Statut des contextes
Cette fonction présente de manière synthétique la situation de chacun des contextes des sociétés vis à vis du calcul, de l'interface comptable, des concessions lorsqu'elles sont gérées, et indique, pour chacun d'eux, s'il est éligible pour une génération des flux provisoires et/ou pour une clôture. Un code couleur permet de visualiser rapidement cette situation.
Une fenêtre secondaire, accessible par le bouton 
, détaille les raisons pour lesquelles un contexte n'est pas éligible pour une génération des flux provisoires ou pour une clôture en présentant l'état de l'ensemble des critères pouvant constituer des points de blocage.
Cette fonction, accessible depuis le menu Immobilisations / Traitements, peut également être appelée, par clic droit dans le tableau affichant la liste des sociétés, depuis les fonctions :
- de gestion des Contextes,
- de traitement de Calcul,
- de traitement de Génération des flux provisoires,
- de traitement de Clôture.
C'est également dans cette fonction que sont affichés d'une part, le nombre maximum de biens autorisés par les limites de licence et, d'autre part, le nombre total de biens gérés dans la solution et celui des biens gérés dans le dossier.
Le nombre de biens gérés dans la société est présenté au niveau de la fenêtre Secondaire.
Pré-requis
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
CCN :
Concessions
LNK :
Ecarts entre plans
Paramètres généraux
Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :
Immobilisation
ACCPERCTL (défini au niveau Société) : Contrôle périodes comptabilité
DIRUPDTSD (défini au niveau Dossier) : Seuil de mise à jour directe
Gestion de l'écran
Ecran de saisie
Présentation
Cet écran est constitué :
- D'une fenêtre principale présentant, sous forme de tableau, la liste des contextes définis pour chacune des sociétés gérées.
- D'une fenêtre secondaire appelée par le bouton depuis la ligne d'un contexte ; elle affiche le détail des informations présentées sur la fenêtre principale.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
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Code d'identification de la société. |
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Ce champ affiche l'intitulé du contexte d'amortissement. |
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(Champ de séparation). |
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Ce champ contient la date de début de la période courante du contexte considéré. |
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Ce champ contient la date de fin de la période courante du contexte considéré. |
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(Champ de séparation). |
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L'existence éventuelle de biens inactifs : |
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Ce champ indique la situation de la période courante vis à vis du calcul : |
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Ce champ indique la situation de la comptabilisation de la période courante vis à vis de la clôture : |
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Ce champ indique la situation des biens en concession et des contrats de concession sur la période courante vis à vis de la clôture :
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Ce champ indique si une génération des flux provisoires peut être demandée pour le contexte. |
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Ce champ indique si une clôture (périodique ou exercice) peut être demandée pour le contexte. |
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Ce champ contient un bouton permettant par double clic d'accéder à la fenêtre du Statut détaillé du contexte de la société. |
Bloc numéro 2
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Ce champ, non modifiable, affiche le nombre maximum de biens autorisés dans la solution, par les limites de licence. |
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Ce champ, non modifiable, affiche le nombre total de biens gérés dans la solution, exception faite des biens sortis par cession intra-groupe.
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Ce champ, non modifiable, affiche le nombre total de biens gérés dans le dossier, exception faite des biens sortis par cession intra-groupe. |
Fermer
Fenêtre principale
Cette fenêtre présente, sous forme de tableau, la liste des contextes définis pour chacune des sociétés gérées.
La couleur de fond du champ d'un contexte permet de visualiser rapidement son éligibilité à la génération des flux et à la clôture (ces codes couleur sont déterminés par des Styles de présentation) :
- Vert (style Backgreen): les flux peuvent être générés (ou ne sont pas gérés sur les plans du contexte) et la clôture peut être demandée.
- Jaune (style Backyellow) : les flux peuvent être générés mais la clôture ne peut être demandée, ou inversement.
Pour chaque contexte, sont rappelées ensuite les dates de début et fin de la période courante, puis sont présentés :
1/ Les critères pouvant constituer des situations de blocage à la génération des flux et à la clôture :
- L'existence éventuelle de biens inactifs :
: il n'existe aucun bien inactif.
: il existe au moins un bien inactif.
- La situation de la période courante vis à vis du calcul :
: tous les plans du contexte, et le cas échéant, toutes les provisions pour renouvellement sont calculés. : il existe au moins un bien sur un plan, qui nécessite un calcul ou pour lequel les provisions sont à calculer.
