Modes d'amortissement

• Société (champ CPY)

Code d'identification de la société pour laquelle est défini le mode d'amortissement. Lorsqu'aucun code société n'est renseigné, le mode est défini pour l'ensemble des sociétés existantes. Un mode d'amortissement Standard est toujours défini pour l'ensemble des sociétés.

• Mode d'amortissement (champ DPM)

Ce champ contient l'identifiant d'un mode d'amortissement.

• Désignation (champ DES)

Ce champ contient la désignation du mode d'amortissement.

• champ MAJDES

Ce bouton, disponible uniquement sur les modes standard, permet de synchroniser la désignation du mode avec le libellé figurant dans le menu local 3228. Ce bouton n'est pas disponible dès lors que ces intitulés sont égaux.

• Actif (champ ENAFLG)

Indicateur permettant de préciser si le mode est actif ou inactif. Un mode déclaré Non actif n'est pas proposé dans les écrans de choix et ne peut pas être utilisé.

• Type mode d'amort. (champ DPRMODTYP)

Un mode d'amortissement peut être de type Standard ou Libre.
Seuls les modes d'amortissement Libres peuvent être définis, les paramètres des modes Standard étant prédéfinis et non modifiables, à l'exception des paramètres : Actif, Limité au pays, Limité à la législation, Date début d'amortissement et Mode résiduel équivalent.

• champ STDDPMNUM

Ce champ est renseigné uniquement lorsque le mode d'amortissement est de type Standard : il contient la désignation du mode sélectionné.

• Limité au pays (champ CRY)

Ce champ est accessible uniquement pour un mode d'amortissement Standard. Il permet de restreindre l'utilisation du mode au pays renseigné. Lorsqu'aucun pays n'est précisé, le mode peut être utilisé par tous les pays.
Dans les écrans de gestion, la liste des modes affichera uniquement les modes utilisables par le pays de la société du bien ainsi que ceux utilisables par tous les pays.
 La liste sera également filtrée en fonction de l'éventuelle restriction d'utilisation du mode à une législation donnée.

• Limité à législation (champ LEG)

Ce champ est accessible uniquement pour un mode d'amortissement Standard. Il permet de restreindre l'utilisation du mode aux biens gérés dans des sociétés soumises à une législation donnée. Lorsqu'aucune législation n'est précisée, le mode peut être utilisé par toutes les législations.
Dans les écrans de gestion, la liste des modes affichera uniquement les modes autorisés par la législation à laquelle est soumise la société du bien ainsi que ceux utilisables par toutes les législations.
 La liste sera également filtrée en fonction de l'éventuelle restriction d'utilisation du mode à un pays donné.

• Règle application taux (champ RATCOETYP)

Ce champ permet de préciser le mode d'application du taux :

• Soit Taux par annuité. Dans ce cas, il convient de renseigner le champ Nombre de taux (nombre d'annuités) ainsi que le tableau Taux d'amortissement contenant le taux à appliquer pour chacune des annuités. Le nombre d'annuités est limité à 99. Le cumul des taux ne doit pas dépasser 100%.
• Soit Base X ou / taux constant. Dans ce cas, le champ Taux constant doit obligatoirement être renseigné.
• Soit Base X taux mensuel. Dans ce cas, le champ Nombre de taux (nombre de mois) ainsi que le tableau Taux d'amortissement contenant le taux à appliquer à la base pour chacun des mois doit être saisi. Le nombre de mois est limité à 99.

• Taux constant (champ CNSRAT)

Ce champ permet de préciser la valeur du taux constant à appliquer à la base d'amortissement.
Ce champ ne peut être renseigné que lorsque le champ Règle application taux a pour valeur Base x taux constant ou Base / taux constant.

• Nombre de taux (champ RATNBR)

Le nombre de taux ne peut être renseigné que si le champ Règle application taux a pour valeur Taux par annuité ou Base x taux mensuel.

