le compte PCG de la dépense prend pour valeur le compte PCG du bien. Le compte PCG origine reste inchangé et permet de conserver une trace de l'imputation initiale.

Le compte IFRS origine est systématiquement égal au compte IFRS tant que la dépense n'est pas immobilisée. Lors du rattachement à un bien, le compte IFRS de la dépense prend pour valeur le compte IFRS du bien. Le compte IFRS origine reste inchangé et permet de conserver une trace de l'imputation initiale.

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Onglet Imputations

Présentation

Cet onglet permet de renseigner les différentes imputations de la dépense :

  • Imputations géographiques en précisant site et localisation.
     
  • Imputations analytiques en désignant le destinataire de la dépense ainsi que, soit la clé de répartition déterminant ces imputations, soit directement les sections analytiques pour les axes définis.
     
  • Imputations IAS/IFRS en renseignant l'UGT ainsi que les deux secteurs IFRS auxquels la dépense est imputée.
     
  • Imputations budgétaires. Ces imputations peuvent être précisées à titre informatif.
     
  • Subventions : il est possible de préciser si la dépense est subventionnée. Dans ce cas, lorsque le projet d'investissement auquel est imputée la dépense est bénéficiaire d'une ou plusieurs subventions, le montant de subvention attribué à la dépense est alimenté automatiquement par le traitement de Calcul des subventions. Lorsque la dépense est rattachée à un bien comptable dont le plan d'amortissement de subvention a été clôturé et que la Remise en cause des subventions antérieures est interdite (paramètre GRTPRVUPD à Non), le traitement de clôture exercice du contexte Comptable et fiscal active automatiquement l'indicateur de forçage de ce montant afin d'en interdire la mise à jour (et d'interdire ainsi la mise à jour de la base d'amortissement du bien sur le plan de subvention).
     
  • Le bloc Origine précise, le cas échéant, si la dépense est issue d'une facture tiers fournisseur ou d'une facture achat, auquel cas le bouton ..\FCT\GESLOF_01.jpg permet d'accéder par tunnel à la fonction de gestion de la facture.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Géographique

Ce champ permet de préciser le site géographique pour lequel la dépense a été réalisée.
En création :
- il est alimenté, par défaut, avec le site financier si ce dernier est également site géographique, sinon avec le site géographique défini pour le site financier,
- il reste modifiable. Il peut être alimenté avec un site d'inventaire d'un site rattaché au site financier. Toutefois, si le paramètre CPYGEOFCY - Contrôle site géo. par société est positionné à Oui, il est possible d'imputer la dépense sur n'importe quel site d'inventaire de la société. 
Le choix de ce site géographique est toutefois soumis aux règles d'habilitations accordées à l'utilisateur.
SEEINFO Les habilitations données à l'utilisateur sur les sites géographiques s'appliquent uniquement par rapport au choix du site géographique et non aux droits de visualisation et modification accordés à l'utilisateur sur les dépenses affectées au site.

  • Localisation (champ LOC)

Ce champ permet de renseigner une localisation préalablement définie au niveau de la fonction Localisations. Cette localisation correspond à un découpage du site géographique.
Une localisation par défaut peut être attribuée par l'option clic droit En attente d'affectation. Cette localisation par défaut est définie par les paramètres du chapitre AAS - Groupe PHY : DEFBUI - Bâtiment par défaut, DEFFLO - Etage par défaut et DEFROO - Pièce par défaut.

Analytique

Ce champ permet, en création, de saisir une clé de répartition analytique préalablement définie au niveau de la fonction de définition des Clés de répartition analytique, fonction également accessible par l'option clic droit Repart.
La saisie d'une clé de répartition interdit la saisie de sections analytiques.

Tableau

 

Une Section analytique est un élément du plan comptable analytique. Celui-ci est divisé en Axes analytiques où chaque axe constitue un découpage particulier de l'entreprise en un ensemble de destinations analytiques.
Le paramétrage du dossier permet de définir de 1 à 9 axes.
Une section analytique est donc une destination analytique au sein d'un axe. L'ensemble des sections d'un axe représente le Plan analytique de l'axe.

Bloc numéro 1

Ce champ permet de préciser le destinataire de l'achat.

Economique

Ce champ permet de préciser l'unité génératrice de trésorerie à laquelle la dépense est imputée.

Origine

  • Complément (champ CPMCREORI)

Ce champ, non saisissable, est alimenté uniquement lorsque la dépense est créée par validation d'une facture. Il affiche le type de la facture à l'origine de la dépense : facture Achats ou facture Tiers fournisseur.

  • champ ICOINV

 

  • Ligne détail (champ LIGORI)

Ce champ, non saisissable, est alimenté uniquement lorsque la dépense est créée par validation d'une facture. Il affiche le numéro de ligne de facture.