- La situation de la comptabilisation de la période courante vis à vis de la clôture :
: le contexte est comptabilisé : en fonction du paramétrage (comptabilisation Réelle/Simulation) et de la situation (clôture périodique/exercice), il existe au moins une dotation et/ou un écart entre plans liés et/ou un événement et/ou des provisions non comptabilisés (voir ci-dessous les conditions d'éligibilité d'un contexte à une clôture périodique ou exercice).
- La situation des biens en concession et des contrats de concession sur la période courante vis à vis de la clôture :
: la situation est correcte
: il existe une alerte non bloquante : le détail de cette situation est donné au niveau de l'onglet Divers du statut détaillé. : la situation vis à vis des concessions n'autorise pas la clôture : le détail de cette situation est donné au niveau de l'onglet Divers du statut détaillé.
2/ La possibilité de générer des flux provisoires :
- Le champ est en vert et affiche la valeur Oui : la génération des flux provisoires peut être demandée pour le contexte.
- Le champ est en blanc et affiche la valeur Non : le traitement de génération des flux ne peut pas être effectué (en raison d'un ou plusieurs des critères indiqués ci-dessus pouvant constituer une situation de blocage).
- Le champ est en blanc et n'affiche aucune valeur : le contexte ne gère aucun flux.
Rappel des conditions d'éligibilité d'un contexte à la génération des flux provisoires :
- Au moins un plan gère les flux
- Tous les plans gérant les flux ont été calculés.
3/ La possibilité de réaliser une clôture :
- Le champ est en vert et affiche la valeur Oui : la clôture peut être demandée pour le contexte.
- Le champ est en blanc et affiche la valeur Non : le traitement de clôture ne peut pas être effectué (en raison d'un ou plusieurs des critères indiqués ci-dessus pouvant constituer une situation de blocage).
Rappel des conditions d'éligibilité d'un contexte à la clôture :
Eligibilité à la clôture périodique :
- La société ne contient aucun bien Inactif.
- Tous les biens ont été calculés.
- Toutes les dotations et écarts entre plans liés (si leur comptabilisation est gérée) ont été comptabilisés si le type de comptabilisation est Réelle (la comptabilisation des événements n'est pas obligatoire pour une clôture périodique).
- La société n'est pas utilisée comme société source ou société cible dans une opération de cession intra-groupe en cours (le traitement de Validation de la cession n'a pas été effectué).
Si le paramètre ACCPERCTL.htm - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur Oui, les conditions suivantes doivent être réunies :
- la période suivante (future période courante) est ouverte en comptabilité,
- le contexte est synchrone avec la comptabilité.
Eligibilité à la clôture exercice :
- La société ne contient aucun bien Inactif.
- Tous les biens ont été calculés.
- Toutes les périodes sont en comptabilisation Réelle.
- Toutes les dotations, tous les écarts entre plans liés (si leur comptabilisation est gérée) ainsi que tous les événements (au sens couple Type d'événement/plan d'amortissement du contexte à clôturer) exploités dans les types d'écriture comptable actifs, ont été comptabilisés sur toutes les périodes de l'exercice.
- Pour les biens sortis dans l'exercice courant, il ne reste aucun montant à comptabiliser sur les périodes de l'exercice suivant si leur comptabilisation est Réelle (les amortissements, et écarts entre plans liés, comptabilisés sur l'exercice suivant, préalablement à l'enregistrement de la sortie, doivent être extournés).
- La société n'est pas utilisée comme société source ou société cible dans une opération de cession intra-groupe en cours (le traitement de Validation de la cession n'a pas été effectué).
Lorsque les concessions sont gérées selon le mode Renouvellement :
- tous les biens Renouvelants en service sur le plan PCG, doivent avoir participé à une opération de renouvellement,
- toutes les opérations de renouvellement, dont la date de renouvellement est située dans l'exercice courant, ont été validées.
Si le paramètre ACCPERCTL.htm - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur Oui, les conditions suivantes doivent être réunies :
- la période suivante (future période courante) est ouverte en comptabilité,
- le contexte est synchrone avec la comptabilité.
Compteur des biens :
En bas de l'écran, sont affichés d'une part, le nombre maximum de biens autorisés par les limites de licence et, d'autre part, le compteur des biens gérés dans la solution et celui des biens gérés dans le dossier. Les biens sortis par cession intra-groupe ne sont pas pris en compte et les biens portant la même référence dans différents dossiers ne sont comptés qu'une seule fois.