• Dans le cas d'un Taux par annuité, ce champ permet de renseigner le nombre d'exercices sur lesquels s'étend l'amortissement. De 1 à 99 annuités peuvent être définies.
• Dans le cas où une Durée d'amortissement minimum est renseignée, le nombre d'annuités ne peut être inférieur à cette valeur.
• Dans le cas où les modalités d'application des taux sont basées sur un taux mensuel, ce champ permet de préciser le nombre de mois sur lequel porte l'amortissement. De 1 à 99 mensualités peuvent être définies.
• Après saisie du nombre de taux, le tableau de saisie des Taux d'amortissement est mis à jour et comporte autant de lignes que d'annuités ou de mensualités à renseigner.

• Cumul des taux (champ RATCUM)

Valeur calculée, non saisissable. Il s'agit du cumul des taux mensuels ou des taux par annuité saisis dans le tableau Taux d'amortissement.
Si le mode d'application du taux est Taux par annuité et le Type base d'amortissement a pour valeur Valeur bilan - valeur résiduelle ou Valeur bilan, le contrôle suivant est effectué : la somme des taux saisis, augmentée du taux d'amortissement exceptionnel, ne doit pas dépasser 100 %.

• Date début d'amort (champ STRDATTYP)

Ce champ permet de préciser, pour chaque mode d'amortissement, la date du bien comptable à utiliser pour déterminer la date de début d'amortissement. Par défaut, il s'agit de la date d'achat.

Ce paramètre sera exploité au niveau de la gestion des biens comptables :

• Lors de la saisie du mode ou lors de son alimentation par les associations.
• Lors de la modification du mode par Changement de l'imputation comptable dans le cas où ce changement provoque le mise en service du bien.
• Lors de la modification de la date ainsi sélectionnée, tant qu'elle est modifiable.

• Mode résiduel équivalent (champ RSDDPMTGR)

Ce champ permet, pour un mode non résiduel, de préciser le mode résiduel équivalent.
Celui-ci se substituera automatiquement au mode d'origine, sur les plans normés IAS/IFRS ou CRC2002-10, lors de tout changement influant l'amortissement d'un bien : changement de méthode, dépréciation, réévaluation par valeur marché.
La mise en place d'un mode résiduel permet de traiter ces changements de façon prospective, en amortissant la nouvelle valeur nette du bien sur la durée d'amortissement résiduelle.

• Si le mode est Standard, le mode résiduel n'est pas saisissable : il sera alimenté soit avec le mode lui-même si ce mode est déjà calculé à partir de la valeur nette, soit avec la valeur RE-Résiduel si ce mode est calculé à partir de la valeur brute. L'utilisateur pourra alors préciser le type de prorata appliqué (jours, semaines ou mois).
  Particularités : pour les modes standard portugais Constantes et Constantes Duodecimos, le mode résiduel est saisissable. Il pourra contenir soit le mode lui-même, soit le mode Re-Résiduel.
• Si le mode est Libre, le mode résiduel est alimenté par défaut avec le mode lui-même mais reste modifiable et peut être renseigné avec un mode résiduel qu'il soit standard ou libre.

• champ PRATYPTGR

Ce champ est saisissable uniquement lorque le Mode résiduel équivalent a pour valeur Re-Résiduel.
Il permet de préciser le type de prorata à appliquer (jours, semaines ou mois).

• N° Ordre (champ NUM)

Ce tableau n'est accessible que si le champ Règle application taux a pour valeur : Taux par annuité ou Base x taux mensuel.
Il comporte un nombre de lignes égal au nombre d'annuités ou de mensualités renseignées et permet de saisir un taux d'amortissement pour chacune des annuités ou mensualités.

• Taux (champ RAT)

Si le champ Règle application taux a pour valeur : Taux par annuité ou Base x taux mensuel, le tableau contient autant de lignes que d'annuités ou mensualités à renseigner et permet de saisir un taux d'amortissement pour chacune d'elles.
L'option clic droit Reporter sur taux suivants permet de reporter sur les lignes suivantes, le taux de la ligne sélectionnée.

