Transfert analytique / géo

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Fonctionnel

  PHY :  Eléments physiques

Dimensionnement

  ANA :  Nb d'axes analytiques

  SIT :  Nombre de sites

  SOC :  Nombre de sociétés

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Immobilisation

  ACCPERCTL (défini au niveau Société) : Contrôle périodes comptabilité

  CPYGEOFCY (défini au niveau Société) : Contrôle site géo. par société

Habilitations

Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.

Les options suivantes peuvent être activées ou désactivées pour chaque utilisateur :

  Transfert analytique

  Transfert géographique

Autres pré-requis

Tables diverses

Les tables diverses suivantes sont utilisées par la fonction. Elles doivent donc être renseignées :

  Table diverse numéro 612 : Motif de transfert

  Table diverse numéro 613 : Unité génératrice trésorerie

Gestion de l'écran

Cette fonction est constituée :

• d'un en-tête permettant de préciser les options du traitement et de choisir les sociétés ainsi que les sites auxquels appartiennent les biens à traiter,
   
• de l'onglet Paramètres permettant de saisir les nouvelles localisations géographiques et/ou imputations économiques / analytiques,
   
• de l'onglet Sélection étendue permettant d'effectuer une sélection des biens à traiter.

Remarque : ainsi que précisé au niveau des Habilitations, les droits de l'utilisateur peuvent être particularisés par type de transfert, en activant ou désactivant les options suivantes :

- L'option A, transfert analytique. Cette option englobe à la fois les transferts d'imputation analytique et les transferts d'imputation économique.

- L'option G correspond au transfert géographique.

Mode de gestion de la fenêtre

Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des traitements massifs qu'il est possible d'appliquer aux biens.

Paramétrage du traitement de transfert

Il convient dans un premier temps d'effectuer le paramétrage du traitement ou de rappeler, grâce au bouton , un paramétrage existant, préalablement mémorisé sous un code Mémo.

Le paramétrage du traitement consiste :

- A renseigner les options du traitement. Par défaut, le traitement est effectué en Simulation et génère une Trace détaillée présentant la valeur des différents paramètres appliqués lors de l’exécution du traitement ainsi que pour chaque bien mis à jour, le détail des anciennes et nouvelles valeurs.

- A sélectionner la ou les sociétés, ainsi qu'éventuellement les sites dans lesquels sont référencés les biens.

- A renseigner les paramètres liés au transfert géographique/analytique.

- A effectuer éventuellement une sélection des biens concernés par le traitement.

Remarque : lorsque le paramétrage d'un traitement est terminé, il est possible de le mémoriser sous un code d'identification, grâce au bouton  . Il pourra, ainsi être rappelé à l'occasion d'un transfert ultérieur.

Lancement du traitement de transfert

Après avoir effectué le paramétrage, il est possible :

• Soit  d'appliquer directement les paramètres saisis à chacun des biens sélectionnés, en cliquant sur . Un contrôle de cohérence portant sur les nouvelles affectations géographiques et/ou nouvelles imputations économiques et/ou analytiques est alors effectué ; en cas d'erreur sur un bien, les affectations et imputations d'origine sont conservées et un message d'erreur est inséré dans le compte-rendu.
• Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis en cliquant sur le bouton .
   
  Une fenêtre s'affiche présentant dans un tableau la liste des biens sélectionnés ainsi que les éventuels biens composants qui leur sont rattachés ; il présente pour chacun d'eux ses anciennes et nouvelles affectations et/ou imputations.
  Ce tableau permet de consulter et éventuellement modifier les affectations et imputations effectuées massivement.
  Il permet également de repérer par un affichage en couleur les éventuelles lignes en erreur ainsi que les messages d'erreur correspondants (l'option clic droit Erreurs permet de visualiser le détail de l'erreur). Les biens en erreur ne sont pas mis à jour avec les paramètres renseignés ; ils sont affichés avec leurs affectations et imputations d'origine.
   
  Toute modification doit être validée par le bouton . Pour annuler les modifications en cours sur le bien, cliquer sur  .
  Une fois les ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton   pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur  , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton  .

