Paramétrage >  Achats >  Eléments de facturation  

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La définition des tarifs fournisseurs se décompose en quatre étapes :

  • le paramétrage des éléments de facturation, pour définir les différents pieds de factures pouvant influencer la tarification d'un tiers,
  • le paramétrage des codes structures, pour définir les différentes colonnes de remises et frais pouvant s'appliquer à un tiers particulier,
    SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur la structure tarifs pour plus de précisions.
  • le paramétrage des codes tarifs, pour définir différentes règles de tarification pouvant s'appliquer à chaque code structure,
    SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur le paramétrage tarifs pour plus de précisions.
  • la saisie des fiches tarifs, pour définir les valeurs du prix de l'article, des remises et frais, pour chaque code tarif.
    SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur la saisie des tarifs pour plus de précisions.

Cette fonction est donc la première du cycle de paramétrage de la tarification fournisseur. Elle permet de créer ou modifier les éléments de facturation, afin de définir la manière dont doivent être structurés et calculés les pieds de facture qu'ils représentent.

Le paramétrage des pieds de facture permet de définir des rubriques (codes) numérotées (de 1 à 99), dont le calcul s'enchaîne lors de la valorisation du pied de facture, en fonction des informations renseignées sur la fiche du fournisseur concerné (cf. Fournisseurs) .

En effet, l'ensemble des informations relatives au cycle des tarifs achat est regroupé sur la fiche Tiers Fournisseur :

  • au niveau du code Structure Tarif, pour les éléments de pied repris des lignes de facturation,
  • au niveau du tableau des Remises et frais, pour les éléments de pied généraux.

Seules ces informations centralisées initialiseront :

  • les valeurs par défaut des tarifs à appliquer aux lignes de commande et pouvant être cumulées en pied, pour un fournisseur donné,
    SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur la structure tarifs pour plus de précisions.
  • les valeurs par défaut des pieds de facture achat.

Le paramétrage seul des éléments de facturation ne permet de définir que les pieds de facture. Lorsqu'ils sont associés au paramétrage de la Structure tarif, ils permettent de définir les lignes tarifaires à reporter en pied.

SEEWARNING Par facture dans ce document, on entend tous les documents qui y concourent : par exemple, les pieds définis le sont à la fois pour les commandes, les factures.

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

Fonctionnel

  ABI :  Business Intelligence

  DEB :  Déclaration d'échange de biens

Dimensionnement

  ANA :  Nb d'axes analytiques

  PFI :  Nb max éléments facturation

Localisation

  KUK :  Localisation Royaume Uni

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Tronc commun

  SALDSPVOU (défini au niveau Société) : Unité volume pour répartition

  SALDSPWEU (défini au niveau Société) : Unité poids pour répartition

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.

Autres pré-requis

Tables à renseigner

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Table

Intitulé Table

TABVAT [TVT]

Table des codes taxes

GACCCODE [CAC]

Codes comptables

CACCE [CCE]

Sections

Gestion de l'écran

Le paramétrage des éléments de facture Achat se fait sur un seul onglet.

Chaque élément de facturation est représenté par un code unique d'au maximum trois caractères numériques. Les différentes zones utilisées pour le paramétrage sont explicitées ci-dessous.

Ecran de saisie

Présentation

Imputation

Code comptable

Afin de pouvoir comptabiliser l'élément de facturation, il est nécessaire de définir un code comptable. Ce code comptable permettra de définir un compte qui sera utilisé sur l'écriture comptable qui sera générée.
SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur les codes comptables pour plus de précisions.

Sections analytiques par défaut

Il est nécessaire également de définir des sections analytiques pour un élément de facturation particulier. Ces sections analytiques seront utilisées comme imputation analytique lors de la génération des pièces comptables.

