Devis

• Site vente (champ SALFCY)

Le site de vente est initialisé par le site de vente associé à l'utilisateur. Le site de vente est modifiable (tant qu'aucune ligne n'a été saisie sur le document) à condition d’être choisi dans la liste des sites de vente autorisés à l'utilisateur.

A partir de ce champ, le bouton contextuel vous permet de :

• Sélectionner un site de vente dans le fichier

• No devis (champ SQHNUM)

Le numéro de devis permet d'identifier le devis de façon unique. Ce numéro est attribué automatiquement ou saisi à chaque création de devis selon le paramétrage de compteur défini pour les devis.

Si le compteur de devis est défini avec attribution automatique, alors le champ numéro de devis n'est pas accessible et le compteur est affecté à la création du devis. A l'inverse, si le compteur de devis est défini avec attribution manuelle on pourra le saisir manuellement. Si celui-ci n'est pas renseigné au moment de la création, le système attribuera automatiquement un numéro de devis en fonction du compteur.

• Référence (champ CUSQUOREF)

Cette information permet de préciser la référence du devis fournie par le client. Elle peut être utilisée comme critère de recherche dans la liste gauche et sera imprimée sur le devis.

• Date (champ QUODAT)

La date du devis est initialisée par la date du jour et reste modifiable tant que le devis n'est pas totalement commandé. En duplication de devis ou si la date est modifiée, une question est posée proposant un recalcul des prix et remises (si le devis n'est pas partiellement commandé).

• Client (champ BPCORD)

Il s'agit du code client ou du code prospect pour lequel le devis est établi. Il est contrôlé dans la table des clients et des prospects.

Le client saisi doit être actif. Il peut être de type normal ou divers. S'il s'agit d'un client divers, une fenêtre de saisie d'adresse s'ouvrira automatiquement.

Un prospect pourra également être saisi. Lors de la transformation d’un devis en commande, le système proposera de transformer le prospect en client. En effet une commande ne peut concerner qu'un client.

A partir de ce champ, le bouton contextuel vous permet de :

• Sélectionner un client ou un prospect
• Créer ou consulter, selon vos habilitations, un client ou un prospect
• Saisir une nouvelle adresse associée de devis

• champ BPCNAM

Il s'agit de la raison sociale du client ou du prospect. Cette information n'est pas directement modifiable. Elle l'est depuis l'écran de gestion des adresses disponible depuis le champ Client ou dans la barre d'outils. La raison sociale du client est imrpimée sur le devis.

• Devise (champ CUR)

Il s'agit de la devise dans laquelle est établi le devis. Par défaut il s'agit de la devise du client ou du prospect. Le code devise présent dans cet écran n'est pas modifiable. Il est ici pour rappel. Le code devise est modfiable dans l'onglet Gestion du devis.

• Adresse livraison (champ BPAADD)

L’adresse de livraison est initialisée par l’adresse de livraison par défaut associée au client. S’il s’agit d’un prospect, on prendra systématiquement l’adresse par défaut du prospect (un prospect ne possédant pas d’adresse de livraison).

Cette adresse de livraison est modifiable. Elle doit faire partie des adresses de livraison existantes pour le client. Pour les prospects, elle doit faire partie des adresses existantes. Dans ce cas, si le devis est transformé en commande, l'adresse du prospect utilisée sera automatiquement transformée en adresse de livraison lors de la transformation du prospect en client.

L'adresse de livraison peut ne pas être renseignée sur le devis. Dans ce cas, lorsque le devis sera considéré sur une commande, l'adresse de livraison par défaut sera automatiquement choisie à la création de la commande.

Si l'on modifie l'adresse de livraison de l'entête de devis, lorsque l'on est en création et qu'aucune ligne n'a été saisie, les informations liées au nouveau code adresse de livraison sont ré-initialisées (Site d’expédition, délai de livraison, code Incoterm et la ville Incoterm, transitaire et son code adresse, Numéro de TVA Intracommunautaire et le lieu de transport DEB, Contact de livraison et Représentants si ceux-ci sont issus du client livré).

Si l’on modifie l’adresse de livraison en modification ou création de devis alors qu'il existe des lignes de devis, le système propose de réalimenter les champs d'en-tête liés au code adresse par les valeurs portées par la nouvelle adresse. Ces informations sont : le délai de livraison, le code Incoterm et la ville Incoterm, le transitaire et son code adresse, le numéro de TVA Intracommunautaire et le lieu de transport DEB et dans certains cas les représentants).
Le site d’expédition échappe à cette règle et est conservé. On proposera également à l’utilisateur de répercuter ou non la modification sur les lignes de devis. Plusieurs cas de figure dépendent à ce moment du choix de l’utilisateur :

• S’il répond Oui à cette question, les informations de la ligne de devis seront modifiées par les informations de livraison de l’entête de devis (Code adresse de livraison, Délai de livraison, Contact de livraison et Représentants si ceux-ci sont issus du client livré).
  Une boite de dialogue s'ouvre ensuite et propose de recalculer les prix et remises. La réponse 'Oui' provoque une recherche tarifaire pour toutes les lignes du document. Si le tarif est défini en fonction du code pays et/ou du nouveau code de subdivision géographique, une réaffectation des prix et remises pourra alors s'effectuer selon ces critères.
• S’il répond Non ou Fin à cette question, les informations de la ligne de devis seront pas modifiées.
• S’il répond Oui si même valeur à cette question, seules les lignes de devis faisant référence à l'adresse de livraison initiale seront modifiées.
  Une boite de dialogue s'ouvre ensuite et propose de recalculer les prix et remises. La réponse 'Oui' provoque une recherche tarifaire pour les lignes dont l'adresse de livraison est modifiée. Si le tarif est défini en fonction du code pays et/ou du nouveau code de subdivision géographique, une réaffectation des prix et remises sur ces lignes pourra alors s'effectuer selon ces critères.
   
  Remarque : le recalcul tarifaire sur les lignes s'effectue uniquement si le devis n'est pas commandé.

Particularité : si le paramètre LINBPD - Clients livrés différents sur les lignes de commandes (chapitre VEN, groupe MIS) a pour valeur "Non", le code adresse sera repris sur chaque ligne de devis et ne pourra être modifié à la ligne. En cas de modification, celle-ci sera automatiquement répercutée sur toutes les lignes du devis et une nouvelle recherche tarifaire sera proposée à l'utilisateur.

