Gestion des retours

• Site retour (champ PNHFCY)

Le code du site est initialisé par défaut par le code du site de stockage associé à l'utilisateur connecté. Une fenêtre de sélection, accessible par le bouton droit, permet de choisir un site parmi les sites autorisés pour l'utilisateur.
Il n'y a pas de restriction sur les sites, notamment pour autoriser des retours sur des articles non gérés en stock pouvant être réceptionnés sur des sites qui n'on pas un rôle dépôt. Cela pourra notamment être le cas de fournitures diverses.
A ce stade, le tiroir 'Sélection Réceptions' de la liste de gauche est initialisé dynamiquement permettant de choisir les réceptions ou les lignes de réceptions à traiter. Il est alors possible de renseigner, par l'intermédiaire de la fonction Critères picking accessible dans le menu 'Options' de la barre d'outil ou en saisissant plus d'information en en-tête de retour, des filtres supplémentaires pour restreindre le choix des réceptions proposées.

• Date retour (champ RTNDAT)

La date de retour est initialisée par défaut par la date du jour. Cette date est ensuite prise en compte comme date de mouvement pour les mouvements de stock générés lors de la validation du retour.
Un contrôle sera effectué par rapport au fichier des périodes pour s'assurer que les mouvements peuvent être effectués à cette date (Notion de clôture de Stock).
Par ailleurs, il est possible de saisir une date de retour supérieure à la date du jour pour préparer à l'avance un retour.
Ce retour ne pourra être validé tant que la date du retour sera supérieure à la date du jour.

• champ FIL1

• Inter-sites (champ BETFCY)

Cette information non modifiable précise si le retour est de type inter-site.
Lorsque le retour concerne un fournisseur inter-site (site de la même société), celui-ci ne peut pas faire l’objet d’une avoir.

• No retour (champ PNHNUM)

Numéro de retour permettant d'identifier celle-ci de façon unique. Ce numéro est généré automatiquement à chaque création selon le paramétrage de compteur associé au type de document.

• Acheteur (champ BUY)

Il s'agit du code de l'acheteur responsable du retour. Lorsque le filtre par acheteur est actif (voir paramètre BUYFLT), le retour ne peut concerner que des articles gérés par cet acheteur.

• champ FIL2

• Inter-sociétés (champ BETCPY)

Cette information non modifiable précise si le retour est de type inter-société.
Lorsque le retour concerne un fournisseur inter-sociétés (site d'une société différente), un avoir pourra être créé.

• Fournisseur (champ BPSNUM)

Il s'agit du fournisseur concerné par le retour.
Lorsque cette information est renseignée, la liste de sélection concernant les réceptions pouvant être retournées est restreinte à celles concernant ce fournisseur.
S'il s'agit d'un fournisseur identifiant un site le retour pourra être typé inter-sites ou inter-sociétés en fonction du site effectuant le retour.

• champ BPSNAM

• Dépôt (champ WRHE)

• Adresse (champ BPAADD)

Adresse à laquelle la marchandise doit être retournée.

• Numéro autorisation (champ AUZNUM)

Il s'agit du numéro d'autorisation donné par le fournisseur qui doit être saisi dans ce champ. La saisie de ce champ dépend de la valeur donnée au paramètre PURRMA.

• Article (champ ITMREF)

Il s'agit du code article pour lequel on souhaite enregistrer un retour.
Il sera automatiquement renseigné si une ligne de réception a été choisie.

• Désignation (champ ITMDES)

Il s'agit de la désignation traduite dans la langue du fournisseur. Cette désignation sera transmise avec les modifications éventuelles sur l'avoir fournisseur si la ligne de retour nécessite un avoir fournisseur. Lorsque le retour est issu d'une réception, la désignation traduite sera héritée de la ligne de réception.
Cette désignation sera imprimée sur le bon de retour fournisseur. A partir de ce champ, il est possible d'accéder à la fiche article par tunnel.