Fermer

 

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

Ce champ permet de renseigner le numéro qui identifie l'élément de facture. Ce numéro est compris entre '1' et '999'.
Les éléments de facturation correspondent à des rubriques calculées dans les phases de valorisation de document (commande, facture, etc.).
Ces rubriques peuvent être alimentées par :

  • des cumuls d'autres rubriques,
  • des valeurs en provenance du document (bases hors taxes, cumuls de colonnes),
  • des tables liées au document (tiers, tarif transporteur).
  • champ DESAXX

Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états.
Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (obtenue par clic droit), cette zone est traduisible dans une autre langue.
Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, vous pouvez ajouter un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue. Un utilisateur se connectant dans une des langues traduites disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion (si cette zone est définie). Le cas échéant, elle sera disponible dans la langue par défaut du dossier.

  • champ SHOAXX

Cet intitulé court est utilisé en titre dans les écrans et les états.
Il est traduisible et est enregistré dans la langue de connexion de l’utilisateur.
La fonction Traductions en ligne, accessible par clic droit dans la zone, permet de le traduire dans une autre langue.
Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur.
Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, vous pouvez ajouter un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue.

Ce champ indique la référence article identifiant un élément de facturation achats ou ventes dans le datawarehouse exploité par les fonctions de Business Intelligence.
SEEINFO Ce champ est utilisé uniquement dans un contexte de Business Intelligence. Il est soumis au code activité ABI et permet de traiter les éléments de facturation comme des lignes articles.

Généralités

  • Actif (champ ENAFLG)

Ce flag permet de préciser si un élément de facturation est actif ou non.
Il est possible de :

  • créer autant d'éléments de pied de facture que souhaités,
  • ne pas tenir compte de ces éléments lors de la saisie de commande si l'élément est considéré comme non actif.
  • Remise sur taxe (champ DISVATFLG)

Cette case, une fois cochée, permet d'appliquer la remise sur la TVA sans affecter la valeur HT de l'élément de facturation. La remise sur taxe fonctionne comme un escompte.
Le système effectue cette remise en impactant les bases soumises. Dans le cas d'un document saisi en HT, seule la taxe est impactée par ce type d'élément de facturation. Lorsque le document est saisi en TTC, le montant TTC est également impacté par la remise sur taxe.
Aucune règle de taxe, code comptable ou section analytique ne pourra être affecté à cet élément de facturation car seul le montant total de la facture et les comptes de TVA sont impactés.

  • Type de valeur (champ AMTCOD)

Cette zone permet de définir si l'élément de facturation est exprimé en pourcentage ('Taux') ou en chiffres ('Montant').
SEEINFO Si la case 'Montant' est cochée, la zone Exprimé en est active : il est alors possible de préciser si l'élément de facturation est en HT ou en TTC.

  • Sens (champ INCDCR)

On définit le sens (majoration ou minoration) de cette colonne. Une majoration correspond à un frais, une minoration à une remise.
SEEINFO Les montants ou pourcentages seront toujours saisis en positif.

  • Origine (champ BPSORI)

Ce champ permet de préciser le fournisseur d'origine de l'élément de facturation (commande ou facture).

  • Valeur par défaut (champ DEFVAL)

La valeur par défaut, en devise dossier, précisée lors du paramétrage correspond à la valeur par défaut qui sera initialisée lors du choix de l'élément de facturation dans la fiche Fournisseur.
Elle est modifiable au niveau de la fiche Tiers. Cette dernière valeur est celle qui sera utilisée pour les commandes, factures.
Si un élément de facturation est associé manuellement à une facture fournisseur, la valeur par défaut sera issue de l'élément de facturation convertie dans la devise de la facture.
Lorsque l'élément de facturation est utilisé au niveau du code structure (pour les éléments à la ligne), il ne pourra pas être défini au niveau de la fiche fournisseur. La valeur de cet élément sera alors calculée au niveau du document, en exploitant la colonne de frais ou de remise dédié à son alimentation.

  • champ DEFVALCUR

 

Base de calcul

  • Base de calcul (champ CLCBAS)

Ce champ permet de définir si cet élément doit être appliqué sur le HT ou sur le TTC.
L'élément exprimé en pourcentage détermine si les taxes doivent être calculées avant (HT) ou après (TTC) application du pourcentage.
L'élément exprimé en montant rend ce champ inaccessible. Ce champ prend automatiquement la valeur Aucune.
La valeur Action permet de définir une nouvelle base en appliquant une programme décrit par une action.
SEEINFO Cette possibilité est accessible uniquement pour un élément de facturation en pourcentage.