A partir de ce champ, vous avez la possibilité de :

• sélectionner un code adresse, s’il s’agit d’un prospect ou d’un code adresse de livraison s’il s’agit d’un client,
• d’accéder par tunnel à l’adresse de livraison s’il s’agit d’un client,
• de visualiser et de modifier le détail de l’adresse de livraison associée à ce devis.

Si les adresses de livraisons ne sont pas gérées à la ligne (paramètre LINBPD), ce code adresse sera repris sur chaque ligne de devis et ne pourra être modifié à la ligne. Dans le cas contraire, ce code adresse sera repris par défaut sur chaque ligne, mais il pourra être modifié.

• champ BPDNAM

Il s'agit de la raison sociale de l'adresse de livraison.

• Affaire (champ PJT)

Le champ Affaire peut être soit un code libre, soit un code affaire défini dans l’objet Affaires. Dans ce dernier cas, l’utilisateur dispose de deux possibilités pour saisir un code affaire :

• Un menu contextuel  Sélection permet de sélectionner une affaire au travers d’une liste de sélection comprenant toutes les affaires définies dans l’objet Affaires
• Un menu contextuel Affaires permettant d’accéder directement à l’objet Affaires pour y effectuer une sélection ou créer une affaire

Deux documents du module Vente ayant des codes affaire différents ne pourront pas être regroupés sur un autre document. Par exemple, deux commandes disposant d'un code affaire distinct ne pourront pas être regroupées sur un même bon de livraison.

• champ PJTCLA

Ce champ, non accessible, contient la dénomination de l'affaire sélectionnée lorsque cette affaire est issue de la table des affaires.

• Site expédition (champ STOFCY)

Le site d'expédition est le site de stockage d'où seront expédiés les produits lorsque le devis aura été commandé.

Le site d’expédition est initialisé par le site d'expédition renseigné sur le client livré (il correspond au site d'expédition habituel pour cette adresse de livraison) ou s'il n'est pas précisé par le site de stockage par défaut de l’utilisateur. Dans les deux cas, le site d'expédition devra appartenir à la même société que le site de vente sans quoi il ne sera pas proposé et il devra être obligatoirement saisi.

Le site d’expédition est modifiable sous certaines conditions :

• le site saisi doit être déclaré comme site de stockage,
• il doit appartenir à la même société juridique que le site de vente.

Le site d'expédition saisi en en-tête sert de valeur par défaut pour les lignes de devis. S'il est modifié et que des lignes de devis existent, le système proposera à l’utilisateur de modifier le site d’expédition sur toutes les lignes de devis. Le site d'expédition en en-tête servira de valeur par défaut pour de nouvelles lignes.

• Délai liv en jours (champ DAYLTI)

Il s’agit du délai nécessaire en nombre de jours pour livrer ce client livré. Il est initialisé par le délai renseigné sur l'adresse de livraison du client. Ce délai servira par la suite à calculer la date d’expédition et la date de livraison prévue lors de la transformation du devis en commande.

Cette information sert à initialiser le délai de livraison sur les lignes de devis. Si le devis concerne un prospect, le délai de livraison ne sera pas initialisé.

• Incoterm (champ EECICT)

Les codes incoterms, normalisés par la Chambre de Commerce Internationale, visent à uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international en définissant par un terme unique, interprétable d'une façon identique de par le monde, les obligations respectives du vendeur et de l'acheteur lors de l'établissement d'un contrat de vente.

Le code incoterm, contrôlé dans la table des Incoterms, est notamment utilisé dans la Déclaration d'Echanges de Biens et peut, également, être exploité dans la définition des tarifs.

Lors de la création d'un devis, d'une commande, d'une livraison ou d'une facture, le code incoterm est initialisé par le code incoterm défini par défaut pour le client livré.

Ce code incoterm peut être modifié. Dans le cas des devis et des commandes, le code incoterm est unique pour l'ensemble du document. Lors de la transformation d'un document, le code incoterm est propagé sur le document fils.

 Le code et la ville Incoterm sont également accessibles via le menu Options / Informations douanières.

• Ville Incoterm (champ ICTCTY)

Il s'agit de la ville associée à certains types d'incoterm. Par exemple : FOB Le Havre. Une fenêtre de sélection permet de choisir une ville répertoriée dans le système. Il est, malgré tout, possible de saisir une ville non répertoriée.

• Représentant (champ REP)

Les représentants sont initialisés par les représentants du client puis par ceux du client livré s’il n’existe pas de représentants sur la fiche client. Dans le cas d’un prospect, on ne considérera que les représentants du prospect. Ces codes représentants seront repris sur les lignes du devis. Si l’on modifie un représentant en entête de devis lorsque celui-ci est crée ou s’il existe des lignes sur le devis, le système proposera de répercuter la modification sur l’ensemble des lignes déjà existantes.

• Régime taxe (champ VACBPR)

Le régime de taxe permet de définir les différentes taxes pouvant être appliquées sur le devis. Notamment par croisement avec les niveaux de taxes des articles.

Le régime de taxe est initialisé par le régime de taxe du client. S’il s’agit d’un prospect, c’est le régime de taxe par défaut défini dans la table des régimes de taxes qui sera utilisé. Une fois le devis crée, cette information n’est plus modifiable. Si par contre on modifie le régime de taxe après avoir saisi des lignes de devis mais avant d’avoir crée le devis, alors les taxes seront recalculées sur l’ensemble des lignes déjà saisies.

• Devise (champ CUR)

La devise du devis est initialisée par la devise du client ou du prospect. Une fois le devis crée, cette information n'est plus modifiable. Si par contre on modifie la devise après avoir saisi des lignes de devis, mais avant d'avoir crée le devis, alors une conversion des prix et remises sera effectuée. On pourra même effectuer une nouvelle recherche tarifaire en fonction de la nouvelle devise en répondant Oui à la question « Désirez-vous recalculer les prix et remises ? ».

• Prix HT/TTC (champ PRITYP)

Cet indicateur permet de déterminer si les prix des articles sont exprimés en Hors taxes ou en TTC. Cet indicateur à une influence sur la recherche tarifaire. Seuls les tarifs définis dans un mode ou ceux acceptant une conversion de prix seront considérés.

Le type de prix du devis est Hors taxes ou TTC en fonction du type de prix défini sur le client. Pour un prospect, le type de prix proposé sera toujours Hors taxes.

