Nomenclature CEE
La nomenclature CEE sert à codifier les produits en différentes catégories. Cette nomenclature, commune aux états membres de la Communauté européenne, est utilisée dans les échanges intracommunautaires.
Cette nomenclature CEE est livrée en standard.
Pré-requis
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) peuvent avoir une influence sur le comportement de la fonction :
DEB :
Déclaration d'échange de biens
Habilitations
Cette fonction est de type objet. Les opérations de création, modification, et suppression de fiche peuvent être activées ou désactivées pour un utilisateur donné. Des filtres par rôles peuvent également être mis en place sur cette fonction.
Gestion de l'écran
Ecran de saisie
Présentation
Trois informations sont à renseigner pour définir une nomenclature douanière :
- Un code de nomenclature NC8 contenant huit chiffres.
- Un intitulé traduisible sur 80 caractères permettant de disposer d'une traduction dans le cas de dossiers multi-pays.
- Un libellé long (250 caractères) associé à cette nomenclature, affiché dans la langue du dossier.
- Eventuellement une unité supplémentaire.
La nomenclature douanière est associée à un article sur l’onglet Identification de la fiche article. La nomenclature douanière saisie sur cette fiche sera contrôlée par rapport à la table des nomenclatures CEE.
Lors d’une extraction des mouvements intra-communautaires, la nomenclature affectée dans le fichier de Déclaration d’échanges de biens sera celle renseignée sur la fiche article.
Fermer
Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
|
Code de la nomenclature combinée sur 8 chiffres (NC8). |
|
Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états. Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (clic droit à partir de cette zone), il est traduisible dans une autre langue. Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, ajoutez un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue. Un utilisateur se connectant dans une des langues traduites disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion s'il est défini, sinon il sera disponible dans la langue par défaut du dossier. |
|
Libellé long (250 caractères) de la nomenclature, affiché dans la langue du dossier. |
|
Cette rubrique n’est renseignée que pour autant que la nomenclature du produit l’exige. Ce sont des unités de mesure autres que le kilogramme. Il peut s’agir, par exemple, de paires de chaussures, de litres, de grammes etc… Cette information n’est pas exploitée directement par Sage ERP X3, elle n’est dans ce fichier qu’informative. L’unité utilisée est l’unité CEE définie sur la fiche article dans l’onglet Unités. |
Fermer
Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
"Erreur zone « Code » : Zone obligatoire"
Ce message apparaît lorsque l’on ne saisit rien dans la zone code de la nomenclature douanière.
"Clé … présente sur le fichier ….Suppression impossible"
La nomenclature douanière à supprimer est présente sur une fiche article ou sur un enregistrement du fichier de déclaration d’échanges de biens.