Traitement DCLVAT : Déclaration de TVA

FILTRE : Filtre supplémentaire sur les sites

Ce point d’entrée permet de restreindre la déclaration de TVA à certains sites.

Contexte et mode de fonctionnement

Transaction

Il n’y a pas de transaction en cours.

Fichier trace

Il y a un fichier trace ouvert.

Différents cas d’appel

Ce point d’entrée est appelé pour chaque société concernée par la déclaration, dans la boucle sur la table des sites.

Variables et masques disponibles

La variable [L]CRITERE permet de saisir le critère de sélection. La condition est évaluée dans la boucle sur les sites de la société en cours.

Le masque DCLVAT est disponible et contient les paramètres de lancement de la fonction.

Variable ou masque	Définition
Masque DCLVAT [DIA]	Déclaration de TVA
Char CRITERE(250)

 

Tables ouvertes

Seules les tables Sociétés et Devises ont un contenu significatif dans ce contexte.

Table	Contenu significatif	Intitulé Table
COMPANY	X	Sociétés
TABCUR	X	Table des Devises
FACILITY		Sites

DAEFILTRE : Filtre sur les écritures pour la déclaration de TVA/encaissements

Ce point d’entrée permet de compléter le filtre standard fait sur table des lignes de pièces pour la prise en compte des écritures dans le programme de déclaration de TVA sur encaissements.

Contexte et mode de fonctionnement

Transaction

Il y a une transaction en cours.

Fichier trace

Il y a un fichier trace ouvert.

Différents cas d’appel

Ce point d’entrée est appelé au début de la transaction dans le traitement de déclaration de TVA sur encaissements d’une société.

Variables et masques disponibles

La variable [L]DAEFILTRE permet de saisir le critère de sélection. La condition est évaluée dans la boucle des lignes de pièces comptables de la société pour laquelle on effectue la déclaration de TVA sur encaissements.

Le masque DCLVAT est disponible et contient les paramètres de lancement de la fonction.

Variable ou masque	Définition
Masque DCLVAT [DIA]	Déclaration de TVA
Char DAEFILTRE(250)
Char SOC	Société
Char TTYP(1..NBTYP)	Tableau de variables contenant les types de pièces à prendre en compte pour la déclaration de TVA sur encaissement

 

Tables ouvertes

Table	Contenu significatif	Intitulé Table
COMPANY	X	Sociétés
TABCUR	X	Table des Devises
FACILITY		Sites

AV_ECRDVP : Avant écriture dans la table temporaire DCLVATPAY

Ce point d’entrée permet de prendre la main juste avant l’écriture de la table temporaire DCLVATPAY pour modifier la valeur de certains champs de la table ou initialiser certains champs spécifiques qui ont été rajoutés.

La table DCLVATPAY est exploitée par l’état de déclaration de TVA sur encaissements

Contexte et mode de fonctionnement

Transaction

Il y a une transaction en cours.

Fichier trace

Il y a un fichier trace ouvert.

Différents cas d’appel

Ce point d’entrée est appelé juste avant l’écriture de la table temporaire DCLVATPAY [DVP]. Quatre ‘Write [DVP]’ sont faits dans le programme de déclaration de TVA sur encaissements correspondant à l’écriture de types d’enregistrements différents :

[DVP]TYPREC = 0 enregistrement servant au stockage des critères de sélection ; [DVP]TYPREC = 2 cas des écritures délettrées ; [DVP]TYPREC = 3 cas des comptes d’acomptes ; [DVP]TYPREC = 1 autres enregistrements.

Le champ [DVP]TYPREC est initialisé juste avant l’appel du point d’entrée.

                                                                                 

Variables et masques disponibles

Le masque DCLVAT est disponible et contient les paramètres de lancement de la fonction.

 

Tables ouvertes

Table	Contenu significatif	Intitulé Table
COMPANY	X	Sociétés
TABCUR	X	Table des Devises
FACILITY		Sites
DCLVATPAY	X	Table temporaire déclaration TVA/encaissements

NOM_ETAT : Nom des états à imprimer

Ce point d’entrée permet de modifier le code des états de déclaration de TVA à imprimer.