Si le paramètre général Ventes Prix HT et TTC (NOTATI) est à la valeur Non, cette information ne sera pas modifiable et la valeur de ce champ est alors définie par le paramètre général Ventes Type de prix (PRITYP). Le type de prix du client n'a alors plus aucune incidence.

• Date validité (champ VLYDAT)

Il s’agit de la date jusqu’à laquelle la proposition commerciale est effective. Au delà de cette date, le devis ne pourra plus être transformé en commande.

• Taux probabilité (champ PBYPRC)

Il s’agit d’un pourcentage estimé matérialisant la possibilité de transformer la proposition commerciale en commande ferme.

• Signé (champ APPFLG)

Cette information permet de connaître la situation du document du point de vue de la gestion des signatures. Les différentes valeurs possibles sont : 'Non', 'Partiellement', 'Totalement', 'Pas de gestion', 'Oui automatique'.

- Si la gestion des signatures n'est pas activée pour la société (paramètre APPSQH pour les devis, APPSOH pour les commandes ou APPSOC pour les commandes ouvertes), la valeur sera systématiquement égale à 'Pas de gestion'. On pourra éditer le document et le transformer (transformer le devis en commande, livrer la commande ou la demande de livraison).
 
- Si la gestion des signatures est activée pour la société, la valeur dépendra des règles de signatures et des signatures effectuées :

• Si la valeur est à 'Non', cela signifie qu'aucune signature n'a été effectuée ou que les signatures déjà effectuées ont été annulées par un signataire.
• Si la valeur est à 'Partiellement', cela signifie qu'une partie seulement des signataires désignés par le circuit de signature ont signé le document.
• Si la valeur est à 'Totalement', cela signifie que tous les signataires désignés par le circuit de signature ont signé le document. Il pourra être édité et commandé (pour les devis) ou livré (pour les commandes et les demandes de livraison).
   Dans ces deux derniers cas, la modification de certains champs du document (voir liste dans la documentation sur les Règles de signatures (SQHSIG pour les devis, SOHSIG pour les commandes et SOCSIG pour les commandes ouvertes) peut réinitialiser le circuit des signatures et impacter la situation du document au regard des signatures.
  Dans le cas particulier d'une commande ouverte, le circuit des signatures n'est pas modifié dès lors qu'au moins une demande de livraison lui est associée.
• Si la valeur est 'Oui automatique', cela signifie que la gestion des signatures est facultative (paramètre APPSQH, APPSOH ou APPSOC) et qu'aucun circuit de signature n'a été déterminé pour ce document. Il est donc considéré comme signé et pourra être édité et commandé (pour les devis) ou livré (pour les commandes et les demandes de livraison).

• Etat devis (champ QUOSTA)

Cette information, non modifiable, permet de connaître l’état du devis. Un devis peut être Non commandé, Partiellement commandé ou Totalement commandé.

• Devis imprimé (champ QUOPRN)

Cette information permet de savoir si le devis a déjà été édité.

• Condition paiement (champ PTE)

Cette information est initialisé par le client facturé ou par le tiers payeur associé au client du devis. Le paramètre Tronc commun PAYTERMVAL permet d'arbitrer ce choix. La condition de paiement permet d'identifier le mode de règlement du client ainsi que l'échelonnement des paiements. Des échéances d'acompte peuvent faire parti de cette répartition. Si le devis concerne un prospect cette information ne sera pas initialisée mais devra être saisie car il s'agit d'une information obligatoire.

• Escompte (champ DEP)

Cette information est saisie sur le devis et est initialisée par le code escompte du client facturé. Elle permet de déterminer des taux d'escomptes ou d'agios en fonction de l'avance ou du retard de règlement. Si le devis concerne un prospect, cette information ne sera pas initialisée.

• No facture proforma (champ PRFNUM)

Il s'agit du numéro de facture proforma associé au document. Le numéro de la proforma générée sera affiché, si une facture proforma a été créée à partir de ce document. Un tunnel permet d'accéder à la facture proforma.

• No dern commande (champ SOHNUM)

Il s'agit du numéro et de la date de dernière commande associée au devis. Un tunnel permet d'accéder à cette commande depuis la zone Numéro dernière commande.

• Date dern commande (champ ORDDAT)

La date de commande est initialisée par la date du jour et est modifiable (seulement en création). La modification de cette date en cours de création entraîne l'apparition d'un message vous offrant la possibilité de réactualiser les prix et les éventuelles remises calculées sur les lignes de commande déjà saisies. Cette modification entraîne également la mise à jour de la date de réception prévue pour les lignes de commande n'ayant consommé aucun besoin.

• Axe (champ DIE)

Ce tableau permet de renseigner ou de visualiser les axes analytiques, en fonction du paramétrage de la transaction de saisie des devis.

• Intitulé (champ NAMDIE)

Ce champ reprend l'intitulé de l'axe analytique.

• Section analytique (champ CCE)

En fonction du paramétrage, les sections analytiques sont modifiables, celles-ci étant initialisées conformément au paramétrage des sections par défaut.

• Intitulé court (champ SHO)

Ce champ indique l'intitulé de l’élément de facturation.

• Valeur (champ INVDTAAMT)

Les valeurs sont relatives au pied de facturation. Ces informations peuvent provenir du paramétrage des éléments de pied de facture directement ou bien de la fiche du client concerné par le devis.
 Reportez-vous à la documentation sur les éléments de facturation pour plus de précisions.
Les valeurs des pieds peuvent être modifiées. Si le devis concerne un prospect, seuls les éléments de facturation provenant directement du paramétrage des éléments de pied seront repris.
 Les montants HT et TTC du document sont directement impactés par ces valeurs.

• champ INVDTATYP

Le système précise si l’élément de facturation est un pourcentage ou un montant HT ou TTC.

• Article (champ ITMREF)

Il s'agit de la référence article pour lequel on va enregistrer une ligne de document.

A partir du champ Article, plusieurs possibilités vous sont offertes.

En effet, vous pouvez :

• Saisir directement une référence article ou une référence Article/Client. L'existence de cette référence est contrôlée dans les fichiers Articles/Vente et Articles/client. Si l'on a saisi une référence Article/client, le système retournera la référence article interne. Un message bloquant pourra être retourné lors de la saisie d'un article si des tarifs de type interdit ont été paramétrés pour certains clients (voir paramétrage tarifs).

Utiliser le bouton contextuel pour :

• Sélectionner un article dans le fichier des articles vendus.
• Sélectionner un article dans la liste des articles du client.
• Créer, selon vos habilitations, un article dans le fichier.
• Visualiser les tarifs de l'article.

