Réévaluation
La valeur d'un bien peut être réévaluée afin que ce bien soit valorisé dans le patrimoine, à sa valeur réelle ou juste valeur à la date de réévaluation. Cette valeur correspond au montant contre lequel le bien pourrait être échangé dans des conditions de concurrence normale. Il peut s'agir d'une réévaluation positive ou d'une réévaluation négative (voir exemple de réévaluation négative ci-après, au niveau du Descriptif du traitement).
La réévaluation d'un bien s'applique soit aux valeurs du début d'exercice, soit aux valeurs du début de la période courante.
Cette fonction permet d'effectuer une réévaluation massive ou d'annuler massivement une réévaluation précédemment effectuée sur un ensemble de biens. Plusieurs réévaluations sur la même période n'étant pas autorisées, il est en effet nécessaire, avant de procéder à une nouvelle réévaluation, d'effectuer l'annulation de la réévaluation précédente.
Avant d'être lancé en réel, le traitement peut être effectué en simulation afin d'en évaluer le résultat au travers du compte rendu. Afin d'éviter d'avoir à les ressaisir lors de chaque traitement simulé puis réel, les paramètres de réévaluation ainsi que les critères de sélection peuvent être mémorisés.
Les principes sur lesquels s'appuie la réévaluation diffèrent selon la législation à laquelle est soumise la société :
- Dans les sociétés non soumises à la législation française, c'est la réévaluation standard qui s'applique.
- Dans les sociétés soumises à la législation française :
- La réévaluation standard s'applique sur le plan IAS/IFRS (et sur les plans libres gérés selon la norme IAS/IFRS).
- En revanche, sur le plan comptable et sur les plans libres gérés selon les normes comptables Standard ou PCG, c'est la réévaluation libre comptable qui s'applique.
Principes de mise en oeuvre de la réévaluation
Cas 1 : Réévaluation standard (concerne tous les plans, sauf le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société de législation française).
Cette réévaluation peut être mise en œuvre :
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan avec remise à zéro des cumuls d'amortissement et de dépréciation (et reprise) : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur bilan, les Cumuls d'amortissement, de dépréciation (et reprise) et sur la Valeur nette.
Cas 2 : Réévaluation libre comptable (concerne uniquement le plan Comptable et les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société de législation française).
Dans ce cas de figure, la réévaluation peut être mise en œuvre :
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur nette.
Quelle que soit la méthode appliquée (prise en compte de la valeur marché ou application d'un coefficient), l'impact de la réévaluation est le suivant :
- Les cumuls antérieurs ne sont pas mis à jour, seules la base d'amortissement et la valeur nette sont actualisées.
- La réévaluation est automatiquement reportée sur le plan Fiscal (avec incidence sur l'amortissement Dérogatoire) et, s'il est géré, sur le plan Minimum (avec incidence sur l'amortissement Différé).
Remarques :
1/ Un bien remplissant au moins une des conditions suivantes est exclu implicitement de la liste des biens sélectionnés :
- Il est Inactif.
- Sa nature de compte est Immobilisation en cours.
- Son type de détention est En modèle, En concession ou Annulé.
- Il a fait l'objet d'une sortie d'actif réelle.
- Il est en cours de cession intra-groupe.
- Il s'agit d'une réévaluation par indice/coefficient et aucune occurrence correspondant au bien n'a été trouvée dans la table des Coefficients/Indices de réévaluation.
2/ Si un des biens sélectionnés remplit au moins une des conditions suivantes, un message d'avertissement s'affiche. Si l'utilisateur souhaite poursuivre le traitement, la réévaluation ne s'applique pas sur ce bien :
- Le plan concerné par la réévaluation possède du différé.
- Le bien a fait l'objet, sur le plan concerné, d'un changement de méthode dans l'exercice et la réévaluation a lieu dans une période autre que la première de l'exercice avec prise d'effet en Début d'exercice.
- Le bien a subi une réévaluation sur la même période. Avant de procéder à une nouvelle réévaluation, il est nécessaire d'annuler la réévaluation précédente.
- La date de début d'amortissement du bien, sur le plan sélectionné, est postérieure à celle de fin de la période courante.
- Le bien a subi une dépréciation sur la même période.
- Le bien possède un plafond de reprise de dépréciation sur le plan sélectionné. L'augmentation de valeur d'un tel bien doit être traitée par une reprise de dépréciation.
Pré-requis
Si la réévaluation est réalisée par application d'indices ou de coefficients, il est nécessaire d'avoir préalablement défini d'une part, les tables contenant les coefficients ou indices à mettre en œuvre et d'autre part, les critères permettant de déterminer les valeurs à appliquer. Ce paramétrage s'effectue sur l'écran Coefficients et indices de réévaluation.
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
SIT :
Nombre de sites
SOC :
Nombre de sociétés
Paramètres généraux
Les paramètres généraux suivants ont une influence sur le comportement de la fonction :
Immobilisation
ACCPERCTL (défini au niveau Société) : Contrôle périodes comptabilité
Habilitations
Une habilitation peut être réalisée sur cette fonction, pour limiter les traitements à une société ou à un site.
Autres pré-requis
Tables diverses
Les tables diverses suivantes sont utilisées par la fonction. Elles doivent donc être renseignées :
Table diverse numéro 627 : Evaluateur
Gestion de l'écran
Cette fonction est constituée :
- D'un en-tête permettant de préciser les options du traitement et de choisir la société et les sites auxquels appartiennent les biens à traiter.
- De l'onglet Paramètres permettant de saisir les paramètres de réévaluation ou de demander l'annulation de la réévaluation,
- De l'onglet Sélection étendue permettant d'effectuer une sélection des biens à traiter.