Paramétrage du traitement d'annulation de transfert

Le paramétrage du traitement consiste :
 
- A cocher l'indicateur Annulation.
- A saisir la date à laquelle le transfert à annuler a été réalisé.
- A saisir les affectations/imputations choisies lors du lancement du transfert à annuler.

En-tête

 

 

Options

• Simulation :
  Cette case, cochée par défaut, permet d'effectuer une simulation de transfert sur les biens sélectionnés. La modification des biens n'est pas enregistrée dans la base.
  
  L'impact du traitement sur les biens peut être visualisé, au niveau de la trace affichée à l'issue du traitement.
   
• Trace détaillée :
  Une trace est systématiquement affichée à l'issue du traitement, rappelant les options de ce traitement, les critères de sélection, les nouvelles affectations/imputations. Un bloc Statistiques donne le nombre de biens sélectionnés, le nombre de biens mis à jour ainsi que le nombre de biens non traités suite à une erreur. Les biens en erreur sont listés avec l'indication du motif de l'erreur.
  
  Lorsque cette case est cochée, la trace est affichée sous forme de compte-rendu détaillé présentant, en plus des informations indiquées ci-dessus, la liste des biens traités avec succès.

Remarque : la consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.

Sélection société - Sélection Site

Ces tableaux affichent, d'une part, la liste des sociétés gérées pour lesquelles l'utilisateur est habilité, et d'autre part, la liste des sites financiers correspondant à ces sociétés et pour lesquels l'utilisateur est habilité.

 Lorsque le paramètre société ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité (chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, la société n'est pas présente dans la liste dès lors qu'au moins un de ses contextes n'est pas synchronisé avec le découpage exercice/périodes de la comptabilité. Il est nécessaire, dans ce cas, de lancer le traitement de Synchronisation des contextes.
La situation de désynchronisation d'un contexte est visible au niveau du Statut détaillé des contextes, onglet Calcul (le champ Type de modification a pour valeur : CNX et le champ Paramètre modifié a pour valeur : DESYNC).

Il convient de sélectionner la ou les sociétés ainsi que les sites dans lesquels sont référencés les biens affectés par le traitement. Après sélection d'une société, l'ensemble des sites financiers de la société est, par défaut, sélectionné. Il est possible de dé-sélectionner sélectivement ceux non concernés par le traitement.
Il est également possible de sélectionner directement le ou les sites sur lesquels va porter le traitement ; dans ce cas, les sociétés auxquelles ils sont rattachés, sont automatiquement sélectionnées.

Rappel : un transfert de Site financier n'est possible que si une seule société est sélectionnée.

Après avoir sélectionné la ou les sociétés ainsi qu'éventuellement les sites, il est possible d'affiner la sélection en saisissant d'autres critères de sélection sur l'onglet dédié Sélection étendue.

Onglet Paramètres Action

 

 

Onglet Sélection étendue

 

 

Traitement de transfert

Un transfert géographique / économique / analytique réalise, sur chacun des biens traités, les opérations suivantes :

• Mise à jour du bien comptable et des éventuels biens composants qui lui sont rattachés, avec les nouvelles affectations / imputations saisies.
• Mise à jour des éléments physiques rattachés avec les nouvelles affectations géographiques. Si suite au transfert, tous les éléments physiques ont la même localisation, la localisation du bien prend la même valeur que celle des éléments physiques, sinon la localisation du bien n'est pas renseignée.
   
• Génération :
   
  - D'un événement Principal de Transfert géographique / analytique (FASAFFAGE). Lorsque le transfert porte sur le site financier, deux événements sont générés (un pour chaque site financier).
   
  - D'autant d'événements Secondaires de Transfert géographique / analytique (FASAFFAGE), que de périodes, postérieures à la période courante, ayant déjà fait l'objet d'une compabilisation Définitive sur les imputations d'origine (aussi bien sur l'exercice courant que l'exercice suivant). Ces événements sont porteurs des montants de régularisation d'imputation analytique des dotations déjà  comptabilisées.
  