La saisie de l'article permet d'initialiser les champs Désignation et Unité de vente qui sont modifiables. L'unité de vente peut être modifiée à condition d'être choisie dans la liste proposée qui contient les unités de vente et de conditionnement de la fiche article et article/client.

A ce stade, un message d'avertissement peut apparaître pour vous informer d'un remplacement de l'article saisi par l'article de substitution. Cette substitution automatique n'a lieu que lorsque les deux conditions suivantes sont remplies :

• Le champ Article de substitution de la fiche article a été renseignée
• La date du document est supérieure ou égale à la date de substitution.

Une fois la ligne saisie, il ne sera plus possible de modifier le code article. Il faudra supprimer la ligne et la recréer pour modifier le code.

• Désignation (champ ITMDES)

Il s'agit de la désignation article traduite dans la langue du client. C'est cette désignation qui sera imprimée sur le document. Si la traduction n'existe pas dans la langue du client, la désignation article non traduite sera utilisée. Cette désignation est également transmise vers le document suivant.

• A partir de ce champ, on a la possibilité d'accéder à la fiche article par tunnel.

• Désignation std (champ ITMDES1)

Il s'agit de la désignation saisie sur la fiche article. A partir de ce champ, on a la possibilité d'accéder à la fiche article par tunnel. Si cette désignation est modifiée, la modification sera transmise sur le document fils.

• UV (champ SAU)

L'unité de vente est initialisée par l'unité de vente définie sur la fiche Article-client, si elle existe, sinon elle sera initialisée par l'unité de vente de l'article. Il est possible de saisir une autre unité par une fenêtre de sélection. Les unités proposées outres celles mentionnées précédemment, sont les unités de conditionnement de l'article et les unités de conditionnement définies sur la fiche Article-client. Lorsque cela est nécessaire et si l’utilisateur dispose des habilitations, on pourra accéder à la table des unités.

Une fois la ligne saisie, il ne sera plus possible de modifier l'unité de vente. Il faudra supprimer la ligne et la recréer pour modifier l'unité.

Particularités liées à l’inter-sociétés en saisie de commande de vente : si la commande a été générée à partir d’une commande d’achat inter-sociétés ou inter-sites, cette information sera initialisée par l’unité saisie sur la commande d’achat et sera inaccessible. Seule une modification de la commande d’achat d’origine pourra être à l’origine de la modification de cette information.

• Quantité devis (champ QTY)

Il s'agit de la quantité commandée par le client. Elle est exprimée dans une unité de vente.

A partir du champ quantité, le bouton contextuel vous permet de consulter le stock par site. La quantité doit obligatoirement être renseignée. Si la quantité saisie est inférieure à la quantité minimale définie dans la fiche article, un message d'avertissement apparaît. Vous obtiendrez également un message d'avertissement si la quantité saisie est supérieure à la quantité maximale renseignée dans le fichier article. Ces messages peuvent être bloquants selon la valeur donnée au paramètre utilisateur SDACLOK.

Lorsque les deux principales informations (Article et Quantité) ont été données, un traitement de recherche de tarif est automatiquement effectué. L'objectif de cette recherche est de récupérer :

• le prix brut ainsi que le motif associé,
• les remises et les frais en pourcentage ou en montant à appliquer au niveau de la ligne ainsi que les motifs associés,
• le ou les articles gratuits éventuels.

Le traitement de recherche de tarif peut être déclenché de façons différentes en fonction du type de l'article saisi.

En effet, si l'article saisi est de type Normal, le traitement de recherche est automatiquement déclenché pour le type Normal.

Lorsque l'article saisi est de type Composé Kit ou Composé nomenclature, une première recherche de tarif est déclenchée pour le composé, puis avant de déclencher la recherche de tarifs pour les composants, une lecture du fichier des Nomenclatures est effectuée afin de vous proposer dans une fenêtre les différentes alternatives de type Commerce s'il en existe plusieurs. Si l'article a une seule alternative celle-ci est prise en compte automatiquement.

Après le choix de l'alternative, différents cas peuvent se produire en fonction de la constitution de la nomenclature de l'article :

• Pour chaque composant de type Variante, une fenêtre s'ouvre pour vous permettre de choisir la variante souhaitée et vous devez obligatoirement en choisir une.
• Pour chaque composant de type Option, celui-ci est proposé et vous pouvez l'accepter ou le refuser. Lorsque plusieurs options sont possibles pour un même niveau de nomenclature, une fenêtre s'ouvre et vous pouvez en sélectionner une ou toutes les refuser.

Les lignes correspondant aux différents composants de la nomenclature sont alors générées :

• Si l'article est de type Composé kit, toutes les lignes de composants sont automatiquement générées. Ces lignes deviennent complètement dépendantes du composé. Elles apparaissent à l'écran mais ne sont pas accessibles. La quantité des composants est calculée automatiquement à partir de celle du composé. Si vous modifiez la quantité du composé, les quantités de tous les composants sont automatiquement recalculées. Si vous supprimez le composé, tous les composants sont automatiquement supprimés.
• Si l'article est de type Composé nomenclature, toutes les lignes de composants sont proposées et sont modifiables (sauf l'unité de vente). Elles deviennent indépendantes par rapport au composé. Si vous modifiez ou supprimez le composé, une question vous est posée pour permettre de reporter ou non la modification ou la suppression sur les composants.

Dans les deux cas, une recherche de tarif pour le type composant est ensuite automatiquement déclenchée  et pour chaque ligne de commande générée, une valeur est attribuée au type de ligne :

• Option Kit ou Option nomenclature pour un composant de type Option,
• Variante kit ou Variante nomenclature pour un composant de type Variante,
• Composant Kit ou Composant nomenclature pour un composant de type Normal.

A l'issue de ce traitement de recherche de tarif, certains contrôles sont effectués :

• Si le prix est défini en TTC, le prix HT est calculé.
• Contrôle sur le prix : si le prix net calculé est inférieur au prix plancher stocké dans la fiche article, un message d'avertissement apparaît.
• Contrôle sur la marge dégagée : si le pourcentage de marge est inférieur au pourcentage de marge minimum (ou taux de marque) stocké dans la fiche article, un message d'avertissement apparaît.

Ces différents messages peuvent être bloquants selon la valeur donnée au paramètre utilisateur SDACLOK .