Mode de gestion de la fenêtre
Le mode de gestion de cette fenêtre est commun à l'ensemble des traitements massifs qu'il est possible d'appliquer aux biens.
Paramétrage du traitement
Il convient dans un premier temps d'effectuer le paramétrage du traitement ou de rappeler, grâce au bouton , un paramétrage existant, préalablement mémorisé sous un code Mémo.
Le paramétrage du traitement consiste :
- A renseigner les options du traitement. Par défaut, le traitement est effectué en Simulation et génère une Trace détaillée présentant la valeur des différents paramètres appliqués lors de l’exécution du traitement, le détail des anciennes et nouvelles valeurs de chacun des biens mis à jour, la liste des biens en erreur ainsi que le motif de l'erreur.
- A sélectionner la société et éventuellement les sites dans lesquels sont référencés les biens.
- A sélectionner le plan sur lequel s'applique la réévaluation.
- A renseigner les paramètres liés à la réévaluation.
- A effectuer éventuellement une sélection des biens concernés par le traitement (onglet Sélection étendue).
Remarque : lorsque le paramétrage d'un traitement est terminé, il est possible de le mémoriser sous un code d'identification, grâce au bouton . Il pourra, ainsi être rappelé à l'occasion d'un traitement de réévaluation ultérieur.
Lancement du traitement
Après avoir effectué le paramétrage, il est possible :
- Soit d'appliquer directement les paramètres saisis, sur chacun des biens sélectionnés, en cliquant sur . Un contrôle de cohérence est alors effectué : les plans des biens sont mis à jour avec les nouvelles valeurs calculées ; en cas d'erreur sur un bien, ses anciennes valeurs sont conservées et un message d'erreur est inséré dans le compte-rendu.
Remarque : lorsque le mode de réévaluation est par Valeur marché, le bouton n'est pas accessible. Le passage sur la fenêtre de Contrôle est en effet obligatoire afin de saisir la valeur marché de chacun des biens.
- Soit de passer par une étape intermédiaire de contrôle des paramètres saisis en cliquant sur le bouton .
Une fenêtre s'affiche présentant, sous forme de tableau, la liste des biens sélectionnés ainsi que les nouvelles valeurs du plan pour lequel une réévaluation a été demandée.
Ce tableau permet :
- de consulter les nouvelles valeurs calculées,
- de repérer par un affichage en couleur les éventuelles lignes en erreur ainsi que les messages d'erreur correspondants. Les valeurs des biens en erreur ne sont pas re-calculées ; les biens sont affichés avec leurs valeurs d'origine,
- de modifier, au niveau de chacun des biens, la valeur du Coefficient appliqué, dans le cas d'une réévaluation par Coefficient ou par Indice,
- de saisir la Valeur marché, dans le cas d'une réévaluation par Valeur de marché.
La modification de la valeur d'un coefficient sur un bien ou la saisie des valeurs marché doit être validée par le bouton . Pour annuler les modifications en cours, cliquer sur .
Une fois les ajustements manuels terminés, cliquer sur le bouton pour fermer la fenêtre de contrôle ; la fenêtre de saisie des paramètres s'affiche à nouveau permettant, soit de valider la mise à jour massive en cliquant sur , soit d'abandonner la mise à jour en cliquant sur le bouton .
En-tête
Présentation
L'en-tête contient les options du traitement et permet de sélectionner la société ainsi que le ou les sites dans lesquels sont référencés les biens.
Fermer
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Options
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Par défaut, cette case est cochée. Elle indique ainsi que le traitement est exécuté en mode simulation. Dans ce cas, les contrôles et le traitement sont effectués mais aucune modification de la base de données n'est enregistrée. |
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Cet indicateur est accessible uniquement lorsque un ou plusieurs états sont associés au traitement massif. Dans ce cas, l'activation de cet indicateur permet d'éditer ces états. |
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L'activation de cet indicateur permet d'obtenir, à l'issue du traitement, un compte rendu détaillé du traitement effectué. Lorsqu'il n'est pas actif, seul un compte rendu synthétique est produit. |
Tableau Sélection Société
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Aide commune à l'ensemble des traitements massifs. L'activation de cette case permet de sélectionner la société sur laquelle doit porter le traitement. |
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Code d'identification de la société. |
Tableau Sélection Site
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Cette case à cocher est activée afin que le site soit pris en compte dans le traitement. Après sélection d'une société, tous les sites financiers qui lui sont rattachés sont, par défaut, sélectionnés. |
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Code d'identification de la société à laquelle le site est rattaché. |
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Code d'identification du site. |
Fermer
Options
- Simulation : cette case, cochée par défaut, permet d'effectuer une simulation de réévaluation sur les biens sélectionnés. La modification des biens n'est pas enregistrée dans la base.
L'impact du traitement sur les biens peut être visualisé, au niveau de la trace affichée à l'issue du traitement.
- Trace détaillée :
Une trace est systématiquement affichée à l'issue du traitement, rappelant les options de ce traitement, les critères de sélection, les valeurs des paramètres saisis ainsi que le nombre de biens sélectionnés, le nombre de biens mis à jour et le nombre de biens non traités suite à une erreur. Les biens en erreur sont listés avec l'indication du motif de l'erreur.
Lorsque cette case est cochée, la trace est affichée sous forme de compte-rendu détaillé présentant, en plus des informations indiquées ci-dessus, la liste des biens traités avec succès. Pour chacun des biens sont présentées les valeurs suivantes, avant et après réévaluation : Valeur bilan réévaluée, Valeur marché, Coefficient, Valeur nette et Montant de réévaluation.
Remarque : la consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.