  • Action / Traitement (champ ACTCLCBAS)

Ce code de l’action permet de définir une nouvelle base de calcul.
SEEINFO Ce champ est accessible seulement si le champ Base de calcul est à la valeur Action.

  • champ PRGCLCBAS

Ce traitement contenant l’action permet de définir une nouvelle base d’application.

  • Ordre de calcul (champ CLCORD)

La valeur indiquée détermine l'ordre de calcul de l'élément. Il est permet d'utiliser la valeur d'un autre élément calculé précédemment.

L'ordre de calcul des éléments sera le suivant :

  • calcul des éléments sur le HT triés suivant cet indicateur d'ordre,
  • calcul des taxes,
  • calcul des éléments sur le TTC triés suivant cet indicateur d'ordre.

SEEINFO Il n'y a aucun contrôle de cohérence sur l'ordre affecté. Un élément calculé sur le TTC avec un ordre inférieur à un élément calculé sur le HT sera calculé après dans l’ordre des éléments de facturation TTC.

Présence élément

  • Ligne commande (champ DACLIN)

Indicateur permettant de déterminer si cet élément peut être utilisé dans une structure tarif (structure de ligne).
Cet indicateur ne concerne que les éléments de type montant, il prend donc automatiquement la valeur Non dés que l'élément est déclaré comme étant un taux.
Dés que l'on positionne ce témoin à Oui, le champ suivant prend automatiquement la valeur Non : en effet, un élément ne peut pas être utilisé à la fois au niveau ligne et au niveau pied de commande ou facture.

  • Pied commande (champ DACORD)

Deux valeurs sont proposées :

  • En Ligne de commande : l'élément de facturation est calculé à la ligne (présenté en pied comme cumul),
  • En Pied de commande : l'élément de facturation est calculé en pied directement.

Un élément de facturation paramétré pour être présent à la ligne de commande est un élément que l'on peut associer à une structure tarif, c'est à dire lors du paramétrage des colonnes qui permettront la saisie de tarifs sur les différentes lignes de la commande.
SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur la structure tarifs pour plus de précisions.

Seuls les éléments appartenant au code structure définit au niveau de la fiche tiers fournisseur pourront être pris en compte lors de la saisie d'une commande pour ce même fournisseur.
Cas particulier
Il n'est pas possible de paramétrer un taux pour un élément présent en ligne. Le taux doit être paramétré, si nécessaire, au niveau de la structure tarif. Le cumul (l'élément de facturation) correspond alors à un montant réalisé de la remise ou du frais en pourcentage calculé sur la ligne de commande.
Un élément de facturation paramétré pour être présent en pied de commande est un élément que l'on retrouve en pied de commande. Cet élément doit être précisé pour chaque fournisseur (sur la fiche tiers fournisseurs) dans le tableau 'Remises et frais'.
Seuls les pieds précisés au niveau de la fiche Tiers pourront être pris en compte par défaut en commande Achat.

Si l'élément de facturation n'est ni défini comme étant en ligne de commande ou en pied de commande, il pourra être associé au fournisseur
Il sera exploité automatiquement en création de facture pour le fournisseur en utilisant la valeur par défaut renseignée sur la fiche fournisseur.
Un élément de facturation défini en pied de commande ou en pied de facture (non défini comme étant en ligne de commande ou en pied de commande) pourra être saisi, si nécessaire, sur une facture fournisseur même si cet élément n'est pas présent sur la fiche du fournisseur.

Calcul des taxes

  • Règle taxe (champ VATRUL)

On définit à ce niveau la règle de calcul des taxes pour l'élément de pied.
Il est important de se remémorer la règle de définition du taux de taxe applicable. Le taux de taxe est défini, en général, par un croisement entre un régime de taxe porté par le fournisseur (modifiable lors des différentes transactions dans les différents documents) et un niveau de taxe porté éventuellement par l'élément de facturation ou par les lignes de facture.
SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur les taux de taxes pour plus de précisions.