• Désignation std (champ ITMDES1)

Il s'agit de la désignation saisie sur la fiche article. Cette désignation sera transmise avec les modifications éventuelles sur l'avoir fournisseur si la ligne de retour nécessite un avoir fournisseur.
Lorsque le retour est issu d'une réception, la désignation standard sera héritée de la ligne de réception. A partir de ce champ, il est possible d'accéder à la fiche article par tunnel.

• No réception (champ PTHNUM)

Numéro de la réception sur laquelle porte le retour.

• Ligne (champ PTDLIN)

Numéro de ligne de la réception.

• No Bl fournisseur (champ BPSNDE)

Cette information n'est pas accessible. Elle sera alimentée lorsque le retour est issu d'une réception et que sur cette réception est précisé le numéro du bon de livraison du fournisseur.

• Motif retour (champ RTNREN)

Il s'agit du motif à l'origine du retour fournisseur. Le bouton contextuel permet de choisir un motif dans la table des motifs qui est paramétrable.
 Reportez-vous à la table diverse numéro 7 commune aux ventes.
Cette information permet d'effectuer des statistiques sur les retours effectués aux fournisseurs.

• Unité (champ UOM)

Dans le cas d'un retour issu d'une réception, l'unité de retour proposée par défaut sera l'unité saisie sur la réception.
Dans le cas d'un retour direct, l'unité proposée sera l'unité d'achat du fournisseur ou l'unité d'achat si la fiche Article-fournisseur n'a pas été définie. Il est possible de modifier l'unité du retour proposée par l'intermédiaire du bouton contextuel.
La liste des unités proposées regroupe l'unité de stock, les unités de conditionnement de l'article, l'unité d'achat de l'article et les différentes unités définies pour le fournisseur.

• Quantité (champ QTYUOM)

Quantité à retourner exprimée en unité de retour.

• UA (champ PUU)

Il s'agit de l'unité d'achat définie pour le fournisseur. Cette information n'est pas accessible.

• Coeff UOM/US (champ UOMSTUCOE)

Il s'agit du coefficient de conversion entre l'unité du retour et l'unité de stock. Cette information est accessible pour les unités de conditionnement, à condition que le paramétrage l'autorise. Elle n'est pas accessible pour les autres unités :

• unité d'achat de l'article,
• unité d'achat définie pour le fournisseur,
• unité de conditionnement du fournisseur.

 Reportez-vous au tableau des unités de conditionnement sur l'onglet 'Unités' de la fiche Article.

• US (champ STU)

Il s'agit de l'unité de stock de l’article.

• Quantité US (champ QTYSTU)

Cette quantité correspond à la quantité en unité de stock après conversion de la quantité retournée en unité de retour à laquelle on a appliqué le coefficient de conversion entre l'unité du retour et l'unité de stock.
On peut modifier la quantité retournée en US seulement pour les unités dont le coefficient est modifiable. Dans ce cas la quantité retournée en unité de retour sera réajustée.

• Dépôt (champ WRH)

• Statut (champ STA)

Ce champ indique le statut de l'article (A, Q, R).

 Lors du passage du statut A au statut Q, le stock garde le même emplacement (pas de mouvement de stock à contrôler).

• Emplacement (champ LOC)

L'emplacement de stockage est alimenté automatiquement en fonction du type d'emplacement s'il est spécifié sinon c'est l'emplacement par défaut défini dans la fiche article-site qui sera pris.
Cette valeur peut ensuite être modifiée.

• Lot fourn (champ BPSLOT)

Le numéro de lot fournisseur peut être saisi à titre d'information dans les mouvements d'entrée.
Il est conservé dans le fichier stocks, en correspondance avec le numéro de lot interne, ce qui permet d'assurer la traçabilité de la provenance des marchandises.
Il peut être affiché à l'écran à titre d'information dans les transactions de sortie de stock.

• Lot (champ LOT)

Ce champ indique le lot sur lequel porte le mouvement de stock.

• S/lot (champ SLO)

Il s'agit du sous-lot sur lequel porte le mouvement de stock.

• Série (champ SERNUM)

Il s'agit du numéro de série de l'article.

• Série fin (champ SERNUMF)

Ce champ désigne le numéro de série fin.