Sélection Société - Sélection Site
Ces tableaux affichent, d'une part, la liste de sociétés gérées pour lesquelles l'utilisateur est habilité, et d'autre part, la liste des sites correspondant à ces sociétés et pour lesquels l'utilisateur est habilité. Lorsque le paramètre société ACCPERCTL - Contrôle périodes comptabilité (chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, la société n'est pas présente dans la liste dès lors qu'au moins un de ses contextes n'est pas synchronisé avec le découpage exercice/périodes de la comptabilité. Il est nécessaire, dans ce cas, de lancer le traitement de Synchronisation des contextes.
La situation de désynchronisation d'un contexte est visible au niveau du Statut détaillé des contextes, onglet Calcul (le champ Type de modification a pour valeur : CNX et le champ Paramètre modifié a pour valeur : DESYNC).
Il convient de sélectionner la société et les sites dans lesquels sont référencés les biens affectés par le traitement. Après sélection de la société, l'ensemble des sites de la société sont, par défaut, sélectionnés. Il est possible de dé-sélectionner sélectivement ceux non concernés par le traitement.
Sous réserve qu'ils appartiennent à la même société, il est également possible de sélectionner directement le ou les sites sur lesquels va porter le traitement ; dans ce cas, la société à laquelle ils sont rattachés, est automatiquement sélectionnée.
Rappel : les biens doivent obligatoirement être référencés dans des sites rattachés à la même société. Le fait de sélectionner une deuxième société, ou des sites rattachés à une société autre que celle déjà sélectionnée provoque, après validation d'un message de confirmation, la dé-sélection de la première société sélectionnée.
Après avoir sélectionné la société et le ou les sites, il est possible d'affiner la sélection en saisissant d'autres critères sur l'onglet Sélection étendue.
Onglet Paramètres
Présentation
Cet onglet :
- Permet d'indiquer le Plan d'amortissement sur lequel s'applique la réévaluation.
- Rappelle les dates de début et fin d'Exercice courant, et de Période courante si l'exercice est découpé en périodes, du contexte du plan renseigné.
- Permet de demander l'Annulation, en activant l'indicateur correspondant, de la dernière réévaluation pratiquée sur ce plan et sur la même période (ou le même exercice si celui-ci n'est pas découpé en périodes).
- Permet de préciser la Date de prise d'effet de la réévaluation : début d'exercice ou début de période (des exemples de réévaluation avec dates de prises d'effet différentes sont donnés ci-après, au niveau du Descriptif du traitement).
Dans la mesure où une Annulation de réévaluation n'est pas demandée, les paramètres de réévaluation peuvent être saisis, à l'exception de la Date de réévaluation qui correspond obligatoirement à la date de début de l'exercice courant (ou de la période courante si l'exercice est découpé en périodes).
Il s'agit :
- Du Mode de réévaluation : par Coefficient, Indice ou Valeur marché. Le détail des modalités de mise en œuvre en fonction du mode sélectionné, est donné ci-après.
- De la référence d'une Table des Coeff. et indices de réévaluation lorsque le mode de réévaluation est par Coefficient ou par Indices.
- D'un Coefficient lorsque le mode de réévaluation est par Coefficient et qu'aucune table de Coeff. et indices de réévaluation n'a été renseignée.
- D'un évaluateur, en cas d'une réévaluation standard par Valeur marché, afin de préciser le nom de l'expert qui a évalué le bien.
- D'un Commentaire permettant de saisir le motif ou la justification de la réévaluation.
Rappel : en cas de réévaluation par Valeur marché, la saisie de la valeur marché s'effectue au niveau de chacun des biens sélectionnés, sur la fenêtre de Contrôle.
Fermer
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Paramètres de Réévaluation
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Ce champ permet d'indiquer le plan d'amortissement concerné par la réévaluation. Il ne peut s'agir du plan de subvention. |
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Ce champ contient la date de début de l'exercice du contexte considéré. |
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Ce champ contient la date de fin de l'exercice du contexte considéré. |
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Ce champ contient la date de début de la période courante du contexte considéré. |
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Ce champ contient la date de fin de la période courante du contexte considéré. |
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Cet indicateur est toujours accessible. Lorsqu'il est activé, il permet de demander l'annulation de la réévaluation pratiquée au cours de la période traitée sur les biens comptables sélectionnés. |
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Ce champ permet de préciser la date à laquelle la réévaluation prend effet : date de début d'exercice ou date de début de période. La date à laquelle la réévaluation prendra réellement effet est déterminée, en fonction de la date de début d'amortissement du bien, de la façon suivante :
2/ Date d'effet choisie : Début de période
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Date à laquelle la réévaluation est enregistrée. Cette date n'est pas modifiable. Elle correspond soit à la date de début de la période courante, soit à celle de début de l'exercice courant (si l'exercice n'est pas découpé en périodes). Cette date figure sur le ou les événements correspondant à l'action de Réévaluation. |
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Ce champ permet de préciser le mode de réévaluation : Coefficient, Indice ou Valeur marché.
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Ce champ permet de saisir la référence de la Table des coefficients et indices à utiliser. |
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Ce champ est accessible uniquement dans le cas d'une réévaluation par Coefficient et dans la mesure où aucune référence de table de coefficients n'est renseignée. |
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Dans le cas d'une réévaluation standard selon la Valeur marché, ce champ permet de préciser le nom de l'expert qui a évalué le bien. |
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Ce champ permet de préciser un commentaire, par exemple, la justification de la réévaluation du bien. |
Fermer
Réévaluation standard
Rappel : une réévaluation standard concerne tous les plans, sauf le plan Comptable les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société soumise à la législation française.
Cette réévaluation peut être mise en œuvre :
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur bilan, les Cumuls d'amortissement, de dépréciation (et reprise) et sur la Valeur nette.