Contexte et mode de fonctionnement

Transaction

Il n’y a pas de transaction en cours.

Fichier trace

Il n'y a pas de fichier trace ouvert.

Différents cas d’appel

Ce point d’entrée est appelé juste avant l'impression des états de déclaration de TVA (débits et encaissements) et permet de modifier les codes des états à imprimer.

La variable [L]ETAT_DEB contient le nom de l'état de déclaration de TVA sur débits à imprimer. Par défaut, cette variable est initialisée à DCLVATDEB1 mais sa valeur peut être changé via ce point d'entrée.

La variable [L]ETAT_ENC contient le nom de l'état de déclaration de TVA sur encaissements à imprimer. Par défaut, cette variable est initialisée à DCLVATENC1.

Le masque DCLVAT est disponible et contient les paramètres de lancement de la fonction.

Variable ou masque	Définition
Masque DCLVAT [DIA]	Déclaration de TVA
Char ETAT_DEB (GLONARP)	Nom état déclaration TVA sur les débits
Char ETAT_ENC (GLONARP)	Nom état déclaration TVA sur les encaissements

 

FILTREDEB : Filtre sur les écritures pour la déclaration de TVA sur les débits

Le point d’entrée FILTREDEB permet de compléter le filtre standard fait sur table des lignes de pièces pour la prise en compte des écritures dans le programme de déclaration de TVA sur débits.

Contexte et mode de fonctionnement

Contexte d'appel

Il n’y a pas de transaction en cours.
Il y a un fichier trace ouvert.

Variables et masques disponibles

Le masque DCLVAT est disponible et contient les paramètres de lancement de la fonction.

La variable locale OPT contient la valeur du paramètre DCLVATDAT.
La variable locale CRITDEB contient le critère de sélection des entêtes de pièces (table GACCENTRY).
La variable locale CRITDEB2 contient le critère de sélection des lignes de pièces (table GACCENTRYD).

Remarque : La variable CRITDEB ne contient désormais plus de critère de sélection sur la table GACCENTRYD. La variable CRITDEB2 est utilisée à la place.

Les tables COMPANY [CPY] et TABCUR [TCU] sont ouvertes et contiennent la société en cours de traitement, et la devise utilisée.

DAE3FILTRE : Filtre sur les écritures délettrées

Le point d’entrée DAE3FILTRE permet de compléter le filtre standard fait sur table des lignes de pièces pour la prise en compte des écritures delettrées dans le programme de déclaration de TVA sur encaissements.

Contexte et mode de fonctionnement

Transaction

Il y a une transaction en cours.

Fichier trace

Il y a un fichier trace ouvert.

Différents cas d’appel

Ce point d’entrée est appelé en fin de traitement de déclaration de TVA sur encaissements d’une société pour traiter le cas des pièces délettrées.

Variables et masques disponibles

La variable [L]DAE3FILTRE permet de saisir le critère de sélection. La condition est évaluée dans la boucle des lignes de pièces comptables de la société pour laquelle on RAZ le montant de TVA déclarée.

Le masque DCLVAT est disponible et contient les paramètres de lancement de la fonction.

Variable ou masque	Définition
Masque DCLVAT [DIA]	Déclaration de TVA
Char DAE3FILTRE(250)	Filtre
Char SOC	Société
Char SITE	Site
Char GTYPGEN	Référentiel Général Principal
Date DATDEB	Date de début de lettrage
Date DATFIN	Date de fin de lettrage
Char TTYP(1..NBTYP)	Tableau de variables contenant les types de pièces à prendre en compte pour la déclaration de TVA sur encaissement

 

Tables ouvertes

Table	Contenu significatif	Intitulé Table
COMPANY	X	Sociétés
TABCUR	X	Table des Devises
FACILITY		Sites