Codes activités >  Module Tronc commun >  Code activité TPT (Conditions paiement avec TVA)  

Sommaire

Ce code activité permet de définir des conditions de paiement avec un pourcentage de répartition différent pour le montant hors taxes et la TVA.

• Si ce code est actif, une colonne %TVA apparaît en plus de la colonne % Echéance. Dans ce cas, deux pourcentages doivent être saisis pour chaque échéance.
  Lors de la génération des acomptes, le calcul se base sur le montant HT si, dans les conditions de paiement, le %TVA de la 1ère ligne de la condition de paiement a pour valeur : 0.
   
• Si ce code n'est pas actif, seule la colonne %Echéance apparaît ; le pourcentage de répartition est alors implicitement le même pour le montant hors taxes et pour la TVA.
  Lors de la génération des acomptes, le calcul se base sur le montant TTC de la commande.