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur bilan avec remise à zéro des cumuls d'amortissement et de dépréciation (et reprise) : ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
Rééval. par application d'un Coefficient constant ou d'un Coefficient en table
Application d'un coefficient constant
A l'issue de la réévaluation, les valeurs sont actualisées selon les règles suivantes :
Cas 1 : Il n'existe aucune dépréciation antérieure à la réévaluation
| Actualisation des valeurs |
Valeur bilan réévaluée | Valeur bilan réévaluée avant réévaluation x Coefficient constant |
Cumul amortissement | Cumul amort. avant réévaluation x Coefficient constant |
VNC après réévaluation | Valeur bilan réévaluée – Cumul amortissement réévalué |
Réévaluation période | VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation |
Exemple :
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette comptable : 650
Coefficient constant : 1.20
Situation après réévaluation :
Nouvelle valeur bilan réévaluée : 1 000 x 1.20 = 1 200
Nouveau cumul d'amortissement : 350 x 1.20 = 420
-------
Nouvelle valeur nette comptable : 780
Réévaluation période : 780 - 650 130
Cas 2 : Il existe des dépréciations antérieures à la réévaluation.
| Actualisation des valeurs |
Valeur bilan réévaluée | Valeur bilan réévaluée avant réévaluation x Coefficient constant |
Cumul amortissement | Cumul amort. réel avant réévaluation x Coefficient constant |
Cumul dépréciation début période | Cumul dépréciation début période x Coefficient constant |
Cumul reprise dépréciation début période | Cumul reprise dépréciation début période x Coefficient constant |
Solde dépréciation début période | Solde dépréciation début période x Coefficient constant |
VNC après réévaluation | VNC avant réévaluation x Coefficient constant |
Réévaluation période | VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation |
Exemple (avec hypothèse que le Plafond de reprise de dépréciation = 0) :
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement réel: 350
Cumul dépréciation : (50)
Cumul reprise dépréciation : (30)
Solde dépréciation (50 -30) : 20
-------
Valeur nette comptable réelle : 630
Coefficient constant : 1.20
Situation après réévaluation :
Valeur bilan réévaluée : 1 000 x 1.20 = 1 200
Cumul d'amortissement : 350 x 1.20 = 420
Cumul dépréciation réévalué : 50 x 1.20 = (60)
Cumul reprise réévalué : 30 x 1.20 = (36)
Solde dépréciation réévalué (60 - 36) 20 x 1.20 = 24
-------
Nouvelle valeur nette comptable : 630 x 1.20 = 756
Réévaluation période : 756- 630 = 126
- Application d'un coefficient en table
A l'issue de la réévaluation, les valeurs sont actualisées selon les mêmes règles que par application d'un coefficient constant. Ces règles sont décrites ci-dessus.
Le coefficient à appliquer est recherché dans la table des Coeff. et indices de réévaluation, dont la référence est précisée au niveau des paramètres. La clé d'accès à la bonne occurrence correspond à l'année et éventuellement au mois (s'il est renseigné) de la rubrique Date choisie comme Critère Date et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.
Dans l'hypothèse où, dans cette table, aucun coefficient n'est renseigné pour cette clé d'accès, le bien est automatiquement exclu du traitement.
Réévaluation par Indice
A l'issue de la réévaluation, les valeurs de chacun des biens sont actualisées par application d'un coefficient déterminé à partir d'indices recherchés dans la table des Coeff. et indices de réévaluation, dont la référence est précisée au niveau des paramètres.
Ce coefficient est déterminé de la façon suivante : Indice actuel / Indice initial
- La clé d'accès à la bonne occurrence de l'indice initial correspond à l'année et éventuellement au mois (s'il est renseigné) de la rubrique Date choisie comme Critère Date et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.
- La clé d'accès à la bonne occurrence de l'indice actuel correspond à l'année et éventuellement au mois de la période courante (ou de l'exercice courant si l'exercice n'est pas découpé en périodes) et à la valeur de la rubrique choisie comme Critère Nature.
Dans l'hypothèse où dans cette table, au moins un des deux indices n'est pas renseigné, le bien est automatiquement exclu du traitement.
Après détermination du coefficient, le calcul des valeurs après réévaluation suit les mêmes règles que celles définies pour l'application d'un coefficient constant. Ces règles sont décrites ci-dessus.
Réévaluation par Valeur marché
La Valeur marché présentée au niveau de chacun des biens, est celle renseignée sur la fenêtre d'option Valeur marché de la fonction de gestion des Biens comptables. Elle peut être modifiée.
A l'issue de la réévaluation, les valeurs de chacun des biens sont actualisées selon les règles suivantes :
| Actualisation des valeurs |
Valeur bilan réévaluée | Valeur marché |
Cumul amort. début période | 0 |
Cumul dépréciation début période | 0 |
Cumul reprise dépréciation début période | 0 |
Solde dépréciation début période | 0 |
VNC après réévaluation | Valeur marché |
Réévaluation période | VNC après réévaluation – VNC avant réévaluation |
Exemple 1 : Il n'existe aucune dépréciation antérieure à la réévaluation
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 350
-------
Valeur nette comptable : 650
Valeur marché : 700
Situation après réévaluation :
Nouvelle valeur bilan réévaluée : 700
Nouveau cumul d'amortissement : 0
-------
Nouvelle VN comptable réelle : 700
Réévaluation période : 700 - 650 = 50
Exemple 2 : Il existe des dépréciations antérieures à la réévaluation (avec hypothèse que le Plafond de reprise de dépréciation = 0) :
Situation en début de période :
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement réel: 350
Cumul dépréciation : (50)
Cumul reprise dépréciation : (30)
Solde dépréciation (50 -30) : 20
-------
Valeur nette comptable réelle : 630
Valeur marché : 700
Situation après réévaluation :
Nouvelle Valeur bilan réévaluée : 700
Nouveau Cumul d'amortissement : 0
Cumul dépréciation : 0
Cumul reprise dépréciation : 0
-------
Nouvelle VN comptable réelle : 700
Réévaluation période : 700- 630 = 70
Réévaluation libre comptable
Rappel : une réévaluation standard concerne uniquement le plan Comptable les plans libres soumis aux normes PCG et Standard d'une société soumise à la législation française.