On peut choisir entre deux règles pour le calcul des taxes des éléments de pied.
Un élément de pied non réparti sur les lignes de facture aura obligatoirement une règle de taxe de type taux fixe.
Un élément de pied réparti sur les lignes pourra disposer d'une règle de taxe en taux fixe ou en taux produit.

  • Taux produit : revient à appliquer au pied le même niveau de taxe que celui de l'article défini au niveau des lignes de facturation. Ainsi, ce niveau de taxe article croisé avec le régime de taxe définit pour le fournisseur, on obtient le taux de taxe qui sera appliqué sur l'élément de pied. Si la facture d'achat est composée de plusieurs lignes où les articles ont un niveau de taxe différent, le pied sera soumis à différents taux de taxe proportionnellement au montant HT du cumul des lignes de même Niveau de taxe.
    En fonction de la pièce automatique associée au type de facture, on pourra soit utiliser un compte dédiée pour cet élément de facturation, soit impacter directement les comptes produit. Si l'on utilise un compte dédié, celui-ci disposera du premier code taxe associé au tableau des taxes de la facture,
  • Taux fixe : revient à appliquer un seul et même taux de taxe pour la totalité de l'élément de pied. On doit alors préciser un Niveau de taxe. Ce Niveau sera utilisé pour déterminer le taux à appliquer en fonction du régime précisé au niveau du Tiers Fournisseur ou de la facture.

Lorsque la règle de calcul de taxe est taux fixe, ce champ permet de préciser le niveau de taxe à utiliser pour l'élément de facturation.
Chaque pays ayant ses propres taux de taxes, le niveau de taxe ne permet pas de déterminer seul le taux à appliquer. La taxe est déterminée, en général, par le croisement d'un régime de taxe associé au tiers et d'un niveau de taxe associé à l'article.
SEEINFO Le niveau de taxe présente uniquement la liste des différents taux applicables au sein d'un même régime.

  • champ FIL9

 

Règle de transfert

  • Transfert Cde/Réc/Fac (champ TRFINV)

Ce champ permet de définir le transfert d'un élément de facturation d’un document à l’autre lorsque le document de destination reprend seulement une partie de lignes du document d’origine.
Lorsque l’élément de facturation est un élément en pourcentage, celui-ci sera toujours transféré en fonction du prorata des montants du document d’origine.
Lorsque l’élément de facturation est un montant, différentes règles de transfert peuvent s'appliquer :

  • Prorata montants : en fonction des montants du document d’origine et du document de destination,
  • Prorata quantités : en fonction des quantités du document d’origine et du document de destination,
  • Prorata poids : en fonction du poids du document d’origine et du document de destination,
  • Prorata volume : en fonction du volume du document d’origine et du document de destination,
  • Premier document : seul le premier document de destination créé prendra la totalité de la valeur de l’élément de facturation,
  • Tous documents : la valeur sera reprise sur tous les documents de destination.
  • champ FIL4

 

Imputations

Un code comptable doit être défini pour comptabiliser l'élément de facturation. Ce code comptable permet de définir un compte utilisé sur l'écriture comptable générée.
SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation sur les codes comptables pour plus de précisions.

La clé de répartition analytique permet de ventiler automatiquement le montant d'une ligne d'écriture de comptabilité générale sur plusieurs lignes analytiques. Cette ventilation s'effectue selon des coefficients de pondération.
La clé de répartition d’un élément de facturation peut être alimentée dés la prise de commande. Lorsqu’une clé de répartition est renseignée, les axes analytiques de l’élément de facturation ne sont plus accessibles puisqu'ils sont déterminés par ce code.

Tableau

Ce champ permet de saisir ou de sélectionner tout axe analytique paramétré dans la base.

Une section analytique est un élément des plans comptables analytiques, sur lequel une écriture comptable peut être imputée.
Chaque axe analytique constitue un découpage particulier de l'entreprise en un ensemble de destinations analytiques.
Une section analytique est une destination analytique au sein d'un axe.
Il est nécessaire de définir des sections analytiques pour un élément de facturation particulier. Ces sections analytiques seront utilisées comme imputation analytique par défaut sur les documents achats.