  - Le champ EVTDAT reçoit la date d'effet opérationnel : la date de transfert précisée sur l'onglet des Paramètres du transfert.
  - Le champ CPTDATINT reçoit la date d'effet comptable.
  Sur l'événement principal, il s'agit de la plus grande des deux dates suivantes : Date de début de période courante, Date de début d'amortissement.
  Sur l'événement secondaire, il s'agit de la date de début de la période concernée.
   
  - D'un événement de transfert pour chaque élément physique rattaché aux biens transférés (PHYAFFGEO). Lorsque le transfert porte sur le site financier, deux événements sont générés (un pour chaque site financier).
   
  (La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des objets (Biens comptables, Eléments physiques).
   
  Sur cette fenêtre : 
  - Les événements Principaux sont identifiables grâce à l'icône  affiché en en-tête de ligne. Un double clic sur cet icône permet de déplier, sous forme d'arborescence, la liste des événements Secondaires qui lui sont rattachés.
  Dans le contenu des événements, le champ EVTPRINC - Evénement principal de type Menu local, permet également de différencier un événement principal d'un événement secondaire, le lien entre les deux événements étant assuré par le champ alphanumérique TIMSTPP - Horodatage.
   
  - Le champ numérique TRFTYP permet d'identifier le type de transfert effectué :
  1 : transfert géographique uniquement
  2 : transfert analytique uniquement
  3 : transfert géographique et analytique
  4 : transfert économique uniquement
  5 : transfert économique et géographique
  6 : transfert économique et analytique
  7 : transfert économique, géographique et analytique

Transfert d'imputation analytique

Ce transfert entraîne un traitement de régularisation d'imputation analytique des dotations aux amortissements. Ce montant de régularisation est porté sur chaque événement de transfert généré (rubrique REGANADOT) ; il est calculé de la façon suivante :
- si le transfert est postérieur à la fin de la période courante, ce montant est égal à 0,
- si le transfert est effectué dans la période courante, ce montant correspond au montant de la dotation de la période,
- si le transfert est effectué dans une période close, ce montant correspond au total des dotations périodiques entre le début de la période de transfert et la fin de la période courante.

Transfert de secteur d'activité

Un transfert de secteur d'activité peut entraîner un traitement de régularisation globale de TVA sur le plan PCG et, si le paramètre REGVATIAS (Régularisation de TVA à appliquer aux valorisations IAS/IFRS) a pour valeur Oui, sur le plan IAS/IFRS. Ce traitement est réalisé si les conditions suivantes sont réunies :
- la nature comptable PCG  ou IAS/IFRS du bien est Immobilisation en service (ou Immobilisation en cours lorsque le paramètre REGENCOURS a pour valeur : Oui)
- la Date de comptabilisation du bien est supérieure ou égale à la date de début de l’exercice courant du contexte Comptable et fiscal.

Traitement de régularisation globale de TVA lié au transfert de secteur d'activité
Il convient de distinguer différents cas de transferts de secteur d'activité :

1/ Secteur taxable --> Secteur exonéré
Le transfert donne lieu, dans ce cas, à l'imposition d'une livraison à soi-même (LASM) : aucune régularisation globale n'est effectuée.
 
2/ Secteur exonéré --> Secteur taxable
3/ Secteur taxable --> Secteur taxable
Dans ces deux derniers cas, le transfert est assimilé à une cession non taxable avec transfert de TVA au secteur acquéreur.
 
 Le traitement procède :
--> A une régularisation globale pour le secteur cédant
Cette régularisation est calculée selon les modalités appliquées à une sortie non taxable :
Pour chacune des années restantes de la période de régularisation, le coefficient de taxation du bien prend automatiquement pour valeur : 0 (son coefficient de déduction dû à l'événement aura donc pour valeur :0).
La régularisation globale correspond donc à un reversement. Elle est égale à la somme des régularisations annuelles qui auraient été effectuées jusqu'au terme de la période de régularisation. Son montant est calculé de la façon suivante :
(0 - Coefficient de déduction en vigueur) x TVA initiale x Durée résiduelle / Durée de la période de régularisation.
 
--> A un transfert de TVA au secteur acquéreur
Une partie de la TVA facturée initiale, à proportion de la durée de régularisation non encore courue, est transférée au secteur acquéreur.
Son montant, calculé de la façon suivante,
                 TVA facturée initiale x Durée résiduelle de régularisation / Durée de la période de régularisation
devient le nouveau montant de taxe initiale et sert de base au calcul des régularisations.
 