Cette réévaluation peut être mise en œuvre :
- Soit par application d'un coefficient constant, ou de coefficients ou d'indices variables, issus d'une table renseignée par l'utilisateur. Ces coefficients ou indices s'appliquent sur la Valeur nette. L'écart de réévaluation est ensuite reporté sur la valeur bilan.
- Soit par prise en compte de la Valeur marché du bien et report de cette valeur sur la Valeur nette. L'écart de réévaluation est également reporté sur la valeur bilan. Ceci revient donc à amortir la nouvelle valeur du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
Quelle que soit la méthode appliquée (prise en compte de la valeur marché ou application d'un coefficient), l'impact de la réévaluation est le suivant :
- Les cumuls antérieurs ne sont pas mis à jour, seules la base d'amortissement et la valeur nette sont actualisées.
- La réévaluation sur le plan Comptable est automatiquement reportée sur le plan Fiscal (avec incidence sur l'amortissement Dérogatoire) et, s'il est géré, sur le plan Minimum (avec incidence sur l'amortissement Différé).
Exemple de réévaluation par application d'un coefficient : 1.30
Situation en début de période avant réévaluation :
Plan comptable
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 200
------
Valeur nette comptable : 800
Plan fiscal
Valeur bilan réévaluée : 1 000
Cumul d'amortissement : 450
------
Valeur nette fiscale : 550
Provision de dérogatoire : 450 - 200 = 250
Situation après réévaluation :
Plan comptable
Valeur nette comptable réévaluée : 800 x 1.30 = 1 040
Ecart de réévaluation : 800 - 1 040 = 240
Valeur bilan réévaluée : 1 000 + 240= 1 240
Cumul d'amortissement (inchangé) : 200
Dotation (calculée à partir de la valeur bilan réévaluée) : 260
Plan fiscal
Valeur nette fiscale réévaluée = valeur nette comptable réévaluée : 1 040
Valeur bilan fiscale réévaluée = Valeur bilan comptable réévaluée : 1 240
Cumul d'amortissement avant réévaluation (inchangé) : 450
Dotation (calculée à partir de la valeur bilan réévaluée) : 468
Provision de dérogatoire : 468 - 260 = 208
Reprise de dérogatoire (liée à la réévaluation) : 250
Onglet Sélection étendue
Présentation
Cet onglet permet de saisir des critères de sélection des biens.
Il contient cinq lignes permettant chacune, la saisie d'un critère, chaque critère étant relié au suivant par un des opérateurs logiques suivants : Et, Ou.
La saisie d'un critère de sélection s'effectue de la façon suivante :
1/ Saisir, ou sélectionner dans la liste obtenue par clic droit, la rubrique de la table des biens comptables FXDASSETS, contenant l'information sur laquelle s'applique la sélection.
2/ Sélectionner ensuite l'opérateur : Indifférent, Egal, Différent, Plus grand ou égal, Plus petit, Plus petit ou égal, Comme.
L'opérateur Comme est valable uniquement pour les rubriques numériques. Il permet d'utiliser des méta-caractères.
3/ Saisir une valeur. La liste des valeurs possibles pour la rubrique choisie, peut être obtenue par clic droit lorsque ces valeurs sont contenues dans un menu local ou dans une table (table diverse, table commune, table comptable…).
Il est possible également :
- de saisir des critères sous la forme d'une expression Adonix ; les formules de ce type peuvent être saisies en sélectionnant, par clic droit, les champs de la table des biens comptables FXDASSETS,
- de saisir une formule de sélection en faisant appel à l'éditeur de formules.
Remarque : les modalités de définition des sélections sont identiques à celles utilisées dans la fonction standard de Sélection avancée. Pour plus d'informations, se reporter à la documentation sur l'Ergonomie des objets ADONIX.
Fermer
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
Bloc numéro 1
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Bloc numéro 2
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Indiquez dans ce champ un code issu de la table TAXLINK.
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Indiquez l'opération de comparaison :
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Ce champ permet d'indiquer la valeur de comparaison (sans les guillemets pour les champs alphabétiques). |
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Indiquez le lien entre les lignes de critères. Exemple: |
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Bloc numéro 3
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Cette zone permet de saisir une expression pour compléter la recherche. Champs spécifiques de la table TAXLINK
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Descriptif du traitement de réévaluation/annulation de réévaluation
1/ Traitement de réévaluation
Un traitement de réévaluation réalise, sur chacun des biens sélectionnés et pour lesquels aucune erreur n'a été détectée, les opérations suivantes :
- Mise à jour, en fonction du mode de réévaluation choisi (Coefficient, Indice, Valeur marché), des valeurs du plan concerné par la réévaluation.
Cette mise à jour s'effectue suivant les modalités décrites ci-dessus.
Des exemples de répercussion sur le plan d'amortissement, en fonction de la date de prise d'effet choisie (début de l'exercice courant ou début de période courante) sont donnés ci-dessous.
- Génération d'un événement de Réévaluation (FASREEVAL).
- La date d'effet opérationnelle est enregistrée dans le champ EVTDAT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : date affichée dans le champ Date de réévaluation, Date de début d'amortissement.