A l'issue de cette saisie, toutes les totalisations sont effectuées.

• Coef UV-US (champ SAUSTUCOE)

Il s'agit du coefficient de conversion entre l'unité de vente et l'unité de stock. Dans certains cas, ce coefficient pourra être modifié. Il sera modifiable si l'unité de vente de l'article a été cochée modifiable, ou si l'unité de conditionnement choisie a également été cochée modifiable (Cf Fiche article). Il ne sera pas modifiable si l'unité utilisée est une unité définie pour le client. Si l'on utilise des unités dont le coefficient est modifiable, il sera nécessaire, de ne définir pour l'article considéré, que des tarifs exprimés en unité de stock.

Une fois la ligne saisie, il ne sera plus possible de modifier le coefficient de conversion. Il faudra supprimer la ligne et la recréer pour modifier ce coefficient.

Particularités liées à l’inter-sociétés en commande de vente : si la commande a été générée à partir d’une commande d’achat inter-sociétés ou inter-sites, cette information sera initialisée par le coefficient calculé entre la quantité d’achat et l’unité de stock et sera inaccessible. Seule une modification de la commande d’achat d’origine pourra être à l’origine de la modification de cette information.

• US (champ STU)

Il s'agit de l'unité de stock de l'article. Cette unité ne peut être modifiée.

• Prix brut (champ GROPRI)

Il s'agit du prix brut unitaire unitaire de l'article en HT ou TTC (selon le type de prix). Il est issu d'une recherche tarifaire, ou du prix de base de l'article vente si la recherche tarifaire n'a retournée aucun prix.

A partir du champ Prix brut, le bouton contextuel vous permet :

• De visualiser les motifs associés au prix ainsi qu'aux différents champs remises et frais.
• De visualiser la liste des 10 derniers prix de commande.
• De consulter les tarifs.
• De disposer d'une explication concernant l'obtention du prix net à partir du prix brut et des différentes remises.

Lorsque le prix saisi est nul, un message apparaît pour vous demander confirmation. Il faut noter que ce message n'apparaît pas pour les composants d'une nomenclature et pour les gratuits.

Enfin, un traitement des Gratuits est déclenché en fin de ligne de document. Ce traitement a pour effet de générer toutes les lignes d'articles gratuits (Prix brut et remises à 0). Si le paramètre FOCPRI (Valorisation des gratuits) est à Oui, alors une recherche tarif sera déclenchée pour le gratuit dans le but de lui affecter un prix brut. Ce prix affecté sera alors compensé soit par une remise ligne en pourcentage, soit par une remise ligne en montant (selon l'ordre des remises) pour obtenir un prix net nul.

Le numéro de la ligne d'origine du gratuit est mentionné sur chaque ligne de gratuit générée dans le fichier des lignes de devis (information non présentée à l'écran). L'information Origine apparaît sur la ligne ayant donné lieu à des gratuits dans la zone Gratuit. Pour la ligne de gratuit cette information est à Oui. Toutes les lignes de gratuit sont accessibles en modification (exceptées les zones prix et remises). Il faut noter que la gestion des gratuits n'est pas prise en compte pour les composants.

Lors de la création du document si les tarifs groupés sont gérés, une question sera posée (en fonction du paramétrage choisi. Voir paramètre GRPPRI) afin d'effectuer ou non une nouvelle recherche de tarif (pour le type groupé) permettant de déterminer les conditions particulières liées au devis dans sa globalité. A l'issue de ce traitement, vous pouvez obtenir sur certaines lignes articles :

un nouveau prix brut ou des nouvelles remises ou des nouveaux frais à la ligne,

des articles gratuits qui ne sont pas associés à une ligne particulière.

• champ DISCRGVAL1

Des colonnes de remises et frais sont affichées. Elles dépendent du paramétrage du Code structure tarif (cf. documentation Structure tarifs). Elles peuvent être initialisées par l'utilisation des tarifs (cf. documentations Paramétrage tarifs et Saisie tarifs). L'accès à ces colonnes peut dépendre du paramétrage des motifs associés aux tarifs ainsi qu'à la valeur de motif donnée au paramètre UPDPRISAL pour les Ventes et UPDPRIPUR pour les achats.

Ces remises ou frais sont définis en montant ou en pourcentage et s'appliquent en cumul ou en cascade sur le prix brut pour détermienr le prix net de la ligne de document.

Depuis ces informations par l'intermédiaire du bouton contextuel on à la possibilité de visualiser les motifs associés au prix ainsi qu'aux différents champs remises et frais.

• champ DISCRGVAL2

• champ DISCRGVAL3

• champ DISCRGVAL4

• champ DISCRGVAL5

• champ DISCRGVAL6

• champ DISCRGVAL7

• champ DISCRGVAL8

• champ DISCRGVAL9

• Prix net (champ NETPRI)

Il s'agit du prix net unitaire de la ligne de document calculé à partir du prix brut impacté des éventuels frais et remises.
 Cette information est modifiable.

• Prix revient (champ CPRPRI)

Le prix de revient est alimenté par défaut par la valorisation de l'article choisie pour le calcul de marge (Voir méthodes de valorisation définie pour la fiche Article-Site) au moment de la création de la ligne de document et est exprimée en unité de vente. Les différents choix possibles pour la valorisation du prix de revient sont : Prix standard, Prix standard actualisé, Dernier prix, Prix moyen pondéré, Prix FIFO, Prix moyen lot et Prix LIFO. Si la méthode de valorisation devait retourner une valeur nulle, une valeur de repli pourra être utilisée en précisant une autre méthode de valorisation contenue dans la liste décrite précédemment. Cette valeur sera stockée à la ligne document.

Il est par ailleurs possible de surcharger cette information en fonction de la transaction de document utilisée.

Le prix de revient est systématiquement recalculé lorsque l'on transforme un devis en commande, lorsque l'on livre une commande, lorsque l'on valide une livraison ou lorsque l'on facture une commande. Par contre celui-ci est figé lorsque l'on facture une livraison.

Cas du prix moyen lot : en gestion de devis, le Prix moyen lot retournera toujours une valeur nulle. On utilisera donc systématiquement la valeur de repli dans ce cas. Lors de la validation de la livraison on utilisera à nouveau le Prix moyen lot pour recalculer la marge et avoir ainsi une marge réelle dépendant du ou des lots livrés.

• Marge (champ PFM)

Cette information calculée permet de donnée la marge unitaire en unité de vente calculée par différence entre le prix net et le prix de revient.