• Identifiant 1 (champ PALNUM)

Cette zone libre permet de saisir toute information complémentaire.

• Identifiant 2 (champ CTRNUM)

Cette zone indique le premier identifiant enregistré.

• Désignation mvt (champ MVTDES)

Ce champ renseigne la désignation du mouvement de stock.

• Catégorie (champ LINCAT)

Cette information permet de catégoriser la ligne : 'Normale' ou 'Pour sous-traitance'.

• Réintégration (champ ORDFLG)

Ce champ permet de savoir si la marchandise retournée doit être réintégrée en commande.
Il n'est accessible que lorsque la réception à l'origine du retour est issu d'une commande (elle n'est pas accessible lors d'un retour direct ou lors d'un retour issu d'une réception directe).
Ce champ peut prendre les valeurs suivantes :

• 'Non' : la quantité retournée ne sera pas re-proposée en commande,
• 'Oui même ligne' : la quantité retournée sera reportée sur la ligne de la commande qui a généré l'entrée en stock. La commande d'achat passe donc en statut partiellement livrée, et sera re-proposée en picking pour l'initialisation d'une ligne d'entrée de stock (à hauteur de la quantité précédemment retournée),
• 'Oui autre ligne' : la quantité retournée sera reportée sur la commande qui a généré l'entrée de stock. Une ligne supplémentaire sera alors créée sur la commande,
• 'Oui autre commande' : une nouvelle commande d'achat sera automatiquement générée à la validation du retour à hauteur de la quantité des éléments retournés au fournisseur.

Certaines restrictions existent :

• si la réception est associée à une demande de livraison, les seules valeurs possibles sont 'Non' et 'Oui autre ligne',
• si la réception est associée à une commande qui n'existe plus, les seules valeurs possibles sont 'Non' et 'Oui autre commande'.

 Lors d'une réintégration de la quantité retournée avec l'option "autre ligne" (de commande ou de demande de livraison), la date de besoin considérée est alors la date du jour (date de réception prévue pour les commandes ou date de livraison demandée pour les demandes de livraison).

• Attente d'avoir (champ AVOFLG)

Ce champ permet de définir si le retour est susceptible d'engendrer ou non un avoir.
Lorsque la marchandise retournée est déjà facturée, cette zone est initialisée à 'Oui' (cas d'un retour sur une réception facturée). L'avoir sera alors constitué à partir du retour.
Lorsque la marchandise retournée n'a pas encore été facturée, cette zone est initialisée par défaut à 'Non'. On n'attend donc, en principe, aucun avoir du fournisseur, mais une facture tenant compte des quantités retournées ou encore que les pièces soient à nouveau livrées par le fournisseur.
Les lignes de factures d'achat, pré-chargées à partir des réceptions ayant fait l'objet d'un retour, seront décrémentées à hauteur des éléments retournés.
On peut cependant forcer cette zone à 'Oui'. Dans ce cas, les lignes de la facture d'achat devront être pré-chargées à partir de la commande (pour que l'ensemble des quantités commandées soient proposées). On pourra alors créer un avoir à partir des lignes de retour.

• Site cde (champ POHFCY)

Lorsque le retour est issu d'une réception, le site de commande sera égal au site de commande de la ligne de réception.
Dans le cas d'un retour direct, le site de commande sera déterminé de la manière suivante en effectuant une recherche successive des points suivants :

• pour les retours inter-sites / inter-sociétés, recherchez dans les adresses de livraison client une adresse de livraison dont le site de réception est le site de retour. Puis on prendra le site d'achat correspondant au client de l'adresse de livraison,
• si le site de retour est un site d'achat, le site de commande sera égal au site de retour,
• prenez le site d'achat de l'utilisateur s'il est renseigné,
• prenez le premier site d'achat dans l'ordre alphabétique des sites d'achat appartenant à la même société que le site du retour.

 Quelque soit la transaction utilisée, cette information n'est pas accessible.

• No commande (champ POHNUM)

Lorsque l’origine du retour est une réception, on affiche le numéro de commande à l’origine de la ligne de réception.