- La date d'effet comptable est enregistrée dans le champ CPTDATINT ; elle reçoit la plus grande des deux dates suivantes : Date de début de période courante, Date de début d'amortissement.
(La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
- Archivage, dans une table dédiée (DEPRECARC), du plan d'amortissement avant réévaluation, si la société est soumise à la législation française (FRA). Il peut être visualisé sur l'onglet Plan archivé, accessible à partir de la consultation du détail de l'événement.
Dans le cas d'une réévaluation par Valeur marché :
- Répercussion de cette valeur, lorsqu'elle est mise à jour, sur chacun des plans déjà porteurs d'une Valeur marché, à condition que la date de début de période (ou d'exercice, si l'exercice n'est pas découpé en périodes) soit égale à la date de début de période du plan réévalué.
- Alimentation du nom de l'expert qui a évalué le bien et du motif de réévaluation.
Ces informations apparaissent sur la fenêtre d'option Valeur marché, dans la fonction de gestion des biens comptables. - La réévaluation, par Valeur marché, d'un bien amorti suivant un mode non résiduel, provoque un changement de mode d'amortissement qui prend automatiquement pour valeur le Mode résiduel équivalent. Ceci permet de traiter la réévaluation de façon prospective, en amortissant la nouvelle valeur nette du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.
Exemples de plan d'amort. suite à une réévaluation standard par Valeur marché
Exemple 1 : Réévaluation par Valeur marché avec date de prise d'effet au début de l'exercice courant
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation à la valeur marché de 8 000
Exercice | Période | Cumul début exercice | Dotation exercice | Dotation période | Cumul fin période |
01/01/04 - |
|
| 1 005,46 |
|
|
01/01/05 - |
|
| 2 000,00 |
|
|
01/01/06 - | 01/01/06 - | 3 005,46 | 2 000,00 | 493,15 | 493,15 |
| 01/04/06 - | (1) | (2) 2 286,61 | (3) 640,76 | 1 133,91 |
| 01/07/06 - |
| 2 286,61 | 576,35 | 1 710,26 |
| 01/10/06 - |
| 2 286,61 | 576,35 | 2 286,61 |
01/01/07 - 31/12/07 | 01/01/07 - | 2 286,61 | 2 286,61 | 563,82 | 563,82 |
| 01/04/07 - | 2 286,61 | 2 286,61 | 570,09 | 1 133,91 |
| 01/07/07 - | 2 286,61 | 2 286,61 | 576,35 | 1 710,26 |
| 01/10/07 - | 2 286,61 | 2 286,61 | 576,35 | 2 286,61 |
01/01/08 - |
| 4 573,22 | 2 292,87 |
|
|
01/01/09 - |
| 6 866,09 | 1 133,91 |
|
|
01/01/10 - |
| 8 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/01/2006. Ceci a pour conséquences :
- de reprendre les amortissements déjà comptabilisés : 3 005,46 au titre des exercices antérieurs
- d'actualiser la valeur brute du bien au 01/01/2006 : 8 000 en remplacement de 10 000
- de démarrer un nouveau plan d'amortissement, avec pour valeur amortissable 8 000 et pour durée d'amortissement, la durée résiduelle soit 1 277 jours de la période [01/01/2006 - 30/06/2009].
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 8 000 x (365 jours / 1 277 jours) = 2 286,61
(3) La dotation de la période courante est : 2 286,61 x (181 jours / 365 jours) - 493,15 = 640,76.
181 jours correspond à la période [01/01/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/01/2006. La dotation de la période courante contient la régularisation du cumul d'amortissement des périodes précédentes (- 493,15).
Exemple 2 : Réévaluation par Valeur marché avec date de prise d'effet au début de la période courante
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation à la valeur marché de 8 000
Exercice | Période | Cumul début exercice | Dotation exercice | Dotation période | Cumul fin période |
01/01/04 - |
|
| 1 005,46 |
|
|
01/01/05 - |
|
| 2 000,00 |
|
|
01/01/06 - | 01/01/06 - | 3 005,46 | 2 000,00 | 493,15 | 493,15 |
| 01/04/06 - | (1) | (2) 1 853,41 | (3) 613,31 | 613,31 |
| 01/07/06 - |
| 1 853,41 | 620,05 | 1 233,36 |
| 01/10/06 - |
| 1 853,41 | 620,05 | 1 853,41 |
01/01/07 - 31/12/07 | 01/01/07 - | 1 853,41 | 2 459,98 | 606,57 | 606,57 |
| 01/04/07 - | 1 853,41 | 2 459,98 | 613,31 | 1 219,88 |
| 01/07/07 - | 1 853,41 | 2 459,98 | 620,05 | 1 839,93 |
| 01/10/07 - | 1 853,41 | 2 459,98 | 620,05 | 2 459,98 |
01/01/08 - |
| 4 313,39 | 2 466,73 |
|
|
01/01/09 - |
| 6 780,12 | 1 219,88 |
|
|
01/01/10 - |
| 8 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/04/2006. Ceci a pour conséquences :
- de reprendre les amortissements déjà comptabilisés : 3 005,46 au titre des exercices antérieurs et 493,15 au titre de l'exercice
- d'actualiser la valeur brute du bien au 01/04/2006 : 8 000 en remplacement de 10 000
- de démarrer un nouveau plan d'amortissement, avec pour valeur amortissable 8 000 et pour durée d'amortissement, la durée résiduelle soit 1 187 jours de la période [01/04/2006 - 30/06/2009].
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 8 000 x (275 jours / 1 187 jours) = 1 853,41
(3) La dotation de la période courante est : 1 853,41 x (91 jours / 275 jours) = 613,31.