Lors du calcul de la marge commerciale, un contrôle peut être effectué pour vérifier que cette marge n'est pas en dessous du seuil minimale défini sur l'onglet Vente de la fiche article. Ce contrôle peut être bloquant en fonction du paramètre utilisateur SDACLOK. Le calcul réalisé pour contrôler le taux de marque est le suivant :

((Prix total HT  - Prix de revient) / Prix total HT)* 100 >= pourcentage de marge minimale ou taux de marque.

• Niveau taxe 1 (champ VACITM1)

Le niveau de taxe permet, par croisement avec le régime de taxe du document, de déterminer le taux de taxe à appliquer sur la ligne de document. Il existe trois niveaux de de taxe pour une ligne de document. Le premier niveau est obligatoire et correspond à la TVA. Les deux autres niveaux caractérisent des taxes parafiscales ou spéciales qui peuvent être soumises ou non à TVA, s'appliquer sur la base HT ou tout autre formule évaluée.

Les niveaux de taxe de la ligne de document sont alimentés par défaut par les valeurs associées à la fiche article (onglet Comptabilité). Ces valeurs peuvent être modifiées en fonction de la transaction. On a également la possibilité, si les habilitations utilisateur le permettent, d'accéder à la gestion des niveaux de taxes.

• Niveau taxe 2 (champ VACITM2)

• Niveau taxe 3 (champ VACITM3)

• Représent1 (champ REP1)

Les représentants de la ligne de document sont initialisés par les représentants renseignés en entête de document. Si ceux-ci ne sont pas renseignés, les représentants de la ligne sont alors initialisés par les représentants du client puis par ceux du client livré s'il n'existe pas de représentants sur la fiche client.

Si le paramètre le permet (LINREP), les représentants peuvent être modifiés à la ligne document. On aura la possibilité, en fonction des habilitations de l’utilisateur, d’accéder à la fiche du représentant.

• Tx com1 (champ REPRAT1)

Le taux de commissionnement du représentant est initialisé à la ligne en fonction de la catégorie de commissionnement du client et du taux de commission du représentant par catégorie. Par ailleurs, ce taux de commissionnement pourra être pondéré par un coefficient de pondération modifiable pouvant être initialisé par les paramétrages tarifs.

• Représent2 (champ REP2)

• Tx com2 (champ REPRAT2)

• Coef pond (champ REPCOE)

Ce coefficient permet de pondérer le taux de commissionnement des représentants pour cette ligne de document lors du calcul de commission.
Cette information est initialisée par la recherche tarifaire : certains tarifs permettent de définir un coefficient de pondération pour le taux de commissionnement des représentants.

• Adr (champ DBPAADD)

L'adresse de livraison est initialisée par l'adresse de livraison saisie en entête de devis. Elle pourra être personnalisée sur chaque ligne de devis si le paramètre général (LINBPD) le permet. La modification de l'adresse de livraison d'une ligne de devis entraîne la ré-initialisation du délai de livraison de la ligne et du contact de livraison.

L'adresse de livraison peut ne pas être renseignée sur une ligne de devis. Dans ce cas, dés lorsque le devis sera considéré sur une commande, l'adresse de livraison par défaut sera automatiquement choisie à la création de la commande.

Le bouton contextuel permet de sélectionner une adresse de livraison du client et d'accéder par tunnel à cette adresse de livraison. Si le tiers du devis est un prospect, seule la sélection sera accessible et permettra de sélectionner une adresse du prospect. Lors de la prise en compte de la ligne de devis en commande, l'adresse du prospect utilisée sera automatiquement transformée en adresse de livraison au moment où le prospect devient client.

• Contact livraison (champ CNDNAM)

Il s'agit du nom du contact associé à l'adresse de livraison. Si l'adresse de livraison correspond à l'adresse de livraison de l'entête de document, le contact proposé par défaut sur la ligne sera le contact renseigné sur l'adresse de livraison de l'entête. Si l'adresse de livraison ne correspond pas à l'adresse de livraison de l'entête de document, alors le contact proposé  par défaut sera le contact par défaut du tiers s'il correspond à cette adresse de livraison, sinon le système proposera le premier contact de cette adresse par ordre alphabétique sur le code du contact.

Le bouton contextuel permet de sélectionner un autre contact le cas échéant.

• Délai (champ DDAYLTI)

Il s’agit du délai nécessaire en nombre de jours pour livrer ce client livré. Il est initialisé par le délai renseigné sur l'entête de devis si l'adresse de la ligne correspond à l'adresse de l'entête. S'il ne s'agit pas de la même adresse de livraison, le délai sera intialisé par le délai de l'adresse de livraison saisie. Ce délai servira par la suite à calculer la date d’expédition et la date de livraison prévue lors de la transformation du devis en commande.

Si le devis concerne un prospect, le délai de livraison sera systématiquement repris de l'entête.

• Site exp (champ DSTOFCY)

Il s'agit du site de stockage d'où les marchandises seront expédiées pour livrer la ligne du devis. Le site d'expédition est initialisé par le site d'expédition de l'entête de document mais reste modifiable. Cette information sera exploitée sur la commande et la livraison pour gérer l'expédition de la marchandise.

Un bouton contextuel permet de sélectionner un site de type dépôt appartenant à la société du site de vente et d'accéder par tunnel à la fiche du site si les habilitations de l'utilisateur le permettent.

• champ CCE1

En fonction du paramétrage, les sections analytiques sont modifiables, celles-ci étant initialisées conformément au paramétrage des sections par défaut.

• champ CCE2

• champ CCE3

• champ CCE4

• champ CCE5

• champ CCE6

• champ CCE7

• champ CCE8

• champ CCE9

• champ CCE10

• champ CCE11

• champ CCE12

• champ CCE13

• champ CCE14

• champ CCE15

• champ CCE16

• champ CCE17

• champ CCE18

• champ CCE19

• champ CCE20

• Mt ligne HT (champ LINQUONOT)

Il s'agit du prix net HT unitaire de la ligne multiplié par la quantité du document.

• Mt ligne TTC (champ LINQUOATI)

Il s'agit du prix net HT unitaire de la ligne auquel on a appliqué les différentes taxes renseignées sur la ligne et que l'on a multiplié par la quantité de la ligne de document.

• Marge ligne (champ LINPFM)

Il s'agit de la marge unitaire multipliée par la quantité de la ligne de document.