--> Au re-calcul du montant de la TVA déductible à partir du nouveau montant de taxe intitiale et du nouveau coefficient de déduction issu de l'application du coefficient de taxation associé au secteur acquéreur.

--> Les coefficients appliqués dans le secteur acquéreur deviennent les nouveaux coefficients de référence en vigueur du bien.
 
--> Une nouvelle période de régularisation démarre pour le secteur acquéreur.
Nota : si plusieurs transferts de secteur d'activité ont lieu dans le même exercice, le délai de régularisation n'est pas modifié dans le cas où le secteur final serait le même que celui en début d'exercice (voir exemples ci-dessous).
 
--> Les bases d'amortissement (initiale et réévaluée) du bien sont mises à jours, ainsi que les plans d'amortissement.
 
Exemples :
 Année N : acquisition d'un immeuble neuf, affecté au secteur A
 - TVA facturée = 196 000 €
- Coefficient de déduction : 0,4
- TVA initialement déduite : 196 000 x 0,4 = 78 400 €
Ce coefficient ne varie pas tout au long de la vie de l'entreprise.
 
Année N + 7 : transfert du bien vers un secteur d'activité B. Le coefficient de déduction est de 0,35.
--> Régularisation au titre du secteur A :
(0 - 0,4) x (196 000 / 20) x 12 = - 47 040, soit un reversement de 47 040 €
--> Transfert de TVA au secteur B : 196 000 x (12 / 20) = 117 600 € de TVA facturée
--> Déduction de TVA pour le secteur B : 117 600 x 0,35 = 41 160 €
 
Si l'entreprise transfère une seconde fois dans l'exercice, le bien dans un autre secteur : le secteur C dans lequel le coefficient est de 0,25 :
--> Régularisation au titre du secteur B :
(0 - 0,35) x (117 600 / 20) x 20 = -41 160, soit un reversement de 41 160 €
 --> Transfert de TVA au secteur C : 117 600 x (20 / 20) = 117 600 € de TVA facturée
--> Déduction de TVA pour le secteur C : 117 600 x 0,25 = 29 400 €
 
Si l'entreprise transfère une seconde fois dans l'exercice, le bien dans le secteur d'origine A :
--> Régularisation au titre du secteur B :
(0 - 0,35) x 117 600 = -41 160, soit un reversement de 41 160 €
 --> Transfert de TVA au secteur A : 117 600 x (20 / 12) = 196 600 € de TVA facturée
--> Déduction de TVA pour le secteur A : 117 600 x 0,4 = 47 040 (déduction complémentaire de 47 040€).

Remarques :
- Les informations concernant une régularisation de TVA suite à un transfert de secteur d’activité se trouvent dans l’événement de Transfert.
- Si des dépenses sont rattachées au bien, le transfert de secteur d'activité du bien n'est pas répercuté sur celles-ci.
- Les régularisations annuelles effectuées sur l'exercice au cours duquel une régularisation globale liée à un transfert est opérée, concernent à la fois le secteur cédant et le secteur acquéreur :
1/ La régularisation annuelle portant sur le secteur cédant est liée à la variation du coefficient de déduction dans le temps :
TVA facturée x (coef. de déduction de l'année - coef. de déduction de référence) / 20 (immeubles) ou 5 (meubles)
2/ La régularisation annuelle portant sur le secteur acquéreur est liée à la fixation du coefficient de déduction définitif :
TVA déductible calculée à partir du coefficient définitif - TVA déductible calculée à partir du coefficient provisoire.
Rappel : si le transfert est opéré sur l'exercice d'investissement N, cette régularisation n'est calculée que pour l'année N (1/5 ou 1/20 selon qu'il s'agit respectivement d'un bien immobilisé ou d'un immeuble), la régularisation globale ayant impliqué une régularisation sur l'ensemble de la période de régularisation restant à courir (4 ou 19 ans).
 