91 jours correspond à la période [01/04/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/04/2006.
Exemples de plan d'amort. suite à une réévaluation standard par Coefficient
Exemple 3 : Réévaluation par Coefficient avec date de prise d'effet au début de l'exercice courant
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation selon le coefficient de 1,20
Exercice | Période | Cumul début exercice | Dotation exercice | Dotation période | Cumul fin période |
01/01/04 - |
|
| 1 005,46 |
|
|
01/01/05 - |
|
| 2 000,00 |
|
|
01/01/06 - | 01/01/06 - | 3 005,46 | 2 000,00 | 493,15 | 493,15 |
| 01/04/06 - | (1) 3 606,55 | (2) 2 400,00 | (3) 696,99 | 1 190,14 |
| 01/07/06 - | 3 606,55 | 2 400,00 | 604,93 | 1 795,07 |
| 01/10/06 - | 3 606,55 | 2 400,00 | 604,93 | 2400,00 |
01/01/07 - 31/12/07 | 01/01/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 591,78 | 591,78 |
| 01/04/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 598,36 | 1 190,14 |
| 01/07/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 604,93 | 1 795,07 |
| 01/10/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 604,93 | 2 400,00 |
01/01/08 - |
| 8 406,55 | 2 400,00 |
|
|
01/01/09 - |
| 10 806,55 | 1 193,45 |
|
|
01/01/10 - |
| 12 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/01/2006. Ceci a pour conséquences :
- de réévaluer le cumul des amortissements à fin E-1 : 3 005,46 x 1,2 = 3 606,55
- de réévaluer la valeur brute du bien au 01/01/2006 : 10 000 x 1,2 = 12 000
- de poursuivre le plan d'amortissement en prenant en compte ces valeurs réévaluées, mais en conservant la méthode d'amortissement et en régularisant dans la période courante, le cumul d'amortissement des périodes closes de l'exercice E.
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 12 000 x 20 % = 2 400,00
(3) La dotation de la période courante est : 2 400,00 x (181 jours / 365 jours) - 493,15 = 696,99.
181 jours correspond à la période [01/01/2006 - 30/06/2006] car la prise d'effet de la réévaluation est le 01/01/2006.
Exemple 4 : Réévaluation par Coefficient avec date de prise d'effet au début de la période courante
- Date début d'amortissement : 01/07/2004 (soit 184 jours de détention)
- Valeur du bien : 10 000
- Mode : linéaire
- Durée : 5 ans
- Cumul d'amortissement à fin E-1 : 3005,46
- Exercice courant : [01/01/2006 - 31/12/2006]
- Période courante : [01/04/2006 - 30/06/2006]
- Réévaluation selon le coefficient de 1,20
Exercice | Période | Cumul début exercice | Dotation exercice | Dotation période | Cumul fin période |
01/01/04 - |
|
| 1 005,46 |
|
|
01/01/05 - |
|
| 2 000,00 |
|
|
01/01/06 - | 01/01/06 - | 3 005,46 | 2 000,00 | 493,15 | 493,15 |
| 01/04/06 - | (1) 3 606,55 | (2) 2 400,00 | 598,36 | (3) 1 190,14 |
| 01/07/06 - | 3 606,55 | 2 400,00 | 604,93 | 1 795,07 |
| 01/10/06 - | 3 606,55 | 2 400,00 | 604,93 | 2 400,00 |
01/01/07 - 31/12/07 | 01/01/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 591,78 | 591,78 |
| 01/04/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 598,36 | 1 190,14 |
| 01/07/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 604,93 | 1 795,07 |
| 01/10/07 - | 6 006,55 | 2 400,00 | 604,93 | 2 400,00 |
01/01/08 - |
| 8 406,55 | 2 400,00 |
|
|
01/01/09 - |
| 10 806,55 | 1 193,45 |
|
|
01/01/10 - |
| 12 000,00 |
|
|
|
(1) La réévaluation enregistrée dans la période courante [01/04/06 - 30/06/06] prend effet au 01/04/2006. Ceci a pour conséquences :
- de réévaluer le cumul des amortissements à fin E-1 : 3 005,46 x 1,2 = 3 606,55
- de réévaluer le cumul des amortissements des périodes closes de E : 493,15 x 1,2 = 591,78
- de réévaluer la valeur brute du bien au 01/04/2006 : 10 000 x 1,2 = 12 000
- de poursuivre le plan d'amortissement en prenant en compte ces valeurs réévaluées.
(2) La dotation de l'exercice 2006 est donc égale à : 12 000 x 20 % = 2 400,00
(3) La dotation de la période courante est : 2 400,00 x (181 jours / 365 jours) - 591,78 = 598,36.
Au 30/06/2006, le cumul d'amortissement des périodes closes est donc : 591,78 (dotation trimestre 1 réévaluée) + 598,36 (dotation trimestre 2) = 1 190,14.
Exemple de réévaluation négative
Une réévaluation négative a lieu lorsque la valeur marché saisie est inférieure à la Valeur nette du bien, ou dans le cas d'une réévaluation par application d'un coefficient, si ce coefficient est inférieur à 1.
Rééval. | Capit. propres | Capit. propres | Solde |
| Cptes | Cptes | Solde |
|
|
| 0 |
|
|
| 0 |
100 | 100 (1) |
| 100 |
|
|
| 0 |
50 | 50 |
| 150 |
|
|
| 0 |
-70 |
| 70 | 80 |
|
|
| 0 |
-100 |
| 80 (2) | 0 |
|
| 20(2) | -20 |
-10 |
|
| 0 |
|
| 10 | -30 |
20 |
|
| 0 |
| 20 (3) |
| -10 |
50 | 40 |
| 40 |
| 10 |
| 0 |
30 | 30 |
| 70 |
|
|
|
|
(1) Le montant de réévaluation positive est crédité en capitaux propres, sous la rubrique Ecarts de réévaluation (Provision).