Répartition sur lignes

  • Répartition (champ DSPLIN)

Ce paramétrage est possible seulement pour les éléments de facturation absents en ligne de commande. Il permet de préciser si les montants calculés en pied peuvent être répartis sur les différentes lignes de document par prorata en fonction des montants, des quantités, des poids ou des volumes.
Les éléments répartis n'impacteront pas le prix net de la ligne de document fournisseur. Ces éléments de facturation ventilés pourront impacter la valeur stock, les comptes et les sections analytiques des lignes de factures (donc des produits) générées en comptabilité. Cet impact est aussi fonction de la pièce automatique associée au type de facture.
SEEINFO Pour une même facture, vous pouvez utiliser au maximum neuf éléments de facturation répartis sur les lignes.

Prise en compte DEB

  • Prise en compte DEB (champ CLCDEB)

Ce paramétrage permet de préciser si l’élément de facturation doit entrer ou non dans le calcul de la déclaration d’échanges de biens.
S'il est pris en compte, il faudra préciser si cet élément de facturation impacte la valeur fiscale, donc la valeur statistique, ou s’il impacte uniquement la valeur statistique.

Valorisation stock

  • Valorisation stock (champ NPRVLT)

Ce paramétrage permet de préciser si la valeur de l'élément de facturation ventilé sur les lignes de facture doit impacter le prix de revient d'entrée de l'article (lors de l'exécution du traitement de régularisation de prix à la validation des factures).

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Remarques

  • Lorsqu'un document regroupe plusieurs documents d'origine, c'est le cas notamment des factures qui peuvent avoir pour origine plusieurs réceptions ou plusieurs commandes, les éléments de facturation d'origine sont cumulés lorsqu'il s'agit d'éléments de facturation en montant ou en pourcentage (dans l'onglet Contrôle de la facture on calcule le résultat de l'application  des éléments de facturation en %).
  • Lorsque l'on facture partiellement une commande, les éléments de facturation en montant et en pourcentage de la commande d'origine sont proratisé en fonction des règles de transfert des lignes facturées.

Gestion de l'inter-société

Dans le cadre de l'inter-société, il sera nécessaire de définir les éléments de facturation que l'on souhaite utiliser. Ils devront être définis aussi bien dans le module Achats que dans le module Ventes. Leur paramétrage devra être identique pour assurer une cohérence dans le cadre de facturations réciproques. Une fois ces éléments définis de part et d'autre, il conviendra alors de les mettre en relation dans la fonction dédiée aux paramétrages Inter-sociétés.
Un élément de facturation Ventes en montant dont la base de calcul est HT. S'il est exprimé en TTC, il pourra être exploité et devra être lié à un élément de facturation achats en montant dont la base de calcul est HT.

Etats

Par défaut, les états suivants sont associés à la fonction :

  PFOOTINV : Eléments de facturation

Mais ceci peut être modifié par paramétrage.

Boutons spécifiques

Les champs suivants sont présents dans la fenêtre ouverte par ce bouton :

Bloc numéro 1

  • champ OBJET

 

  • champ CLES

 

Bloc numéro 2

  • Depuis le dossier (champ DOSORG)

Ce champ permet de définir le dossier à partir duquel la fiche va être copiée. Les syntaxes possibles sont décrites dans l'annexe dédiée.

  • Tous dossiers (champ TOUDOS)

Cette option permet de copier la fiche vers tous les dossiers définis dans le dictionnaire (table ADOSSIER de la solution courante).

  • Vers le dossier (champ DOSDES)

Ce champ permet de définir le dossier dans lequel la fiche va être copiée. Les syntaxes possibles sont décrites dans l'annexe dédiée.

Fermer

Ce bouton permet de copier le paramétrage depuis ou vers un autre dossier.

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

ATEXTRA [AXX]

Textes à traduire

GACCCODE [CAC]

Codes comptables

PFOOTINV [PFI]

Eléments de facturation achats

PINVOICEV [PIV]

Factures d'achat valorisation

PVCRFOOT [PVF]

Document achats - Elt pied

TABCUR [TCU]

Table des Devises