• Ligne (champ POPLIN)

Lorsque l’origine du retour est une réception, on affiche le numéro de la ligne commande à l’origine de la ligne de réception.

• Affaire (champ PJT)

On pourra saisir un code libre ou un code affaire défini dans l'objet Affaires du module Actions commerciales. Dans ce dernier cas, l'utilisateur dispose de deux possibilités pour saisir un tel code :

• le menu contextuel 'Sélection' permet de sélectionner une affaire au travers d'une liste de sélection comprenant toutes les affaires définies dans l'objet Affaires,
• le menu contextuel 'Affaires' permet d'accéder directement à l'objet Affaires, selon les habilitations de l'utilisateur, et d'y effectuer une sélection.

Si le retour est issu d'une ligne de réception et que cette ligne de réception dispose d'un code affaire, le code affaire sera initialisé par le code affaire de la ligne de réception.

• Prix brut (champ GROPRI)

Ce champ permet de déterminer le prix unitaire de l'article. Ce prix est exprimé dans l'unité du retour. Lorsque les principales informations de la ligne nécessaires à la détermination d'un tarif sont renseignées, un traitement de recherche de tarif est automatiquement effectué.
L'objectif de cette recherche est de récupérer :

• le prix brut ainsi que le motif associé,
• les remises et les frais en pourcentage ou en montant à appliquer au niveau de la ligne ainsi que les motifs associés.

Si la recherche tarif est infructueuse et que le paramètre PURPRICE est positionné à la valeur 'Oui' pour la société du site de retour, le coût standard sera utilisé pour valoriser le prix brut (s'il a été défini pour l'article). Lorsque le prix saisi est nul, un message apparaît pour vous demander confirmation. A partir de ce champ, le bouton contextuel vous permet :

• de consulter les tarifs,
• de visualiser les motifs associés au prix brut ainsi qu'aux différents champs remises et frais,
• de visualiser la liste des dix derniers prix de commande,
• de réinitialiser le prix en demandant une nouvelle recherche tarif pour réactualiser les prix et remises,
• de disposer d'une explication détaillée décrivant l'obtention du prix net à partir du prix brut et des différentes remises et frais.

Lorsque le retour est issu d'une réception, le prix brut et les remises sont initialisés par les prix et remises de la ligne de réception et ne sont pas accessibles. Ces informations seront exploitées lors de la création d'un avoir fournisseur pour valoriser l'avoir.

• champ DISCRGVAL1

Les différents champs remises et frais qui apparaissent au niveau de chaque ligne de retour sont déterminés via le code structure associé au fournisseur dans la fiche de ce dernier.
Les valeurs contenues dans ces champs proviennent de la recherche tarif et peuvent être modifiées si le motif associé le permet (ou si la valeur de motif donnée au paramètre UPDPRIPUR le permet).
Le bouton contextuel permet de visualiser l'ensemble des motifs associés aux prix et remises et de modifier, le cas échéant, les motifs affectés à chacune des colonnes.

• champ DISCRGVAL2

• champ DISCRGVAL3

• champ DISCRGVAL4

• champ DISCRGVAL5

• champ DISCRGVAL6

• champ DISCRGVAL7

• champ DISCRGVAL8

• champ DISCRGVAL9

• Prix net (champ NETPRI)

Il s'agit du prix net unitaire de la ligne de retour calculé à partir du prix brut impacté des éventuels frais et remises. Cette information n'est pas accessible.

• Montant ligne HT (champ LINAMT)

Il s'agit du prix net HT unitaire multiplié par la quantité du retour.
 Cette information n'est pas accessible.

• Devise (champ NETCUR)

Lorsque le retour est issu d'une ligne de réception le code devise est initialisé par la devise de la ligne de réception.
Lorsqu'il s'agit d'une ligne de retour directe, le code devise est initialisé par la devise du fournisseur.
 Cette information n'est pas accessible. Les prix de la ligne de retour sont exprimés dans cette devise.