(2) Le montant de réévaluation négative est imputé en capitaux propres sous la rubrique Ecarts de réévaluation (Reprise). Le montant affiché est plafonné à hauteur du solde d'écarts de réévaluation. Le solde, comptabilisé en Charges dans le compte de résultat, est stocké dans le champ RVADEVCHG de la table EFASREEVAL.
(3) Le montant de réévaluation positive est comptabilisé dans le compte de résultat (Produits) car elle compense une réévaluation négative, précédemment comptabilisée en résultat.
Cet exemple ne tient pas compte de la reprise de la réévaluation transférée aux résultats, non distribuée au fur et à mesure de l'amortissement du bien. Le montant de cette reprise correspond à la différence entre l'amortissement fondé sur la valeur comptable réévaluée du bien et celui fondé sur son coût initial.
Exemple de réévaluation libre Comptable
- Valeur du bien : 1 000
- Date début d'amortissement : 01/01/N
- Mode : linéaire sur le plan Comptable ; dégressif sur le plan Fiscal
- Durée : 5 ans
- En N : dotation comptable de 200 - dotation fiscale de 450 - provision de dérogatoire : 250
- En N+1, sa valeur nette comptable de 800 est réévaluée à 1 040.
- L'écart de réévaluation est de 240 (1 040 - 800)
- La base d'amortissement comptable de 1 000 est majorée de l'écart de réévaluation de 240, soit une base réévaluée de 1 240.
- L'amortissement comptable est calculé à partir de la nouvelle valeur nette de 1 040, en mode résiduel, soit un amortissement comptable de 260 / an.
Amortissement comptable
Exercice | Base | Cumul | Valeur nette | Ecart | Dotation | VN | Réserve |
N | 1 000 | 0 | 1 000 |
| 200 | 800 |
|
N + 1 | 1 240 | 200 | (800) 1 040 | 240 | 260 | 780 | 240 |
N + 2 | 1 240 | 460 |
|
| 260 | 520 | 240 |
N + 3 | 1 240 | 720 |
|
| 260 | 260 | 240 |
N + 4 | 1 240 | 980 |
|
| 260 | 0 | 240 |
Amortissement fiscal
Exercice | Base | Cumul | Reprise dérogatoire | Valeur nette | Dotation | Valeur nette fin |
N | 1 000 | 0 |
| 1 000 | 450 | 550 |
N + 1 | 1 240 (1) | 450 | 250 (2) | 1 040 (3) | 468 | 572 |
N + 2 | 1 240 | 668 (4) |
| 572 | 257,40 | 314,60 |
N + 3 | 1 240 | 925,40 |
| 314,60 | 157,30 | 157,30 |
N + 4 | 1 240 | 1 082,70 |
| 157,30 | 157,30 | 0 |
(1) Base fiscale = base comptable
(2) Reprise du dérogatoire constaté en N
(3) Valeur nette fiscale = valeur nette comptable
(4) Le cumul N+2 tient compte de la reprise de dérogatoire N+1 (450 + 468 - 250 = 668)
Amortissement dérogatoire
Exercice | Siutation début | Provision | Reprise | Situation fin |
N | 0 | 250 |
| 250 |
N + 1 | 250 | 208 | 250 (1) | 208 |
N + 2 | 208 |
| 2,6 | 205,40 |
N + 3 | 205,40 |
| 102,70 | 102,70 |
N + 4 | 102,70 |
| 102,70 | 0 |
(1) Reprise de dérogatoire liée à la réévaluation
2/ Annulation de réévaluation
Le traitement d'annulation de réévaluation s'applique uniquement sur les biens sélectionnés ayant subi une réévaluation durant la période traitée. Il a pour effet :
- De ré-affecter à leur valeur avant réévaluation (c'est-à-dire à leur valeur de la période précédente), les rubriques suivantes mises à jour par le traitement de réévaluation :
- Valeur bilan réévaluée
- Cumul d'amortissement
- Valeur nette comptable
- Cumul dépréciation début de période
- Cumul reprise dépréciation début de période
- Solde dépréciation début de période
Remarque : la Valeur marché renseignée lors du traitement de réévaluation est conservée.
- De remettre à blanc les rubriques suivantes :
- Date de réévaluation
- Evaluateur
- Commentaire
- De remettre à zéro la rubrique : Réévaluation période
- De rétablir automatiquement le mode d'origine si la réévaluation avait provoqué un changement obligatoire de mode d'amortissement au profit d'un mode résiduel équivalent.
- De générer un événement d'Annulation de réévaluation (FASREEVAL). (Les événements de réévaluation et d'annulation de réévaluation ont le même contenu, seul le type d'événement permet de les distinguer).
(La consultation des événements est possible dans la fenêtre Journal des événements accessible depuis l'onglet Autres infos de la fonction de gestion des Biens comptables).
Tâche batch
Cette fonction peut être lancée en batch. La tâche standard FASRVA est prévue à cet effet.
Barre de menu
|
Ce bouton permet d'enregistrer sous un code Mémo les valeurs courantes de l'écran, quel qu'il soit, dans le but d'une réutilisation du paramétrage. Le mémo est lié à l'utilisateur.
Pour plus d'informations sur l'utilisation avancée du bouton [Mémo], vous pouvez vous reporter à la documentation Ergonomie générale des progiciels SAFE X3. |
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Ce bouton permet de charger des critères et des informations préalablement définies et enregistrées sous un code Mémo. |
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Ce bouton permet d'effacer un code Mémo préalablement enregistré. |