Paramètres généraux > Chapitre Localisations > Paramètre BELVATAOE (Modèle fichier TVA belge)
 |
 |
Modèle fichier TVA belge
Paramètre disponible à partir de la mise à jour 8.0.0
Utilisez ce paramètre pour définir le modèle d’export pour la génération du fichier magnétique de déclaration de TVA belge.
Le modèle DCLVATBEL est livré en standard et permet de générer un fichier plat répondant aux exigences du composant en charge de convertir le fichier de TVA dans le format attendu par l’administration fédérale belge.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe BEL (Belgique), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- BELCUSAOE (Modèle fichier listing annuel)
- BELCUSFIL (Chemin fichier listing annuel)
- BELCUSTSD (Seuil listing annuel clients)
- BELDENDEF (Destination comptable défaut)
- BELEECAOE (Modèle fichier relevé intracom)
- BELEECFIL (Chemin fichier relevé intracom)
- BELEECOPE (Opérations triangulaires)
- BELRBK (Relevé bancaire belge)
- BELRBKDIR (Répertoire d’import relevés)
- BELRUBDEF (Rubrique par défaut)
- BELTRSDEF (Transaction de règlement)
- BELVAT (TVA belge)
- BELVATFIL (Chemin fichier TVA belge)
- BELVCS (Gestion VCS)
Ses valeurs sont définies par la fonction Modèles import/export.
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Déclarations > Gestion des taxes > Belgique > Traitements > Déclaration belge
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
KBE :
Localisation Belge