Exemples :
 Année N : acquisition d'un immeuble neuf, affecté au secteur A
 - TVA facturée = 20 000 €
- Coefficient de déduction de référence : 0,6
Année N+1 : le 15/05, transfert du bien dans le secteur B
- Coefficient de déduction provisoire : 0,9
  --> Régularisation globale pour le secteur A : (0 - 0,6) x (200 000 / 20) x 18 = -108 000, soit 108 000 € de reversement
       Transfert de TVA déductible au secteur B : 200 000 x 18 / 20 = 180 000 € de TVA facturée
        Montant de TVA déductible : 180 000 x 0,9 = 162 000 €
- Coefficient de déduction annuel du secteur A : 0,4
  --> Régularisation annuelle pour le secteur A : (0,4 - 0,6) x (200 000 / 20) = - 2 000, soit 2 000 € de reversement
- Coefficient de déduction définitif du secteur B : 0,95
  --> Régularisation annuelle pour le secteur B : (180 000 x 0,95) - (180 000 x 0,9) = 9 000, soit 9 000 € de déduction complémentaire
        Le montant de TVA déductible sur le bien prend pour valeur : 180 000 x 0,95 = 171 000 (soit 162 000 + 9 000). 

Traitement d'annulation de transfert

Une annulation de transfert géographique / économique / analytique a pour effet de mettre à jour :
- le bien comptable et les éventuels biens composants qui lui sont rattachés, avec les imputations d'origine du bien avant ce dernier transfert,
- les éléments physiques, rattachés aux biens comptables, avec leurs imputations géographiques d'origine, dans le cas de l'annulation d'un transfert géographique.

Tâche batch

Cette fonction peut être lancée en batch. La tâche standard FASTRF est prévue à cet effet.

Barre de menu

Ce bouton permet : - d'appliquer aux biens sélectionnés, et à leurs éventuels biens composants, les paramètres du transfert, - d'afficher une fenêtre de contrôle présentant sous forme de tableau, la liste des biens ainsi que  pour chacun d'eux, ses anciennes et ses nouvelles affectations géographiques et/ou imputations économiques et analytiques. Cette liste peut être mise à jour en supprimant les lignes correspondant aux biens à exclure du traitement. Si un bien supprimé du tableau est un bien Principal, ses composants sont également supprimés de la liste. Il n'est, par contre, pas possible de supprimer sélectivement un bien composant. Les éventuelles lignes en erreur sont affichées en couleur ; la colonne Message indique une Erreur d'imputation ou de localisation. L'option clic droit Erreurs, accessible sur chacune de ces lignes, affiche une fenêtre présentant, en détail, le motif de l'erreur. Il est possible d'apporter unitairement tout ajustement ou toute correction aux localisations ou imputations affectées massivement. Remarque : toute modification apportée sur un bien Principal, est répercutée sur ses composants. Ces modifications doivent être validées par le bouton . Pour annuler les modifications, cliquer sur . Une fois les ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton  pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton .

Ce bouton permet d'enregistrer sous un code Mémo les valeurs courantes de l'écran, quel qu'il soit, dans le but d'une réutilisation du paramétrage. Le mémo est lié à l'utilisateur.  Si un code mémo nommé STD associé à l'écran existe, celui-ci est chargé dès l'entrée dans la fonction correspondante. Pour plus d'informations sur l'utilisation avancée du bouton [Mémo], vous pouvez vous reporter à la documentation Ergonomie générale des progiciels SAFE X3.

Ce bouton permet de charger des critères et des informations préalablement définies et enregistrées sous un code Mémo.

Ce bouton permet d'effacer un code Mémo préalablement enregistré.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

"Date de début de validité postérieure à la  date de transfert"

La section analytique choisie n'est pas valide à la date de transfert renseignée. Sa date de début de validité est supérieure à celle du transfert.

" Date de fin de validité antérieure à la date  de transfert"

La section analytique choisie n'est pas valide à la date de transfert renseignée. Sa date de fin de validité est inférieure à celle du transfert.

"Annulation de transfert impossible, pas  d'événement"

Une annulation de transfert n'est possible que si un événement de Transfert géographique / analytique (FASAFFAGE) a été généré sur au moins un des plans gérés par la société.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table	Intitulé Table
FXDASSETS [FAS]	Biens comptables