• 1er exercice décompté pour 1an. (champ FIRFIYFLG)

Cet indicateur doit être activé dans le cas où l'exercice d'acquisition doit être décompté pour une année complète lors de la détermination de la date de fin d'amortissement.
Cette information s'avère utille lorsque la date de début d'amortissement du bien est postérieure à la date de début d'exercice.
Exemple : soit un bien acquis le 01/03/2005 amortissable sur 3 ans.
- Si l'indicateur est activé, la date de fin d'amortissement sera égale au 31/12/2007.
- Si l'indicateur est désactivé, la date de fin d'amortissement sera égale au 29/02/2008.

• Calcul à la date anniversaire. (champ ANIDATFLG)

Cet indicateur est à activer dans le cas où les annuités doivent s'aligner sur la date anniversaire d'acquisition du bien.
Exemple :
- Date début d'amortissement : 01/07/2004
- Taux 1ère annuité : 50 %
-Taux 2ème annuité : 30 %.
Le taux appliqué le 2ème semestre 2004 est de 50 %, le taux appliqué le 1er semestre 2005 est de 50 % et le taux appliqué le 2ème semestre 2005 est de 30 %.

Il est à désactiver dans le cas où les annuités doivent s'aligner sur les exercices définis.

• Type de prorata (champ PROTYP)

Ce champ permet de préciser le mode de calcul de la durée de détention du bien : en mois, en jours ou en semaines.
Si le champ Règle application taux a pour valeur : Base x taux mensuel, ce champ n'est pas saisissable, le type de prorata étant obligatoirement défini en mois.

• Règle début amort. (champ ETRDATTYP)

Ce champ permet de sélectionner la règle déterminant la date de début d'amortissement.

• Si la Règle d'application du taux a pour valeur Base x taux mensuel, la date de début d'amortissement correspond obligatoirement soit Au premier jour du mois soit Au premier jour du mois suivant.
• Si le Type de prorata est mensuel, la règle déterminant la date de fin d'amortissement ne peut pas prendre pour valeur Au jour précisé.

• Règle fin amort. (champ ENDDPRTYP)

Ce champ permet de sélectionner la règle déterminant la date de fin d'amortissement.

• Si la Règle application taux a pour valeur Base x taux mensuel, la date de fin d'amortissement correspond obligatoirement au Dernier jour du mois courant.
• Si le Type de prorata est mensuel, la règle déterminant la date de fin d'amortissement ne peut pas prendre pour valeur Au jour précisé.

• Règle date sortie (champ ENDDATTYP)

Ce champ permet de sélectionner la règle déterminant la date de sortie.

• Si la Règle application taux a pour valeur Base x taux mensuel, la date de sortie correspond obligatoirement soit au Dernier jour du mois précédent, soit au Dernier jour du mois courant.
• Si le Type de prorata est mensuel, la règle déterminant la date de sortie ne peut pas prendre pour valeur Au jour précisé ou Au jour précédent.

• Type base d'amortissement (champ BASTYP)

Ce champ permet de préciser le montant à considérer comme base d'amortissement pour le calcul des amortissements.
Par défaut, il s'agit de la Valeur bilan - valeur résiduelle.
S'il s'agit d'un mode Libre utilisé comme mode résiduel par un autre mode, le type de base doit prendre l'une des valeurs suivantes : Valeur nette ou Valeur nette - Valeur résiduelle.

• Durée d'amort minimum (champ MINDPRLIF)

Ce champ permet de préciser la durée minimum d'amortissement.
Dans le cas de définition d'un mode basé sur un Taux par annuité, le nombre de taux déclaré doit être cohérent avec la durée minimum saisie.

• Type valeur plancher (champ MINDPRTYP)

La valeur plancher correspond à la valeur minimale au dessous de laquelle la dotation ne peut descendre. Le Type valeur plancher permet de déterminer le mode de calcul de cette valeur.
Si le type de valeur plancher sélectionné correspond à Pourcentage de la base d'amortissement ou Pourcentage valeur nette fin d'exercice précédent, il est nécessaire de saisir un taux plancher dans le champ suivant.

• Taux plancher (champ MINDPRRAT)

La saisie d'un taux (valeur comprise entre 1 et 100) est obligatoire lorsque le Type valeur plancher sélectionné est basé sur l'application d'un pourcentage.

