Gestion des retenues

• Code (champ RITCOD)

Code retenue à la source.

• Libellé (champ DES)

Ce champ permet d'associer une désignation à la fiche. Cette désignation peut être imprimée sur les fiches, affichée lorsque le code de la fiche est saisi dans un écran, ou utilisée en sélection.
Cet intitulé, utilisé par défaut sur les états et les masques de saisie, est remplacé par l'intitulé court lorsque les contraintes d'affichage et d'impression le nécessitent.

Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (clic droit à partir de cette zone), il est traduisible dans une autre langue.

Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, ajoutez un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue.

Un utilisateur se connectant dans une des langues traduites disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion s'il est défini, sinon il sera disponible dans la langue par défaut du dossier.

• Début d'application (champ STRDAT)

Bornes de dates d'application de la retenue. Indique la période de validité de la retenue.

• Fin d'application (champ ENDDAT)

• Législation (champ LEG)

• Libellé court (champ SHO)

Saisissez la désignation courte.

Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (clic droit à partir de cette zone), il est traduisible dans une autre langue.

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Un utilisateur se connectant dans une des langues traduites disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion s'il est défini, sinon il sera disponible dans la langue par défaut du dossier.

• Catégorie de retenue (champ CAT)

 Il existe plusieurs catégories de retenues :

• à la source,
• INPS,
• ENASARCO,
• FIRR.

• Type de retenue (champ TYP)

Il existe deux types de retenues :

• sur facture,
• sur règlement.

• Compteur (champ COU)

• Code légal (champ LEGCOD)

Pas d'aide liée à ce champ.

• Type de charge (champ CHRTYP)

• Inclus dans la base (champ BAS)

Indiquez si les comptes caractérisés par ce type de charge doivent participer au calcul de la base de la retenue.

• Min. base imposable (champ BASMIN)

• Taux d'abattement (champ BASRAT)

Taux d'abattement appliquable à la base de calcul.

• Montant non imposable (champ BASEXE)

• Coef fournisseur (champ COE1)

Coefficient intervenant dans le calcul de la retenue sur règlement à stocker sur le compte de charge.

Le montant est obtenu par le rapport entre le coefficient fournisseur / somme des coefficients.

• Compte caisse/état (champ ACC1)

Compte contenant la totalité de la retenue sur règlement calculée.

• Coef entreprise (champ COE2)

Coefficient intervenant dans le calcul de la retenue sur règlement à stocker sur le compte de charge.

Le montant est obtenu par le rapport entre le coefficient fournisseur / somme des coefficients.

• Compte de charge (champ ACC2)

Pour les retenues sur facture :

- compte sur lequel seront comptabilisées les lignes de retenue sur facture. Dans ce cas, ce compte ne doit pas être inclus dans la liste des comptes intervenant dans le calcul de la base de la retenue.

Pour les retenues sur règlements :

- compte contenant une partie de la retenue, calculée de la façon suivante : montant de la retenue multiplié par rapport entre coefficient fournisseur / somme des coefficients.

• Base calcul (champ BASRTZ)

• Paiement partiel (champ PAYPRT)

• Base seuil (champ BASTSD)

• Province (champ SAT)

• Méthode de calcul (champ MET)

Méthode de calcul utilisée pour le calcul du montant de la retenue.

Il existe trois manières de calculer le montant de la retenue :

- par l'application d'un taux simple,

- par l'application d'un taux défini par tranche,

• Taux (champ TX_SIMPLE)

Taux à appliquer à la base de calcul pour obtenir le montant de la retenue.

• Seuil (champ TX_TSD)

• De (champ BKT0)

• à (champ BKT)

Ce champ définit les différentes tranches de calcul du montant de la retenue.
Les montants doivent être saisis en devise de retenue à la source.

• Montant fixe (champ AMTFXD)

• Taux (champ RAT)

Définit le taux à appliquer à la base pour chacune des tranches.

• Seuil (champ TSDBKT)

• Mont. mini (champ MINI)

Ce champ correspond au montant minimum de la retenue. Les montants doivent être saisis en devise de retenue à la source.

• Base maxi (champ MAXI)

Montant de base en dessous duquel la retenue est calculée. Ce montant de base est obtenu par le cumul des bases pour l'année de facturation, le tiers facturé et le code retenue.

Les montants doivent être saisis en devise de retenue à la source.

• Taux (champ TX_SEUIL)

Taux à appliquer à la base lorsque celle-ci est calculée.