Aides sur champs (EECFLOPHY)

Ce champ permet de préciser si la ligne identifie un flux physique intervenant dans la déclaration de la Déclaration d'échanges de biens. Une ligne facture non liée à un flux physique peut être déclarée pour régularisation si un Régime CEE et/ou une Nature transaction CEE est renseigné sur la facture (option Informations douanières).
L'initialisation de ce champ est effectuée différemment selon qu'il s'agisse d'un article géré en stock ou non :

1/ Article géré en stock

• S'il s'agit d'une facture directe/avoir direct, sans mouvement de stock, le flux physique est initialisé à Non et reste modifiable.
• S'il s'agit d'une facture directe/avoir direct, avec mouvement de stock, le flux physique est positionné à Oui et n'est pas modifiable.
• S'il s'agit d'une facture issue d'une livraison ou d'une commande, le flux physique est positionné à Oui et n'est pas modifiable.
• S'il s'agit d'une facture issue d'une livraison ou d'une commande avec ajout d'une ligne supplémentaire, le flux physique est positionné à Oui et n'est pas modifiable.

2/ Article non géré en stock

• S'il s'agit d'une facture directe sans mouvement de stock, le flux physique est initialisé à Non et reste modifiable.
• S'il s'agit d'une facture directe avec mouvement de stock, le flux physique est initialisé à Oui et reste modifiable.
• S'il s'agit d'une facture issue d'une livraison ou d'une commande, le flux physique est positionné à Oui et reste modifiable.
• S'il s'agit d'une facture issue d'une livraison ou d'une commande avec ajout d'une ligne supplémentaire, le flux physique est positionné à Oui et n'est pas modifiable.