• Type valeur plafond (champ MAXDPRTYP)

La valeur plafond correspond au montant maximum que la valeur de la dotation ne peut dépasser. Le Type valeur plafond permet de déterminer le mode de calcul de cette valeur.
Si le type de valeur plafond sélectionné correspond à Pourcentage de la base d'amortissement ou Pourcentage valeur nette fin d'exercice précédent, il est nécessaire de saisir un taux plafond  dans le champ suivant.

• Taux plafond (champ MAXDPRRAT)

La saisie d'un taux (valeur comprise entre 1 et 100) est obligatoire lorsque le Type valeur plafond sélectionné est basé sur l'application d'un pourcentage.
Dans le cas où les types de valeur plancher et de valeur plafond sont identiques, le Taux plafond doit être supérieur ou égal au Taux plancher.

• Type amort exceptionnel (champ EXCDPRTYP)

Ce champ permet de déterminer l'application d'un éventuel amortissement exceptionnel réintégrable au choix.
Dans ce cas, il est nécessaire de saisir, au niveau de la rubrique suivante, le taux à appliquer sur la base d'amortissement retenue.

• Taux amt except (champ EXCDPRRAT)

Ce champ doit contenir un taux (supérieur à 0), lorsque le Type Amt Except. nécessite l'application d'un pourcentage pour la détermination d'une dotation exceptionnelle.

• Type option (champ OPTTYP)

Certains modes d'amortissement standard peuvent comporter des options qui leur sont spécifiques.
Actuellement, les types d'option disponibles sont les suivants :

• Option mode belge disponible pour les modes DB - Dégressif belge et LB - Linéaire belge.
• Option mode italien disponible pour le mode IT- Ordinario / Anticipato.
• Option mode allemand disponible pour le mode DA - Dégressif allemand. 
  Remarque : lorsqu'elle est définie, cette option s'applique implicitement également au mode DX- Dégressif allemand mixte.
• Option mode linéaire disponible pour le mode LP - Linéaire français.

• Code option (champ OPTCOD)

Ce champ n'est saisissable que si un Type d'option a été précisé. Il permet de sélectionner l'option à appliquer au mode d'amortissement.
Actuellement, les codes d'option disponibles sont les suivants :

• Sans prorata, Prorata jour et Prorata mois disponibles pour les modes DB - Dégressif belge et LB - Linéaire belge.
• Prorata exercice d'investissement et Prorata exercice de désinvestissement disponibles pour le mode IT- Ordinario / Anticipato.
• Règle de simplification disponible pour le mode DA - Dégressif allemand. 
  Remarque : lorsqu'elle est sélectionnée, cette règles'applique implicitement également au mode DX- Dégressif allemand mixte.
• Priorité au taux disponible pour le mode LP - Linéaire français.

• Taux option (champ OPTRAT)

Champ réservé à un type d'option non disponible actuellement.

• Début période application (champ STRVLYDAT)

Champ non disponible actuellement.

• Fin période application (champ ENDVLYDAT)

Champ non disponible actuellement.

• Type date référence (champ REFDATTYP)

Champ non disponible actuellement.

• Plan d'amortissement (champ DPRPLN)

Ce champ permet d'indiquer le plan sur lequel est définie l'option paramétrée. Si le mode est défini pour une société donnée, le choix est limité aux seuls plans définis pour cette société, sinon, le choix porte sur l'ensemble des plans.
Actuellement, le choix du plan n'est pas disponible, les options des modes standard étant définis pour tous les plans.

• Plan d'amortissement (champ DPRPLN)

Code du plan d'amortissement.

• Applicable (champ APLFLG)

Par défaut, les modes sont applicables sur l'ensemble des plans d'amortissement existants, ou sur l'ensemble des plans gérés par la société lorsque le mode est défini pour une société donnée (exception faite du plan IAS/IFRS sur lequel seuls certains modes sont autorisés).
Il est possible de désactiver les plans sur lesquels le mode ne doit pas être utilisé.