  • Analytique (champ ANALIGORI)

Ce champ, non saisissable, est alimenté uniquement lorsque la dépense est créée par validation d'une facture. Il affiche le numéro de ligne de facture analytique.

 

Subvention

  • Subventionnée (champ FLGGRA)

Cet indicateur permet de préciser si la dépense est subventionnée, auquel cas il est obligatoire de renseigner la référence d'un projet d'investissement auquel est rattachée au moins une subvention de nature En cours.

  • Montant subvention (champ FLGAMTGRA)

Cet indicateur de forçage peut être activé :
1/ Manuellement, lorsque l'utilisateur souhaite saisir le montant de la subvention attribué à la dépense.
2/ Automatiquement par le traitement de clôture exercice du contexte Comptable et fiscal, lorsque le paramètre GRTPRVUPD - Remise en cause subvention antérieure est à Non et que la dépense est rattachée à un bien comptable dont le plan de subvention a été clôturé.
3/ Automatiquement, en cas de sortie du bien comptable auquel est rattachée la dépense.
Le montant ainsi saisi ou calculé n'est plus modifié par le traitement de Calcul des subventions.

  • champ AMTGRA

Le montant de la subvention correspondant à la dépense est calculé automatiquement par le traitement de Calcul des subventions.
Il peut toutefois être saisi après activation de l'indicateur de forçage.
Le clic droit A recalculer permet l'annulation de la saisie et la remise à zéro du champ.

Budgétaire

  • Exercice (champ FIYBUD)

Ce champ permet de préciser l'exercice budgétaire dans lequel la dépense était planifiée.

Ce champ permet de préciser la référence du projet d'investissement dans lequel la dépense était planifiée.
Ce projet ne doit être rattaché à aucune société ou être rattaché à la même société que la dépense.
La référence d'un projet d'investissement auquel est rattachée au moins une subvention de statut En cours, doit obligatoirement être renseignée si la dépense est subventionnée.

Ce champ permet de préciser la référence du budget d'investissement dans lequel la dépense était planifiée.

Ce champ permet de préciser la référence de la demande d'investissement dans laquelle la dépense était justifiée.

Ce champ permet de préciser le numéro de marché dans lequel la dépense était inscrite.

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Onglet Autres infos

Présentation

Cet onglet est réservé à la gestion des zones libres. Le nombre de zones libres gérées, leur intitulé, les tables diverses affectées au contrôle des zones libres de type Code, la devise de chaque zone libre de type Montant, sont fonction du paramétrage effectué au niveau de la fonction de Propriétés des zones libres.
Ces zones libres sont à utiliser en fonction des besoins de gestion, pour stocker des données non prévues sur les onglets Principal et Imputation.

Il affiche également les informations utiles au suivi de la dépense : origine de la création (saisie transactionnelle, import ou éclatement), code de l'utilisateur à l'origine de la création suivi de la date de création, et enfin code de l'utilisateur ayant réalisé la dernière modification suivi de la date de cette modification.

Un bouton offre la possibilité d'afficher une fenêtre présentant le journal des événements générés pour la dépense.

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Codes

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type alphanumérique à laquelle une table diverse peut être associée. 10 zones libres de ce type sont disponibles.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Montants

  • champ USRFLDM1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type montant, exprimée dans une devise paramétrable. 6 zones libres de ce type sont disponibles.

Devise dans laquelle est exprimé le montant.

  • champ USRFLDM2

 

 

  • champ USRFLDM3

 

 

  • champ USRFLDM4

 

 

  • champ USRFLDM5

 

 

  • champ USRFLDM6

 

 

Coefficients

  • champ USRFLDC1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type coefficient. 2 zones libres de ce type sont disponibles.

  • champ USRFLDC2

 

Dates

  • champ USRFLDD1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type date. 4 zones libres de ce type sont disponibles.

  • champ USRFLDD2

 

  • champ USRFLDD3

 

  • champ USRFLDD4

 

Suivi enregistrement

  • Origine saisie (champ CREORI)

Ce champ indique l'origine de création de l'objet.

Ce champ indique l'auteur de la création (saisie) de l'objet.

  • Date (champ CREDAT)

Ce champ indique la date de création (saisie) de l'objet.

Ce champ indique l'auteur de la dernière modification saisie sur l'objet.

  • Date (champ UPDDAT)

Ce champ indique la date de la dernière modification saisie sur l'objet.

  • Evénements (champ EVTLIST)

Ce bouton ouvre une fenêtre présentant le journal des événements générés pour l'objet.
L'affichage de la liste peut être limité aux seuls événements répondant aux critères de sélection choisis ; ces critères correspondent aux informations présentées : le plan d'amortissement (le cas échéant), l'utilisateur à l'origine de l'événement, les dates et heure de création, les dates d'effet et de comptabilisation, ainsi qu'un indicateur précisant si l'événement a déjà été comptabilisé.
 