• champ LINACC1

Ces champs indiquent les comptes comptables d'achat. Les plans de comptes accessibles dépendent du modèle comptable associé à la société du mouvement.
Si ces champs ne sont pas renseignés, les comptes seront déterminés automatiquement par le code comptable de l'article (en fonction du paramétrage de la pièce automatique).
 La présence de ce champ dépend de la transaction de saisie utilisée.
Ces comptes sont alimentés par défaut en fonction des comptes présents sur la ligne de réception à l'origine de la ligne de retour

• champ LINACC2

• champ LINACC3

• champ LINACC4

• champ LINACC5

• champ LINACC6

• champ LINACC7

• champ LINACC8

• champ LINACC9

• champ LINACC10

• Type achat (champ LINPURTYP)

La présence de cette information dépend du paramétrage de la transaction.
Les différents types d'achats sont : Achats, Immobilisations et Services. Lorsque la ligne de retour à pour origine une ligne de réception, le type d'achat sera hérité de la ligne de réception.
Dans le cas d'un retour direct le type d'achat sera initialisé en fonction de l'imputation de taxe associé au compte général saisi précédemment.
Si la ligne de retour fait l'objet d'un avoirs, le type d'achat sera transmis sur la ligne d’avoir.

• champ CCE1

En fonction du paramétrage, les sections analytiques sont modifiables. Celles-ci étant initialisées conformément au paramétrage des sections par défaut.
Si la ligne de retour est issue d'une ligne de réception, les axes analytiques sont alors alimentés par les sections analytiques présentes sur la ligne de réception.
Si des axes analytiques ne sont pas renseignés dans le document d'origine, une tentative d'initialisation de ces axes analytiques sera faite en fonction du code sections par défaut.
Lors du contrôle avoir achats issu de la ligne de retour, les sections analytiques renseignées sur la ligne de retour seront transférées sur la ligne de l’avoir.

• champ CCE2

• champ CCE3

• champ CCE4

• champ CCE5

• champ CCE6

• champ CCE7

• champ CCE8

• champ CCE9

• champ CCE10

• champ CCE11

• champ CCE12

• champ CCE13

• champ CCE14

• champ CCE15

• champ CCE16

• champ CCE17

• champ CCE18

• champ CCE19

• champ CCE20

• Famille mouvement (champ TRSFAM)

Famille de mouvement, initialisée par la famille mouvement de la transaction utilisée.

• Taxe 1 (champ VAT1)

Ce champ permet de renseigner un premier code taxe à appliquer à l'article retourné.
Les codes taxes (TVA, taxe parafiscale et/ou taxe spéciale, taxe provinciale) peuvent être modifiés à la ligne de retour si la transaction l'autorise.
Ils sont normalement initialisés en fonction des règles de détermination de taxe le plus souvent issues du croisement entre le régime de taxe du fournisseur et les niveaux de taxes de l'article saisi. Si la ligne de retour à pour origine une ligne de réception, les codes taxes seront alors hérités de la ligne de réception.
Lors de la transformation d'une ligne de retour en ligne d’avoir, les codes taxes renseignés sur la ligne de retour sont transférés vers ce document.
Le bouton contextuel permet de sélectionner un code taxe pour chaque niveau de taxe.

• Taxe 2 (champ VAT2)

Ce champ permet de renseigner un second code taxe à appliquer sur la ligne. Il s’agit d’une taxe parafiscale ou spéciale.

• Taxe 3 (champ VAT3)

Ce champ permet de renseigner un troisième code taxe à appliquer sur la ligne. Il s’agit d’une taxe parafiscale ou spéciale.

• Taxe entrée (champ TAXRCP)

Ce champ permet d'indiquer la taxe d'entrée à appliquer à l'article.
Cette taxe est issue du paramétrage de détermination de taxe ou saisie manuellement.
 Le code d'activité lié aux taxes provinciales doit être préalablement activé.

• Taxe sortie (champ TAXISS)

Ce champ permet d'indiquer la taxe de sortie à appliquer à l'article.
Cette taxe est issue du paramétrage de détermination de taxe ou saisie manuellement.
 Le code d'activité lié aux taxes provinciales doit être préalablement activé.

