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Cette fonction permet de définir la liste et le paramétrage des différents frais nécessaires à la comptabilisation d'une note de frais.
Pour chaque frais, il doit principalement être précisé :

  • l'imputation comptable et analytique,
  • la valeur par défaut d'une unité de frais,
  • la valeur plafond.

Pré-requis

Codes activité

Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :

  ANA :  Nb d'axes analytiques

Paramètres généraux

Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :

Tronc commun

  CURSHRFLD (défini au niveau Dossier) : Devise zones communes

Tiers

  EXPAMT1 (défini au niveau Utilisateur) : Forfait hébergement

  EXPAMT2 (défini au niveau Utilisateur) : Plafond hébergement

  EXPAMT3 (défini au niveau Utilisateur) : Forfait repas

  EXPAMT4 (défini au niveau Utilisateur) : Plafond repas

  EXPAMT5 (défini au niveau Utilisateur) : Forfait téléphone

  EXPAMT6 (défini au niveau Utilisateur) : Plafond téléphone

  EXPAMT7 (défini au niveau Utilisateur) : Montant divers 1

  EXPAMT8 (défini au niveau Utilisateur) : Plafond divers 1

  EXPAMT9 (défini au niveau Utilisateur) : Montant divers 2

  EXPMIL (défini au niveau Utilisateur) : Kilométrage pour frais

  EXPVHL (défini au niveau Utilisateur) : Catégorie véhicule pour frais

Habilitations

Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.

Un filtrage par code d'accès est effectué grâce au champ nommé ACS. Si un code d'accès s'y trouve, les droits de visualisation et de modification sont accordés conformément aux droits de lecture et d'écriture associés au code pour l'utilisateur, via son profil fonction.

Pré-requis divers

Tables diverses

Les tables diverses suivantes sont utilisées par la fonction. Elles doivent donc être renseignées :

  Table diverse numéro 10 : Unités de frais

Tables à renseigner

Les tables suivantes sont utilisées par la fonction. Leur contenu doit donc être éventuellement mis à jour :

Table

Intitulé Table

TABVAT [TVT]

Table des codes taxes

Menus locaux

Les menus locaux paramétrables suivants sont utilisés par la fonction. Ils doivent donc être renseignés :

  Menu local numéro 2807 : Kilométrage pour frais

  Menu local numéro 2808 : Catégorie véhicule pour frais

Gestion de l'écran

En complément des blocs usuels d'identification et d'accessibilité, le paramétrage d'un code frais se découpe en trois parties distinctes :

  • bloc Imputation,
  • blocs Type de valorisation et Valorisation,
  • bloc Sections analytiques.

Ecran de saisie

Présentation

Le bloc Imputation permet, via le code comptable, d'affecter le compte (normal ou collectif) ou modificateur sur lequel le frais doit être comptabilisé.
Par ailleurs, dès lors que le compte du code comptable est de type Soumis à la TVA (zone 'Gestion TVA' sur le compte), un code taxe doit nécessairement être précisé : il est alors proposé lors de la saisie d'une note de frais.

Pour ce qui est de la Valorisation d'un frais, deux cas distincts peuvent être gérés : celui des frais kilométriques et celui des frais autres (taxi, repas, hôtel, …).
Dès lors qu'un frais est identifié comme de type 'Frais kilométriques', un ensemble de paramétrages doivent être complétés car le calcul du remboursement va en découler. A savoir :

  • les menus locaux 2807 'Kilométrage pour frais' et 2808 'Catégorie véhicule pour frais' car ils permettent d'identifier les tranches de remboursement kilométrique pratiqués et les tranches de puissance des véhicules,
  • la table des indemnités kilométriques, indiquant pour chacune des combinaisons [Tranche kilométrage/Puissance véhicule] le taux de remboursement kilométrique,
  • la valeur des paramètres EXPMIL (Kilométrage pour frais) et EXPVHL (Catégorie véhicule pour frais) au niveau dossier, société, site ou collaborateur (= utilisateur)
    En saisie de frais de type 'Frais kilométriques', le taux de remboursement du kilomètre est alors déduit, pour le collaborateur courant, à partir de ses valeurs EXPMIL/EXPVHL (ou celle du site de la note, …) et de leur croisement dans la table des indemnités kilométriques.

Pour les cas autres que les indemnités kilométriques, le principe est le suivant : valeur par défaut et plafond d'une unité de frais peuvent être exclusivement soit les mêmes pour tous les collaborateurs, soit différer suivant le collaborateur concerné.