• Type ligne (champ LINTYP)

Cette information caractérise le type de ligne en distinguant un article classique d'un kit ou d'une nomenclature.
Les différentes valeurs pouvant être rencontrées sont les suivantes :

• Normale,
• Composé kit,
• Composant kit,
• Option kit, Variante kit,
• Composé nomenclature,
• Composant nomenclature,
• Option nomenclature
• Variante nomenclature.

• Gratuit (champ FOCFLG)

Cette information précise si la ligne concerne un gratuit ou si la ligne est à l'origine de la génération d'un ou plusieurs articles gratuits.

• No commande (champ DSOHNUM)

Cette information rappelle la dernière commande passée sur cette ligne de devis.

• Marge (champ PFMTOT)

Il s'agit de la marge totale du document calculée à partir de la marge des lignes du document.

• HT (champ QUONOT)

Il s'agit du total HT cumulé lignes. Il est calculé en faisant la somme des lignes du devis. Si l'on édite l'état DEVICLIENT (devis imprimé en HT), le HT imprimé correspond au HT cumulé.

• HT (champ QUOINVNOT)

Ce champ indique le résultat HT intégrant les différents éléments de facturation saisis sur le devis.
Ces informations apparaissent lors de l'impression de l'état DEVTTC2.
 Le détail du calcul est stocké dans les tables SVCRVAT et SVCRFOOT.

• TTC (champ QUOINVATI)

Ce champ indique le résultat TTC intégrant :

• les différents éléments de facturation saisis sur le devis,
• le calcul de la taxe par base de taxe.

Ces informations apparaissent lors de l'impression de l'état DEVTTC2.
Le détail du calcul TTC est obtenu par clic droit sur le montant total.
 Le détail du calcul est stocké dans les tables SVCRVAT et SVCRFOOT.

• Vers Word (champ VERSWORD)

Ce bouton permet de remplir un nouveau document Word ou de réinitialiser un document Word existant.

En standard, les modèles FRWORD, FRWORD2, FRWORD3 sont livrés. Ils contiennent des macros permettant de charger le document Word à partir des informations du devis X3.

• Le document FRWORD ne gère pas la modification de document. Le document est donc annulé et remplacé.
  
• Les documents FRWORD2 et FRWORD3 supportent les mises à jour du devis. Le bouton [Mise à jour] réalimente seulement les informations du devis X3, sans supprimer les autres modifications effectuées dans le document.
  
• Le document FRWORD3 contient trois tableaux de données, à la différence des autres documents qui ne contiennent que le tableau des lignes d'articles :
• le tableau des lignes d'articles, 
• un tableau détaillant les éléments de facturation,
• un tableau détaillant les éléments de taxation.

• Mise à jour (champ MAJWORD)

Ce bouton permet de procéder uniquement à une reconstitution des données issues du devis.
Cette action :

• ne supprime pas les modifications manuelles effectuées dans le document,
• ne concerne que les documents supportant les dernières macros.

• Masque/Affiche Tags (champ SWITCHTAGS)

Ce bouton permet de masquer ou d'afficher les tags dans Word encadrant les données issues d'X3.

• Vers Excel (champ VERSEXCEL)

Ce bouton permet de remplir un nouveau document Excel ou de réinitialiser un document Excel existant.

En standard, les modèles FREXCEL, FREXCEL2, FREXCEL3 sont livrés. Ils contiennent des macros permettant de charger le document Excel à partir des informations du devis X3.

• Le document FREXCEL ne gère pas la modification de document. Le document est donc annulé et remplacé.
  
• Les documents FREXCEL2 et FREXCEL3 supportent les mises à jour du devis. Le bouton [Mise à jour] réalimente seulement les informations du devis X3, sans supprimer les autres modifications effectuées dans le document.
  
• Le document FREXCEL3 contient trois tableaux de données, à la différence des autres documents qui ne contiennent que le tableau des lignes d'articles :
• le tableau des lignes d'articles,
• un tableau détaillant les éléments de facturation,
• un tableau détaillant les éléments de taxation.

• Mise à jour (champ MAJEXCEL)

Ce bouton permet de procéder uniquement à une reconstitution des données issues du devis.
Cette action :

• ne supprime pas les modifications manuelles effectuées dans le document,
• ne concerne que les documents supportant les dernières macros.

• champ OFFDOC

• Incoterm (champ XEECICT)

Les codes incoterms, normalisés par la Chambre de Commerce Internationale, visent à uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international en définissant par un terme unique, interprétable d'une façon identique de par le monde, les obligations respectives du vendeur et de l'acheteur lors de l'établissement d'un contrat de vente.

Le code incoterm, contrôlé dans la table des Incoterms, est notamment utilisé dans la Déclaration d'Echanges de Biens et peut, également, être exploité dans la définition des tarifs.

Lors de la création d'un devis, d'une commande, d'une livraison ou d'une facture, le code incoterm est initialisé par le code incoterm défini par défaut pour le client livré.

Ce code incoterm peut être modifié. Dans le cas des devis et des commandes, le code incoterm est unique pour l'ensemble du document. Lors de la transformation d'un document, le code incoterm est propagé sur le document fils.

• Ville Incoterm (champ XICTCTY)

Il s'agit de la ville associée à certains types d'incoterm. Par exemple : FOB Le Havre. Une fenêtre de sélection permet de choisir une ville répertoriée dans le système. Il est, malgré tout, possible de saisir une ville non répertoriée.

• Transitaire (champ XFFWNUM)

Le transitaire permet d'identifier un tiers mandaté par l'expéditeur ou le destinataire pour assurer la continuité du transport lorsqu'une marchandise doit suivre plusieurs transports successifs. Le transitaire est contrôlé dans la table des transporteurs.

Le transitaire et son adresse seront exploités dans la Déclaration d'échanges de biens pour déclarer des flux de marchandises entre l'adresse de l'expéditeur et l'adresse du transitaire ou entre l'adresse du transitaire et l'adresse du destinataire.

Ce peut être notamment le cas lorsque l'on expédie des marchandises à l'export, les formalités douanières étant réalisées par un transitaire dans un autre pays membre de l'union. Un dépôt de DEB devant être effectué pour le transfert de la marchandise dans cet autre pays membre de l'Union.

• Adresse transitaire (champ XFFWADD)

• Identification CEE (champ XEECNUM)

Il s'agit du numéro d'identification à la TVA du tiers. 