• Autre taxe 1 (champ TAXOTH1)

Ce champ permet d'indiquer une taxe supplémentaire à appliquer à l'article.
Cette taxe est issue du paramétrage de détermination de taxe ou saisie manuellement.
 Le code d'activité lié aux taxes provinciales doit être préalablement activé.

• Autre taxe 2 (champ TAXOTH2)

Ce champ permet d'indiquer une taxe supplémentaire à appliquer à l'article.
Cette taxe est issue du paramétrage de détermination de taxe ou saisie manuellement.
 Le code d'activité lié aux taxes provinciales doit être préalablement activé.

• Unité poids (champ WEU)

Unité de poids.

• Poids unitaire (champ UNTWEI)

Il est possible de préciser un poids pour l'unité de poids saisie. Par défaut, ces valeurs sont initialisées en fonction de l'unité et du poids associé à la fiche article multiplié par la quantité en unité de stock retournée. Pour chaque ligne créée ou modifiée, le poids total brut et le poids total net du retour sont modifiés en fonction du poids de chaque ligne.
A partir du champ unité de poids, le bouton contextuel permet :

• de sélectionner une autre unité de poids dans la liste des unités de poids,
• d'accéder à la table des unités en fonction des habilitations de l'utilisateur.

• Maj CEE (champ EECINCRAT)

Il s'agit du coefficient de majoration utilisé dans la déclaration d'échanges de biens. Ce coefficient, appliqué à la valeur fiscale de la ligne d'article permet d'obtenir la valeur statistique.
La présence de ce champ dépend de l'activation de la gestion de la Déclaration d'échanges de biens (Code activité DEB).
Cette information est initialisée par le coefficient de majoration renseigné sur la ligne de réception d'origine dans le cas d'un retour issu d'une réception. Dans le cas d'un retour direct, elle est initialisée par le coefficient de majoration de la fiche Article-Fournisseur s'il est renseigné, par le coefficient de majoration de la fiche Fournisseur.

• Pays dest (champ ORICRY)

Il s'agit du pays de destination de la marchandise. Cette information est notamment utilisée pour la déclaration d'échanges de biens.
Elle est initialisée en fonction du code pays du fournisseur auquel sont retournées les marchandises.
À partir de ce champ, le bouton contextuel permet :

• de sélectionner un autre code pays dans la liste des pays,
• d'accéder à la table des pays en fonction des habilitations de l'utilisateur.

• Facturé (champ INVFLG)

Cette information permet de savoir si les lignes de retour devant faire l'objet d'un avoir ont été prises en compte. Cette information peut prendre trois valeurs : 'Non', 'Partiellement', 'Totalement'.
Il existe une particularité, si aucune ligne de retour n'est en attente d'avoir, le retour est considéré comme totalement facturé.

• Comptabilisé (champ PSTFLG)

Cette information indique si un avoir à recevoir a été généré.

• Imprimé (champ PRNFLG)

Le retour est considéré comme imprimé dés lors que le bon de retour a été imprimé.
 Il est possible d'imprimer le bon de retour seulement lorsque le retour est validé.

• Validé (champ CFMFLG)

Le retour est validé dés lors qu'un utilisateur à appuyer sur le bouton [Validation]. Lors de la validation d'un bon de retour, les mouvements de stocks sont effectués. Les cumuls de stock sont mis à jour et le journal des stocks contient une trace des différents mouvements effectués.
La valorisation des mouvements de retour se fait à la valeur de la réception d'origine (éventuellement régularisée) si le retour est effectué à partir d'une réception ou à la valeur du stock définie par la méthode de valorisation de la fiche Article-site si le retour est un retour direct (une valeur de repli pourra être utilisée si la méthode de valorisation permettant de valoriser le stock retourne une valeur nulle).

• Incoterm (champ EECICT)

Les codes incoterms, normalisés par la Chambre de Commerce Internationale, visent à uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international en définissant par un terme unique, interprétable d'une façon identique de par le monde, les obligations respectives du vendeur et de l'acheteur lors de l'établissement d'un contrat de vente.