Particularités :

  • Evénements de Changement d'imputation comptable (FASCHGIMP) et de Transfert analytique/géographique (FASAFFAGE) :
    L'icône ..\FCT\FASTRFC_01.jpg, placé en en-tête de ligne, indique qu'il s'agit d'un événement Principal auquel sont rattachés des événements Secondaires dont la liste peut être affichée sous forme arborescente par double clic sur cet icône. (Se reporter au descriptif des traitements de Changement d'imputation comptable et de Transfert analytique/géographique).
  • Evénements de Réévaluation (FASREEVAL), de Changement de méthode (FASMTC) et de Changement de plan de production (FASCHGPPL) générés sur une société soumise à la législation française (FRA) :
    L'icône ..\FCT\GES_FAS_03.jpg, placé en fin de ligne, indique que le plan d'amortissement avant l'action a été archivé dans une table dédiée. Il peut être affiché à partir de la consultation détaillée de l'événement (voir ci-dessous Plan archivé).

Le clic droit Détail sur une ligne permet d'afficher un écran présentant le contenu détaillé de l'événement, réparti sur plusieurs onglets :

- L'onglet Général rappelle les informations liées à la création, à la modification ainsi qu'à la comptabilisation de l'événement, avec notamment la possibilité de se débrancher, par clic droit Détail sur le numéro de pièce, sur l'écran de consultation de la Pièce comptable créée pour comptabiliser l'événement.
 
- En fonction de leur nature, les autres informations enregistrées sur l'événement sont présentées sur les onglets Alphanumériques, Numériques, Menu local ou Dates.
 
- L'onglet Plan archivé est alimenté uniquement pour les événements de Réévaluation (FASREEVAL), de Changement de méthode (FASMTC) et de Changement de plan de production (FASCHGPPL) et sous la condition que le bien appartienne à une société soumise à la législation française. Dans ce cas, l'icône ..\FCT\GES_FAS_03.jpg apparaît en regard du plan d'amortissement pour indiquer que le plan a été archivé.
L'onglet affiche le plan d'amortissement (ou le plan de production) du bien tel qu'il était avant l'action à l'origine de l'événement (réévaluation, changement de méthode ou changement de plan de production). Ces informations sont contenues dans une table d'archivage (DEPRECARC) dont la clé primaire est constituée des informations d'identification de l'événement : Type d'événement (FASMTC, FASREEVAL ou FASCHGPPL) et Horodatage de l'événement.

Fermer

 

Autres conditions

Création

  • Lorsque la société est soumise à la législation française, la création directe d'une dépense est autorisée uniquement si le paramètre CREDIRLOF - Dépenses : création directe est positionné à Oui.

Modification

  • Les données d'une dépense rattachée à un bien comptable ne sont plus modifiables, à l'exception des données figurant dans les zones libres.
     
  • Pour une dépense issue de de la validation d'une facture d'achat, d'une facture tiers fournisseur ou d'un import, seules les rubriques non issues de la facture ou non alimentées par l'import sont accessibles. Après saisie et validation, ces informations ne sont plus modifiables.

Suppression

La suppression d'une dépense est interdite dans les cas suivants :

  • elle est issue de la validation d'une facture achat, d'une facture tiers fournisseur ou d'un import,
     
  • elle est liée à un bien comptable.
Requêtes pré-paramétrées

Les requêtes pré-paramétrées suivantes sont disponibles en standard dans le dossier de référence :

 Code

Titre

Contenu

ICGIFRS

Dépenses écarts CG-IFRS / Ex

Liste des dépenses pour lesquelles l'imputation dans les comptes individuels est différente de l'imputation dans les comptes consolidés

ICPT23

Dépenses imputées "en cours"

Liste des dépenses imputées sur un compte d'immobilisation en cours.

INOTA7

Dépenses non immobilisées

Liste des dépenses non rattachées à un bien comptable.

Etats

Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :

  LISLOF : Journal des dépenses

Mais ceci peut être modifié par paramétrage.

Boutons spécifiques

Ce bouton permet de dupliquer la dépense en cours de visualisation. Sa référence est conservée à l'identique, seul le numéro de ligne est incrémenté.

Barre de menu

Actions / Eclater

Cette action ouvre une fenêtre permettant d'éclater une dépense afin de générer 1 à n dépenses supplémentaires (cf. documentation Eclater une dépense).

Cette action disponible en mode Visualisation, est réalisable même lorsque la dépense est rattachée à un bien.

Messages d'erreur

Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

Aucun message spécifique n'est répertorié. Se référer aux messages génériques.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

ATABDIV [ADI]

Tables diverses

BPARTNER [BPR]

Business Partner

COMPANY [CPY]

Société

CONTEXT [CNX]

Contextes

FACILITY [FCY]

Sites

LAYOUTFAS [LOF]

Dépenses