Ce numéro de TVA Européen doit être renseigné sur toutes les factures à destination ou en provenance de la Communauté Européenne. Il commence par deux lettres identifiant le pays du tiers puis par un numéro variable selon le pays.

En France, le numéro est constitué de FR, suivi de deux chiffres identifiant le centre des impôts du lieu d'exercice de l'entreprise, et suivi du numéro SIREN de la société.

Cette information doit obligatoirement être renseignée si le code SIREN est paramétré comme étant obligatoire pour le pays de la société.

Le numéro de TVA intracommunautaire est initialisé par le numéro de TVA présent sur l'adresse de livraison du client si il est renseigné, sinon il sera initialisé par le numéro de TVA inscrit sur la fiche Tiers du client.

• Lieu transport CEE (champ XEECLOC)

Le lieu de transport est une information nécessaire à la Déclaration d'échanges de biens. Il se combine au code Incoterm pour déterminer les conditions de livraison reprenant les dispositions relatives au contrat de vente qui spécifient les obligations respectives du vendeur et de l'acheteur.

Le lieu de transport est initialisé par le lieu de transport défini sur l'adresse de livraison du client. S'il n'est pas renseigné sur l'adresse de livraison, le lieu de transport sera initialisé par le lieu de transport porté par le mode de livraison renseigné sur le client livré.

Lors de la transformation d'un document le lieu de transport est propagé sur le document fils.

• Mode transport CEE (champ XEECTRN)

Il s'agit du moyen de transport par lequel les marchandises sont présumées quitter le territoire national à l'expédition ou avoir pénétré sur le territoire national à l'introduction. Cette information est exploitée dans la Déclaration d'échanges de biens.

Le moyen de transport est initialisé par le moyen de transport défini sur l'adresse de livraison du client. Lors de la transformation d'un document le lieu de transport est propagé sur le document fils. Dans le cas des commandes, le moyen de transport est défini pour chacune des lignes en fonction des adresses de livraison de chaque ligne. Si les lignes sont livrées de manières indépendantes, le moyen de transport sera repris à partir de chacune des lignes. Si elles devaint être regroupées sur une même livraison, c'est le moyen de transport de la première ligne considérée qui sera repris.

• Nature transaction (champ XEECNAT)

Il s'agit de l'information économique sur l'opération réalisée. La nature de la transaction est exploitée dans la Déclaration d'échanges de biens.
Cette information est initialisée sur les flux physiques où elle peut être modifiée. Sur certains flux financiers (Factures et avoirs de ventes) on aura également accès à cette information.
L'initialisation de la nature de la transaction s'effectue selon le paramétrage effectué au niveau de la table de correspondance des Régimes et natures mouvement, table permettant d'associer, à chaque type de flux, un Régime CEE et une Nature transaction CEE, ce paramétrage pouvant être particularisé par législation, pays et groupe de sociétés.

Lors de l'extraction de la Déclaration d'échanges de biens, si des factures ou des avoirs existent pour les flux physiques, on s'appuiera sur les flux financiers pour faire l'extraction. Par contre la nature de transaction utilisée sera la nature inscrite sur la livraison ou le retour.

• Régime CEE (champ XEECSCH)

Le régime CEE ou statistique permet de caractériser la nature de l'opération intracommunautaire d'un point de vue fiscale ou statistique. Le régime CEE est exploité dans la Déclaration d'échanges de biens.
Cette information est initialisée sur les flux physiques où elle peut être modifiée. Sur certains flux financiers (Factures et avoirs de ventes) on aura également accès à cette information.
L'initialisation de la nature de la transaction s'effectue selon le paramétrage effectué au niveau de la table de correspondance des Régimes et natures mouvement, table permettant d'associer, à chaque type de flux, un Régime CEE et une Nature transaction CEE, ce paramétrage pouvant être particularisé par législation, pays et groupe de sociétés.

Lors de l'extraction de la Déclaration d'échanges de biens, si des factures ou des avoirs existent pour les flux physiques, on s'appuiera sur les flux financiers pour faire l'extraction. Par contre le régime CEE utilisée sera le régime CEE inscrit sur la livraison ou le retour.

Les factures et avoirs directs avec mouvement de stock sont considérés comme des flux physiques et sont considérés dans l'extraction de la Déclaration d'échanges de biens. Les avoirs de ce type disposent d'un code régime supplémentaire caractérisant la régularisation commerciale.

Lorsqu'il s'agit d'une facture ou d'un avoir sans mouvement de stock purement financier, ceux-ci pourront être extraits et seront considérés comme des flux de régularisation en minoration ou en majoration.

• Nature transaction (champ XEECNATR)

Il s'agit de l'information économique sur l'opération réalisée. La nature de la transaction est exploitée dans la Déclaration d'échanges de biens.
Cette information est initialisée sur les flux physiques où elle peut être modifiée. Sur certains flux financiers (Factures et avoirs de ventes) on aura également accès à cette information.
L'initialisation de la nature de la transaction s'effectue selon le paramétrage effectué au niveau de la table de correspondance des Régimes et natures mouvement, table permettant d'associer, à chaque type de flux, un Régime CEE et une Nature transaction CEE, ce paramétrage pouvant être particularisé par législation, pays et groupe de sociétés.

Lors de l'extraction de la Déclaration d'échanges de biens, si des factures financières existent ou si des avoirs financiers ou directs et avec mouvement de stock existent la nature renseignée à ce niveau identifiera la nature relative à la régularisation commerciale. Pour peu qu'une nature soit nécessaire dans ce contexte.

• Régime CEE (champ XEECSCHR)

Le régime CEE ou statistique permet de caractériser la nature de l'opération intracommunautaire d'un point de vue fiscale ou statistique. Le régime CEE est exploité dans la Déclaration d'échanges de biens.
Cette information est initialisée sur les flux physiques où elle peut être modifiée. Sur certains flux financiers (Factures et avoirs de ventes) on aura également accès à cette information.
L'initialisation de la nature de la transaction s'effectue selon le paramétrage effectué au niveau de la table de correspondance des Régimes et natures mouvement, table permettant d'associer, à chaque type de flux, un Régime CEE et une Nature transaction CEE, ce paramétrage pouvant être particularisé par législation, pays et groupe de sociétés.

Lors de l'extraction de la Déclaration d'échanges de biens, si des factures financières existent ou si des avoirs financiers ou directs et avec mouvement de stock existent le régime CEE renseigné à ce niveau identifiera le régime CEE relatif à la régularisation commerciale.