Ce paramètre est réservé à la législation polonaise et soumis au code activité KPL.
Il est utilisé lors de l'action de modernisation des plans d'amortissement.
Il permet de déterminer la date effective de modernisation sur les plans autres que le plan Fiscal, lorsque la date de modernisation saisie est située sur la période courante.
Sur le plan Fiscal, la date effective correspond toujour au 1er jour du mois suivant.
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre AAS (Immobilisation) et au groupe CLC (Calcul), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
Aucune variable globale ne lui est associée.
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Immobilisations > Immobilisations > Biens comptables
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
KPL :
Localisation Pologne