Fenêtre secondaire
Cette fenêtre, accessible par le bouton , présente, pour la société, l'ensemble des critères pouvant constituer des situations de blocage au regard de la génération des flux et/ou de la clôture.
Le code couleur d'affichage de chacun des critères permet de visualiser rapidement les points de blocage :
- rouge : blocage
- jaune : alerte non bloquante
- vert : aucun blocage
Ces critères sont répartis sur trois onglets :
1/ L'onglet Calcul :
- Affiche la liste des modifications d'un élément paramétrage ayant un impact sur le calcul des amortissements et nécessitant la modification du statut des biens concernés (champ DEPSTA) pour le positionner de Calculé à A calculer.
Dans ce cas, lorsque le nombre de biens concernés est supérieur à la valeur définie par le paramètre DIRUPDTSD - Seuil de mise à jour directe, la modification du statut des biens n'est pas effectuée directement lors de la modification du paramétrage. Elle est stockée dans le contexte et mise en attente ; elle sera appliquée lors de la soumission du calcul (à défaut d'être traitée par le biais du traitement Modifications en attente). Le nombre de biens ainsi concernés est alors affiché.
Le type de modification peut être :
- ADP : modification d'un paramètre
- ADI : modification d'une table diverse
- DPM : modification d'un mode d'amortissement
- CNX : modification d'un contexte (l'indication du paramètre modifié est donnée dans le champ suivant. Lorsque ce paramètre a pour valeur : DESYNC, la modification correspond à une désynchronisation du contexte par rapport au découpage exercice/périodes effectué dans le module comptabilité. Ce contrôle est effectué uniquement lorsque le paramètre ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité a pour valeur : Oui. Il est, dans ce cas, nécessaire de lancer le traitement de Synchronisation des contextes).
- Indique le nombre de biens à recalculer sur chacun des plans du contexte.
Remarque : la fenêtre détaillée du plan d'amortissement exercice ou périodique d'un bien donné présente sa situation au regard du calcul.
- Indique, lorsque les concessions pour renouvellement sont gérées, le nombre de provisions pour renouvellement non calculées.
2/ L'onglet Comptabilisation :
- Rappelle en en-tête si la période est en situation :
- De clôture périodique, auquel cas un voyant permet de vérifier si la période est bien en comptabilisation réelle (condition indispensable pour que la clôture périodique puisse être effectuée).
Ou
- De clôture exercice (et donc de clôture périodique - dernière période). Dans ce cas, deux voyants permettent de vérifier, d'une part, si toutes les périodes sont bien en comptabilisation réelle, et d'autre part, si toutes les dotations et/ou écarts entre plans liés enregistrés sur l'exercice suivant, pour les biens sortis dans l'exercice courant, ont bien été extournés (conditions indispensables pour que la clôture exercice puisse être effectuée).
- Affiche la liste des événements non encore comptabilisés sur l'exercice.
- Présente, pour chacun des plans concernés, lorsque le type de comptabilisation est Réelle :
- le nombre de dotations non comptabilisées sur la période,
- le nombre de dotations non comptabilisées sur toutes les périodes de l'exercice lorsqu'il s'agit de la dernière période de l'exercice et donc d'une clôture exercice.
- Présente pour chacun des plans liés, le nombre d’écarts entre plans non comptabilisés, selon le cas, sur la période ou sur l’exercice. Cette information est soumise au code activité LNK – Ecart entre plans.
Remarque : la liste des montants Comptabilisés et restant A comptabiliser d'un bien donné est présentée sur l'onglet Comptabilisation de la fenêtre détaillée du plan d'amortissement périodique.
- Indique, lorsque les concessions pour renouvellement sont gérées, le nombre de provisions pour renouvellement non comptabilisées.
3/ L'onglet Divers :
- Présente la liste des opérations de Cession intra-groupe en cours sur la société.
- Présente, lorsque les concessions sont gérées :
- le nombre de biens renouvelants n'ayant pas participé à une opération de renouvellement,
- le nombre de biens inscrits dans une ou plusieurs opérations de renouvellement qui n'ont pas été validées,
- le nombre de contrats échus dans l'exercice et pour lesquels aucune fin de contrat n'a été enregistrée.
- Affiche la liste des biens inactifs.