Le code incoterm, contrôlé dans la table des Incoterms, est notamment utilisé dans la Déclaration d'Echanges de Biens et peut, également, être exploité dans la définition des tarifs.

• Ville Incoterm (champ ICTCTY)

Il s'agit de la ville associée à certains types d'incoterm. Par exemple : FOB Le Havre. Une fenêtre de sélection permet de choisir une ville répertoriée dans le système. Il est, malgré tout, possible de saisir une ville non répertoriée.

• Transitaire (champ FFWNUM)

Le transitaire permet d'identifier un tiers mandaté par l'expéditeur ou le destinataire pour assurer la continuité du transport lorsqu'une marchandise doit suivre plusieurs transports successifs. Le transitaire est contrôlé dans la table des transporteurs.

Le transitaire et son adresse seront exploités dans la Déclaration d'échanges de biens pour déclarer des flux de marchandises entre l'adresse de l'expéditeur et l'adresse du transitaire ou entre l'adresse du transitaire et l'adresse du destinataire.

Ce peut être notamment le cas lorsque l'on expédie des marchandises à l'export, les formalités douanières étant réalisées par un transitaire dans un autre pays membre de l'union. Un dépôt de DEB devant être effectué pour le transfert de la marchandise dans cet autre pays membre de l'Union.

• Adresse transitaire (champ FFWADD)

Il s'agit du code adresse du transitaire. Il est initialisé avec l'adresse par défaut du tiers correspondant au transitaire. Cette adresse permet de déterminer si un dépôt de DEB pour ce flux est nécessaire.

• N° TVA intracommunautaire (champ EECNUM)

Il s'agit du numéro d'identification à la TVA du tiers. 

Ce numéro de TVA Européen doit être renseigné sur toutes les factures à destination ou en provenance de la Communauté Européenne. Il commence par deux lettres identifiant le pays du tiers puis par un numéro variable selon le pays.

En France, le numéro est constitué de FR, suivi de deux chiffres identifiant le centre des impôts du lieu d'exercice de l'entreprise, et suivi du numéro SIREN de la société.

Cette information doit obligatoirement être renseignée si le code SIREN est paramétré comme étant obligatoire pour le pays de la société.

• Lieu transport DEB (champ EECLOC)

Le lieu de transport est une information nécessaire à la Déclaration d'échanges de biens. Il se combine au code Incoterm pour déterminer les conditions de livraison reprenant les dispositions relatives au contrat de vente qui spécifient les obligations respectives du vendeur et de l'acheteur.

• Mode transport DEB (champ EECTRN)

Il s'agit du moyen de transport par lequel les marchandises sont présumées quitter le territoire national à l'expédition ou avoir pénétré sur le territoire national à l'introduction. Cette information est exploitée dans la Déclaration d'échanges de biens.

• Nature transaction (champ EECNAT)

Il s'agit de l'information économique sur l'opération réalisée. La nature de la transaction est exploitée dans la Déclaration d'échanges de biens.
Cette information est initialisée sur les flux physiques où elle peut être modifiée. Sur certains flux financiers (Factures et avoirs de ventes) on aura également accès à cette information.
L'initialisation de la nature de la transaction s'effectue selon le paramétrage effectué au niveau de la table de correspondance des Régimes et natures mouvement, table permettant d'associer, à chaque type de flux, un Régime CEE et une Nature transaction CEE, ce paramétrage pouvant être particularisé par législation, pays et groupe de sociétés.

• Régime CEE (champ EECSCH)

Le régime CEE ou statistique permet de caractériser la nature de l'opération intracommunautaire d'un point de vue fiscale ou statistique. Le régime CEE est exploité dans la Déclaration d'échanges de biens.
Cette information est initialisée sur les flux physiques où elle peut être modifiée. Sur certains flux financiers (Factures et avoirs de ventes) on aura également accès à cette information.
L'initialisation de la nature de la transaction s'effectue selon le paramétrage effectué au niveau de la table de correspondance des Régimes et natures mouvement, table permettant d'associer, à chaque type de flux, un Régime CEE et une Nature transaction CEE, ce paramétrage pouvant être particularisé par législation, pays et groupe de sociétés.