Exemple: il est possible de considérer que le plafond de remboursement des repas varie suivant la nature  du collaborateur alors que les frais de péage ne dépendent pas du collaborateur.
Dès lors que la valeur par défaut et/ou le plafond de remboursement d'un frais ne dépendent pas du collaborateur, le frais doit être de type 'Valeur fixe'. Les 2 premières zones du bloc 'Valorisation' sont alors accessibles pour préciser les 2 montants valorisant l'unité de frais, exprimées dans la devise du paramètre CURSHRFLD.
Par contre, si les données de valorisation de l'unité de frais sont susceptibles de varier selon le collaborateur, le frais doit être paramétré de type 'Valeur utilisateur'. Les 2 dernières zones du bloc 'Valorisation' sont alors accessibles : elles doivent être renseignées par le code de la valeur paramètre devant servir à déterminer la valeur par défaut ou le plafond du frais. Ces valeurs paramètres peuvent en effet être définie au niveau le plus fin, à savoir le collaborateur, ou aux autres niveaux standard (site/société /dossier).

Exemple : EXPAMT1 pour le forfait hébergement, ou EXPAMT3 pour le forfait repas, ou encore EXPAMT2 pour le plafond hébergement, …
Lors de la saisie de la note de frais, pour un frais de type 'Valeur utilisateur', le montant de la ligne de frais (et son plafond) est alors calculé en fonction de la valeur paramètre EXPAMT* rattaché au frais et après recherche de sa valeur pour le collaborateur courant.

Enfin, le dernier bloc 'Sections analytiques' permet de déterminer les règles d'initialisation et de modification des sections analytiques lors de la saisie de la note de frais.
Ainsi, les sections peuvent être fixes et définies sur le paramétrage du frais ou directement issues de la fiche du collaborateur (et plus précisément de l'onglet Compta du paramétrage utilisateur représentant le collaborateur). Puis, axe par axe, il est possible si ces valeurs d'initialisation sont modifiables ou non en saisie de note de frais.

Fermer

 

Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Bloc numéro 1

 

  • champ DESTRA

 

  • Intitulé court (champ SHOTRA)

L'intitulé court remplace l'intitulé classique lorsque les contraintes d'affichage ou d'édition l'exigent.

Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (clic droit à partir de cette zone), il est traduisible dans une autre langue.

Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, ajoutez un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue.

Un utilisateur se connectant dans une des langues traduites disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion s'il est défini, sinon il sera disponible dans la langue par défaut du dossier.

Ce champ permet de restreindre l'accès de la transaction à :

Lorsque ce champ est laissé vide, toutes les entités sont incluses dans la transaction.

Imputation

En consultation analytique, ce champ désigne l'unité d'œuvre liée au compte affiché.
L'unité d'œuvre est définie lors du paramétrage d'un compte pour lequel une valeur lui est associée.
Cette unité est appelée lors de la saisie.

Ce champ permet d'indiquer le code comptable du site.
Le code comptable est une valeur par défaut utilisée dans la constitution des pièces comptables.
Il fait référence à une table listant un certain nombre d'éléments (collectifs, comptes ou parties de comptes) utilisables pour la détermination des pièces comptables qui seront comptabilisées.

Ce champ permet d'indiquer un code taxe.
Ce code, accessible par clic droit ou par tunnel, est lié au type de taxe spécifié dans l'écran (taxe parafiscale, taxe provinciale, etc.) : par exemple, si vous sélectionnez la taxe provinciale, les taux de taxe associés à ce type de taxe seront spécifiques à la taxe provinciale.
SEEINFO Le régime paramétré au niveau du code taxe doit être identique à celui indiqué dans cet écran.

Accessibilité

  • Commentaire obligatoire (champ DESFLG)

 

Ce code d'accès permet de restreindre l'accès à la fiche courante à certains utilisateurs.
Si la zone est renseignée, seuls les utilisateurs disposant de ce code d'accès dans leur profil peuvent visualiser et modifier cette fiche.

  • Date début validité (champ VLYSTR)

Zone facultative, permettant la saisie d'une date de début de validité de l'entité.

  • Date fin validité (champ VLYEND)

Zone facultative, permettant la saisie d'une date de fin de validité de l'entité.

Type de valorisation

  • champ TYPVLT

 

Valorisation

  • Valeur par défaut (champ VLTDEFUNI)

 

  • champ RPTCUR1

 

  • Plafond (champ VLTPFDUNI)

 

  • champ RPTCUR2

 

  • Valeur par défaut (champ VLTDEFPAR)

 

  • Plafond (champ VLTPFDPAR)

 

Tableau Sections analytiques

Les axes préchargés dans le tableau correspondent aux axes par défaut définis pour l'entité Frais pour notes de frais.

  • Initialisation (champ INICCE)

 

En fonction du paramétrage, les sections analytiques sont modifiables. Celles-ci étant initialisées conformément au paramétrage des sections par défaut.

  • Modifiable (champ CCEFLG)

 

Fermer

 

Messages d'erreur

Il n'y a pas de message d'erreur autre que les messages d'erreur génériques.

Tables mises en oeuvre

Les tables suivantes sont mises en oeuvre par la fonction :

Table

Intitulé Table

ATEXTRA [AXX]

Textes à traduire

CAAUZ [CAZ]

Table des interdictions

CACCE [CCE]

Sections

TABEXPENS [TES]

Tables des frais